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Déliberation - 34 DECISIONS
Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 34 DECISIONS)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Humanitaire,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RER
SÉANCE DU 27 JUIN 2018
RRR
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Henriette BONNET (à partir de 20 heures —
rapport 27).
Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. David CORBIN.
M. Didier CASTERES donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO. Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à Mme Denise MICHAUD. Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à M. André LABARTHE. M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.
M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 23
Nombre de votants : 33
Monsieur Pierre SERENA a été désigné Secrétaire de séance.
RAR
34 - DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur le Maire rappelle que « concernant les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire doit, selon les dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-
22 et L.2122-23, Vu l'alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 18 avril 2014 portant délégations de
pouvoirs à Monsieur le Maire,
Considérant que Monsieur le Maire est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DATE TYPE D'ACTE DECISION
28 mars 2018 Louage
Signature bail commercial dérogatoire pour
local situé 48 rue Louis Barthou (OLORON)
avec Mme Béatrice BRIEFER - Bail de
15 jours du 9 avril 2018 au 23 avril 2018 -
Redevance d'occupation du domaine public :
1 euro/jour - Charges d’eau et d'électricité à la
charge de la Commune d’Oloron
4 avril 2018 Louage
Signature bail commercial dérogatoire pour
local situé 48 rue Louis Barthou (OLORON)
avec Mme Emilie VANDEWEGHE - Bail de
20 jours du 24 avril 2018 au 13 mai 2018 -
Redevance d'occupation du domaine public :
1 euro/jour - Charges d’eau et d'électricité à la
charge de la Commune d’Oloron
9 avril 2018 Louage
Signature bail précaire et révocable pour
location appartement à l'Ecole Xavier
Navarrot, 2 rue Ambroise Bordelongue
(OLORON) à Mme Sophie DETCHENIQUE.
Loyer : 450 euros mensuels sans caution.
12 avril 2018 Louage
Signature bail de location d’un terrain agricole
à compter du 1° avril 2018 pour une durée de
9 années entières et consécutives - lot n° 1
d'une superficie de 1 ha 78 a au Faget
(OLORON) avec M. Pierre LARRAILLET et
Mme Marie-Pierre HUM (GAEC «La Ferme
Larraillet ») Occupation consentie pour une
durée de 9 années entières et consécutives à
compter du 1% avril 2018 — Prix annuel de
location fixé suivant la valeur de l'indice
national des fermages constatée chaque
année par arrêté préfectoral. Ce prix sera
révisé pour chaque période triennale suivante.
Le premier paiement sera de 209,47 euros.
12 avril 2018 Louage
Signature bail précaire et révocable pour
location appartement à l'Ecole Saint-Cricq,
17 rue Auguste Peyré (OLORON) à Mme Julie
SERVAT. Loyer : 460 euros mensuels. 23 avril 2018 Marchés publics
Isolation thermique par l'extérieur — Ecole
Pondeilh. Marché attribué à SOBEBAT rue
d'Aspe — ZI de Berlanne — 64160 MORLAAS
pour 95 551,50 € HT - Avis d'appel à la
concurrence: 27/02/2018 — Remise des
offres : 26/03/2018.
26 avril 2018 Domaine Public
Convention d'autorisation d'occupation du
domaine public communal du complexe sportif
Guynemer avec le Pilotari Club Oloronais du
01/04/2018 au 31/12/2018. Elle se
renouvellera tacitement par période d'une
année sans pour autant excéder 12 ans.
Redevance d'occupation : 250 € par mois.
9 mai 2018 Don
Acceptation du don de 22 carnets de note
ayant appartenu à Andrée BEARN, écrivaine.
Convention de don signée avec Xavier de
Riquer Battesti. La convention signe les
modalités de mise à disposition et
d'assurance. Les carnets d'Andrée Béarn sont
conservés au sein des archives municipales.
3 mai 2018 Louage
Signature bail commercial dérogatoire pour
local situé 48 r. Louis Barthou (OLORON) avec
Mme Cécile BARRERE et Mme Alda
MARQUES - Bail de 15 jours du 14/052018 au
28/05/2018 - Redevance occupation domaine
public : 1 euro/jour - Charges d'eau et
électricité à la charge de la Commune.
1*" juin 2018 Marchés publics
Accord-cadre mono-attributaire à bons de
commande de fourniture et installation
éclairage public dans le cadre d'économies
d'énergie attribué à entreprise CEGELEC
PAU INFRASTRUCTURES 21 r. Roger
Salengro à PAU pour montant minimum
10 000 € HT et montant maximum 200 000 €
HT. Avis d'appel à concurrence publié le
27/03/2018 et remise des offres le 20/04/
2018.
1° juin 2018 Marchés publics
Le marché public d'assistance à la maitrise
d'ouvrage pour la réactualisation de l'étude
de faisabilité de la Microcentrale
hydroélectrique et l'analyse du potentiel de
la source Médan ; élaboration du programme
et du cahier des charges destiné à désigner
l'actionnaire, concepteur et exploitant de la
Microcentrale dans le cadre d'une SEMOP ;
élaboration du programme et du cahier des
charges pour la désignation d'une maitrise
d'œuvre pour les travaux de mise en
conformité, d'aménagement et de réhabilitation
de la Source du Lourtau — Travaux « Eau
potable »; est attribué à l’entreprise
HYDREOLE SARL sis 24 BOULEVARD
CARNOT - 74200 THONON-LES-BAINS, pour
un montant de 43 445 € HT. Avis d'appel à la
concurrence publié le 20 février 2018 et remise
des offres le 16 mars 2018. 1% juin 2018 Marchés publics
Acquisition d’un tracteur agricole —
Attribution du marché à l’entreprise
DARRIVERE - 56 rue de la Vallée d'Ossau —
64121 SERRES-CASTET. Montant du
marché : 43 000 € HT.
1° juin 2018 Marchés publics
Marché « Illuminations de Noël » attribué à
l'entreprise LCX LEBLANC -— 6 rue Michel
Faraday — 72100 LE MANS pour un montant
de 23700 € HT. Avis d'appel public à la
concurrence envoyé à la publication le 3 juillet
2017 — procédure de passation adaptée en
application de l'article 27 du décret n° 2016-
360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés
publics. Le marché sera exécuté dans les
délais établis à l'acte d'engagement (OS n° 1:
17 octobre 2017) et dans le respect des
demandes et préconisations formulées par le
maître d'ouvrage, le maître d'œuvre.
1% juin 2018 Marchés publics
Remise en état anticipée des installations
de chauffage et de ventilation du complexe
du Trinquet -— Marché attribué à
AYPHASSORHO -— 19 boulevard de l'Aragon —
OLORON pour un montant de 46 985,02 € HT.
Avis d'appel public à la concurrence envoyé à
la publication le 20 mars 2018, procédure de
passation adaptée en application de l’article 27
du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif
aux marchés publics, OS N°1 : 11/06/2018 - le
marché sera exécuté dans les délais établis à
l'acte d'engagement et, dans le respect des
demandes et préconisations formulées par le
maître d'ouvrage, le maître d'œuvre, le
coordonateur SPS et le contrôleur de sécurité.
1% juin 2018 Marchés publics
Mission de maîtrise d'œuvre pour la
reconstruction de la tribune d’honneur du
stade municipal de rugby. Mission SPS:
Entreprise Navarro Frères SARL — ZA Camou
— BIDOS pour un montant de 2 000 € HT —
Mission contrôle technique: Entreprise
SOCOTEC - 2 avenue du Président Pierre
Angot — PAU pour un montant de 6 400 € HT -—
Montant total du marché: 8400 € HT. Avis
d'appel public à la concurrence envoyé à la
publication le 26 septembre 2017 ; considérant
la procédure de passation adaptée en
application de l’article 27 du décret n° 2016-
360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés
publics, le lot n° 3 n'étant pas pourvu à l'issue
de la consultation, un devis a été demandé à
une entreprise, comme le permet la procédure.
1% juin 2018 Marchés publics
Travaux pour le dévoiement d’une
canalisation d’adduction d’eau potable sur
la RD 238 Pont de Bidos — Marché attribué à
la SAS HASTOY — route d’Alos BP 9 — 64470
TARDETS pour un montant de 72 500 € HT.
Le marché sera exécuté dans les délais établis
à l'acte d'engagement (OS n° 1 et notification
du marché : 18/09/2017) et dans le respect
des demandes et préconisations formulées par
le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre. 1% juin 2018 Marchés publics
Réhabilitation des équipements du Puits du
Vert n° 2 — Marché attribué à SUEZ EAU
FRANCE -— 15 avenue Charles Floquet - CS
20087 — BIARRITZ pour un montant de
70 884,45 € HT. Le marché sera exécuté dans
les délais établis à l'acte d'engagement (OS n°
1 et notification du marché: 09/10/2017) et
dans le respect des demandes et
préconisations formulées par le maître
d'ouvrage, le maître d'œuvre.
1% juin 2018 Marchés publics
Réhabilitation et mise en accessibilité PMR
des vestiaires du FCO Tennis. -
Lot 1: Gros œuvre: SEEB BORDATTO -
9 r. Pic d'Arlet 64400 Oloron pour 11 469,36 €
HT. Lot 2: Plâtrerie: NAYA PEINTURE -
Zone Artisanale du Gabarn — 64870 Escout
pour 4 219,60 € HT.
Lot 3: Menuiseries extérieures: Aluminium
Concept Oloronais (ETS GARCIA) Zone
Lanneretonne — 64400 Oloron pour 2 799 €
HT.
Lot 4 : Électricité : POYER - ZI du Gabarn —
64870 Escout pour 3684 € HT. Lot 5:
Plomberie — Sanitaire : AYPHASSORHO -— 19
boulevard de l'Aragon — 64400 Oloron pour un
montant de 10 491,29 € HT.
Lot 6: Revêtement scellés : ORSINI Zone
Artisanale Lanneretonne 64400 Oloron pour
un montant de 10 610 € H.T.
Lot 7: Peintures: NAVARRO ZA Camou
64400 Bidos pour un montant de 2 092,50 €
HT.
Montant total du marché : 45 365,75 € HT.
avis d'appel public à concurrence envoyé à
publication le 14/11/2017; procédure de
passation adaptée en application de l’article 27
du décret n°2016-360 du 25/03/2016 relatif
aux marchés publics. Le marché sera exécuté
dans les délais établis à l'acte d'engagement
(OS n° 1 et notification du marché:
23/02/2018) et dans le respect des demandes
et préconisations formulées par le maître
d'ouvrage, le maître d'œuvre.
1% juin 2018 Marchés publics
Aménagement d’une cabine de WC PMR
accessible aux personnes à mobilité
réduite dans l’église Saint-Pierre —
OLORON - Le lot 3 n'étant pas pourvu à
l'issue de la consultation, un devis a été
demandé à une entreprise, comme le permet
la procédure.
lot n°1: gros-oeuvre: ARLA ET CIE — Lieu-dit
Campagne d'Idaux — 64130 Idaux-Mendy,
lot n°2: menuiserie: ESCAL MENUISERIE -
Zone Artisanale Lanneretonne - 64400 Oloron
Ste Marie,
lot n°4: plomberie: AYPHASSORHO - 19
Boulevard de l'Aragon — 64400 Oloron Ste-
Marie,
lot n°5: peinture: VILLANUA — Rue du Pic
d'Arlet — 64400 Oloron Ste-Marie,
lot n°6: équipement: MPS ZAE du Mouta 6
40230 Josse, - lot n°3: HAUT-BEARN ELECTRICITE -— Rue
Jean Mermoz — 64400 Oloron Ste-Marie.
- lot n°1 : gros-oeuvre: 14 915,00 € HT,
- lot n°2 : menuiserie: 10 250,00 € HT,
- lot n°4 : plomberie: 5 827,40 € HT,
- lot n°5 : peinture: 1 006,00 € HT,
- lot n°6 : équipement: 32 000,00 € HT,
- lot n°3: Electricité :1 416,53 € HT.
Le marché sera exécuté dans les délais établis
à l'acte d'engagement et dans le respect des
demandes et préconisations formulées par le
maître d'ouvrage, le maître d'œuvre, le
coordonnateur SPS et le contrôleur de
sécurité. Les marchés seront notifiés aux
entreprises le 06/06/2018. L'OS n°1 (rédigé
par la mairie) pourrait être fixé au 11/06/2018
(pour la période de préparation de chantier qui
est de 4 semaines), le maître d'oeuvre
reprenant la main sur les OS dès la 1ère
réunion de chantier (11/06 ou après à
convenir).
1% juin 2018 Louage
Signature Bail précaire et révocable
emplacement n° 11 Garage Bedat avec M.
Olivier BOUILLET à compter du 1” juin 2018
pour un loyer de 23 euros mensuels sans
dépôt de caution.
1% juin 2018 Louage
Signature Bail précaire et révocable
emplacement n° 18 Garage Bedat avec Mme
Hélène PASBECQ à compter du 1° juin 2018
pour un loyer de 23 euros mensuels sans
dépôt de caution.
30 mai 2018 Louage
Signature Bail précaire et révocable logement
1A — Immeuble Dombidau — 4 rue du Balaïtous
- OLORON - avec l'association POUR,
représentée par son Président Monsieur
Hugues BORIES. Loyer : 1 euro mensuel sans
dépôt de caution.
Tarif des activités - Oloron Sport Culture Vacances — Eté 2018
Programme 4 à 5 ans
Activités Tarifs Tarifs « non
« oloronais »* oloronais »
Au temps des chevaliers — atelier patrimoine 2 € l'atelier 3 € l'atelier
A vos marques, prêts. 2 € la séance 3 € la séance
Bricolo dingo 3 € l'atelier 4 € l'atelier
Drôle de monstres — atelier patrimoine 2 € l'atelier 3 € l'atelier
Enfile ton Kimono 2€ le stage 3€ le stage
Fais ton cirque 3 € l'atelier 4 € l'atelier
Grimpe jusqu'au sommet 7 € la séance 9,5 € la séance
La momie perdue - Escape game 4 € l'atelier 5,5 € l'atelier
Où est Charlie ? 2 € l'atelier 3 € l'atelier
Parcours du petit vaillant 3 € la séance 4 € la séance Viens t'amuser — jeux collectifs 2 € la séance 3 € la séance Programme 6 à 16 ans
E ë 2 Tarifs a Tarifs Tarifs « non se
Tarifs
ACHMIEÉS « oloronais » * oloronais » Actes « oloronais » * non
oloronais »
SPORT
Accrobranche gds 9 € la journée 12€ la journée | Paintball 12/16 ans | 9 € la séance ee
Accrobranche petits 8 € la journée 10,5 € la journée | Paintball 8/11 ans 7 € la séance er
Stage de 5 journées
muItT-RGUVItES FAUX 99 € le stage 129 € le stage Pêche 5 € la séance 6,5 El vives
séance
Mini Stage multi-
activités eaux vives 3
jours 59 € le stage 77 € le stage Pelote basque 3€ le stage 4 € le stage
Athlétisme 3€ le stage 4 € le stage Pétanque 2 € la séance 3 € la séance
Basket 7€ le stage 9,5 € le stage Pirogue et jeux de 17 € la journée 22,5 € la
plage journée
ï . . Plongée et jeux de : F 39 € la Canyoning 15 € la sortie 19,5 € la sortie plage 30 € la journée journée
Cheval 34 € le stage 44,5 € le stage Poney 36 € le stage 47 € le stage
Cirque 15 € le stage 19,5 € le stage Quilles de 9 2 € la séance 3 € la séance
- : ; à à à z 32,5€la Course d'orientation 3 € la séance
4 € la séance Rando à cheval 25 € la journée joumée
Escalade 7 € la séance 9,5 € la séance Rugby 2€la séance | 3€ la séance
Escalade en milieu 12 € la demi- 16 € la demi- Sortie au lac de ; 4 9,5€ la
naturel 6/9 ans journée journée Baudreix 7.€la journée journée
Escalade en milieu ; 5 . 5 AE . ; 6,5 € naturel 10/16 ans 12 € la journée 16 € la journée
Spéléologie 5 € la sortie la sortie
Escrime 7 € la séance 9,5 € la séance Surf et jeux de 15 € la journée 19,5 € l
plage journée
Grimpe d'arbres 9 € la séance 12 € la séance Tennis 33 € le stage 43 € le stage
Gym ae aux 3 € le stage 4 € le stage Tennis detable | SElestage | 6,5 €le stage
= Sope 2 9,5€ la Hand 3€ le stage 4€ le stage Tir à l'arc 7 € la séance séance
Hip-hop 5 € la séance 6.5 € la séance Via ferrata 15 € la journée 19,5 : la
journée
ÿ à . £ 26€ la Judo 5 € le stage 6,5 € le stage Voile-aviron 20 € la journée
journée
ï 5 4 9 € la demi- 12 € la demi- Karaté 2 € la séance 3 €
la séance VTT 7/11 ans journée journée
karting-Laser game- 28 € la demi- 36,5 € la demi- . a 22,5€la
bubble bump journée journée VIT 11/16-ans 17 € la journée journée
Kin Ball 2 € la séance 3 € la séance
CULTURE, ART, PATRIMOINE & DECOUVERTE
A la manière de... 8 € le stage 10.5€lestage |!L® ET 2€ l'atelier | 3€ l'atelier
s 55 rate et Mini-soigneur au 25 la demi- 32,5€ la Ateliers artistiques 6 € l'atelier
8 € l'atelier 200 d'asson journée demi-journée
Atelier de fabrication SE et : 2 € la demi- 3 € la demi- de marionnettes 5 € l'atelier
6,5 € l'atelier Atelier slam journée journée
Chasse au trésor 5 € la séance 6,5 € la séance Patrimoine 2 € l'atelier 3 € l'atelier
Club nature 60 € le stage 78 € le stage Se canto se canta 10 € le stage 13 € le stage Découverte de la
caserne des pompiers 2 € l'atelier 3 € l'atelier Théâtre 20 € le stage 26 € le stage
La momie perdue —
escape game 4 € l'atelier 5,5 € l'atelier
*Pour bénéficier des tarifs "oloronais" : fournir un justificatif de domicile au nom des parents ou grands- parents daté de moins de 6 mois.
7 juin 2018 Marchés publics
Equipement de télétransmission des
postes de relevage — Consultation conclue
auprès de 3 entreprises spécialisées le
07/03/2018 pour un montant global inférieur à
25 000 € HT.
DECIDE d'attribuer la commande pour les
prestations considérées à l'entreprise: ASCII
ZA du Gabarn 64 400 ESCOUT.
Le prix unitaire est fixé à : 2 182,12 € HT (base
S510), 2 343,32 € HT (base S530), 2 614,12 €
HT (base S550).
La prestation sera exécutée dans les délais
formulées par le maître d'ouvrage.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND acte de ces décisions.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 27 juin 2018.
Suivent les signatures.-
AFFICHE LE 03/07/2018
Acte certifié exécutoire “&
- Par publication ou notification le 03/07/2018
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0307/2018
Le Maire,
ervé LUCBÉREILH