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Procès Verbal - PV 12.10.2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Transports,
CONSEIL
MUNICIPAL
—
Le
12/10/2023
à
19h
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
douze
octobre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SEBOURG,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
M.
Bruno
CELLIER,
Maire
de
la
commune
de
Sebourg
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:12.10.2023
Etaient
présents
:Bruno
CELLIER
- Didier
LENNE
- Philippe
MARCHAL
-Frédéric
ELU
-
Dominique
BUSSIGNIES
- Claudie
DURIEUX
- Christiane
DENORME
- Guillaume
CELLIER
-
Brigitte
HARLAUX
- Guy
JATIVA
- François
LO
PRESTI
- Jean-Marc
BERNARD
- Isabelle
HUBLART
-—
Mathilde
POLACCI
—
Florence
LIENARD
- Freddy
SZYMCZAK
Absent(e)s
et excusé(e)s
avec
procuration
:
Thomas
HALLUIN
qui
a donné
procuration
à Guillaume
CELLIER
Martine
BAURIN
qui
a donné
procuration
à Claudie
DURIEUX
Pierre
PLACE
qui
a donné
procuration
à Dominique
BUSSIGNIES
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Mathilde
POLACCI
-
Approbation
du Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
28/06/2023
;
-
Décision
modificative
n°2
BP
2023 ;
-
Adhésion
au
SIDEN-SIAN
des
communes
d’Avelin
et Iwuy
pour
le département
du
Nord
et Enquin-Lez-Guineguatte
et Tortequesne
pour
le département
du
Pas-de-Calais
avec
transfert
de
la compétence
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
;
-
Délégation
donnée
à M.
le Maire
ou
à son
1°
adjoint,
M.
Didier
LENNE,
en
vue
de
signer
la déclaration
Préalable
concernant
la réfection
de
la toiture
de
la salle
des
fêtes ;
-
Tarif casse
vaisselle
polyvalente
-
Questions
diverses.
Approbation
du
PV
de
la
séance
28/06/2023
Après
lecture
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
28/06/2023,
l’Assemblée
n’ayant
pas
de
remarques,
1l est donc
approuvé,
à l’unanimité.
Décision
modificative
n°2
BP
2023
M.
Didier
LENNE,
1% Adjoint
prend
la parole
et informe
l’assemblée
des
travaux
à réaliser
rapidement
à la salle
des
fêtes.
Il nous
donne
connaissance
des
devis
en
cours
pour
la
réfection
de
la toiture
qui
s’élève
:
- pour
la SARL
BATI
PLUS
à 31
507.10€
HT
soit 37
808.52€
TTC
- pour
la SARL
SABIAUX
DUBRECQ
à 27
834.88€
HT
soit
33
401.86€
TTC
D’autres
devis
sont
en
cours,
notamment
pour
la dépose
du plafond
existant.
M.
Philippe
MARCHAL
adjoint
aux
finances,
prend
la
parole
et
propose
la
décision
modificative
n°2
BP
2023
pour
faire
suite
à ces
travaux,
établie
ainsi
En
dépenses
:
231/89
batiments
communaux
:33
450
euros
En
recettes
:
1641
:emprunt
:33450
euros
Après
votes
respectifs,
l’assemblée
valide,
à l’unanimité,
la proposition
modificative. Adhésion
au
SIDEN-SIAN
des
communes
d’Avelin
et
Iwuy
pour
le
département
du
Nord
et
Enquin-Lez-Guineguatte
et
Tortequesne
pour
le
département
du
Pas-de-Calais
avec
transfert
de
la
compétence
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
Après
lecture
faite par M.
Bruno
Cellier,
de
la proposition
d'adhésion
de
communes
susvisées
au
SIDEN-SIAN,
l'assemblée
valide
à l'unanimité
l'adhésion
de
ces
communes
au
SIDEN-
SIAN. Délégation
donnée
à
M.
le
Maire
ou
à
son
1°
adjoint,
M.
Didier
LENNE,
en
vue
de
signer
la
déclaration
Préalable
concernant
la
réfection
de
la
toiture
de
la
salle
des
fêtes
Après
vote
de
l’assemblée,
la
délégation
de
signature
est
approuvée
à l’unanimité
pour
la
DP
et
tout
document
s’y
rapportant.
Tarif
casse
vaisselle
polyvalente
Il est proposé
une
nouvelle
tarification
en
cas
de
casse
de
la vaisselle
et ustensiles
de
vaisselles
mis
à disposition
lors
de la location
de
la salle polyvalente.
Il est noté
que
l'assemblée
aurait
souhaité
avoir
les
anciens
tarifs
pour
comparaison.
Après
vote
de
l’assemblée,
la nouvelle
tarification
est approuvée
à l’unanimité.
Questions
Diverses
M.
Didier
LENNE,
prend
la
parole
concernant
l’insécurité
routière
de
la
rue
de
Tonvoy
et
de
la
CD50.
Il
était
alerté
par
un
administré
de
la
rue
de
Tonvoy
se
plaignant
de
la
dangerosité
de
cette
rue
liée
à la
vitesse
de
certains
usagers.
Pour
répondre
rapidement
à cette
problématique
récurrente,
la
gendarmerie
de
Valenciennes
était
sollicitée
pour
programmer
des
contrôles
de
vitesse
dans
cette
rue
mais
également
route
départementale
50.
Une
démarche
a également
été
engagée
auprès
du
Conseil
Départemental
—
arrondissement
routier
de
Valenciennes,
pour
réfléchir
à ce
qui
pourrait
être
mis
en
place
sur ces
axes
routiers
(RD87
et
RDS0A).
Une
rencontre
a eu
lieu
avec
ces
services
le
10
octobre
2023
et la
conclusion
en
est
la
suivante
:
-
Pour
la
RD87
rue
de
Tonvoy
:le
profil
en
long
ne
permet
pas
la
mise
en
place
de
chicanes
ou
d’écluses
au
regard
de
la
visibilité
et
de
nombreux
accès
riverains.
Idem
pour
les
aménagements
types
« plateaux
» qui
pourraient
entrainer
des
problèmes
d'évacuation
d’eau
et
rampes
sur
la
traversée
du
village.
La
pose
de
feux
dit
«récompense
»
semble
plus
adaptée
pour
inciter
les
usagés
à réduire
leur
vitesse.
La
pose
de
panneaux
équipés
de
flash
et/ou
LED
est
également
possible
pour
la
signalisation
de
dangers
ponctuels.
-
Pour
RD50A
en
le
centre-Bourg
et
les
cinq
quarts
:une
solution
consisterait
à
compléter
par
un
« 50
rappel
» puis
réaliser un
aménagement
de
sécurité
au
niveau
du
carrefour
RD50A
et
RD250
«
les
cinq
quarts
».
Ce
carrefour
est
actuellement
sous
le
régime
de
priorité
à STOP
avec
priorité
de
la
RD50A,
afin
de
réduire
la
vitesse
pratiquée
deux
solutions
ont
été
évoquées
:construction
d’un
carrefour
giratoire
ou
implantation
de
feux
de
régulation.
La
première
a été
écartée
pour
des
questions
de
coût
(environ
200KE€
à la
charge
de
la
commune).
La
deuxième
étant
envisageable
moyennant
une
étude
complète
des
flux
avec
incidence
des
remontées
de
files
sur
les
accès
existants. M.
Jean-Marc
BERNARD
prend
la parole
et demande
quand
la commune
va remettre
des
cailloux
sur
les
trottoirs
de
la CDS50.
M.
Didier
LENNE
indique
qu’actuellement
la
commune
de
dispose
plus
de réserve
de
cailloux
rouge,
les
sources
d’approvisionnement
sont
taries
et qu’il
est à la recherche
de
nouvelles
pistes
d’approvisionnement.
La
séance
du
conseil
est
levée.
La
Secrétaire,
Le
Maire,
Mathilde
POLACCI
Bruno
CELLIER