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Acte - AT2023 397 pm Manifestation Forum DES Facteurs Darcs et de Fleches
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Acte - AT2023 397 pm Manifestation Forum DES Facteurs Darcs et de Fleches)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
ÿ
X
CRÉPY
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
AT2023-397-PM
MO
D
&
TR
E A.
AN
MANIFESTATION
FORUM
DES
VALOIS
FACTEURS
D’ARCS
ET
DE
FLECHES
DU
14
AU
15
OCTOBRE
2023
RNITÉ DITION Le
Maire
de
CRÉPY-EN-VALOIS
(Oise),
Vu
les
articles
L 2213-1
et
suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
Vu
l'article
140
de
la
loi
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales,
Considérant
que
l’organisation
du
forum
des
facteurs
d'arc
et
de
flèches
qui
a
lieu
les
14
et
15
octobre
2023,
dans
le
parc
Sainte
Agathe,
nécessite
pour
des
raisons
de
sécurité
de
modifier
la
réglementation
existante
dans
le
parc
Sainte
Agathe
et
dans
lavenue
du
Parc
donnant
accès
au
lieu
des
animations,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et le stationnement
pendant
toute
la
durée
de
l'animation,
ainsi
que
celle
des
travaux
d'aménagement
et
de
démontage, Considérant
qu'à
l’occasion
de
cette
manifestation,
la
vente
et
la
promotion
d'objets
peuvent
être
autorisées,
en
raison
de
leur
caractère
exceptionnel,
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
sa
commune,
ARRETE
Article
1°°°
Le
parc
Sainte
Agathe
sera
fermé
au
public
du
vendredi
13
octobre
2023
à
partir
de
8h00,
jusqu'au
samedi
14
octobre
2023
à
10h00,
pour
Finstallation
des
animations
et
différents
stands
lors
du
forum
des
facteurs
d’arc
et
de
flèches
ainsi
que
le lundi
16
octobre
2023
de
8h00
à
17h00,
pour
les travaux
de
démontage.
Article
2
:
Le
samedi
14
octobre
2023
et
le dimanche
15
octobre
2023,
le parc
Sainte
Agathe
sera
uniquement
ouvert
au
public
de
10h00
à
18h00
dans
le
cadre
du
forum
des
facteurs
d'arc
et
de
flèches.
Article
3
: STATIONNEMENT
ET
CIRCULATION
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
à
tous
les
véhicules,
sauf
aux
organisateurs,
riverains
et
services
de
secours,
dans
l’avenue
du
Parc,
le
samedi
14
octobre
2023
et
le
dimanche
15
octobre
2023,
de
10h00
à
18h00.
A
cet
effet
des
barrières
seront
mises
en
place
à
l'entrée
de
la
rue
afin
d’en
limiter
l'accès
et
sécuriser
les
lieux.
Article
4
:
L'accès
rue
Sainte-Agathe
sera
interdit
aux
véhicules,
sauf
aux
organisateurs,
services
de
la ville
et aux
services
de
sécurité.
Article
5
:
Les
accès
du
public
se
feront
par
l'entrée
principale
côté
avenue
du
Parc
ainsi
que
par
le
portail
situé
rue
Sainte
Agathe. Article
6
: VIGIPIRATE
Dans
le
cadre
du
plan
Vigipirate
sécurité
renforcée,
risque
attentat,
un
dispositif
anti
intrusion
véhicule
bélier
sera
mis
en
place
en
chicane
dans
l’avenue
du
Parc.
Article
7
: SECURITE
Il appartient
aux
organisateurs
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
le
bon
fonctionnement
de
cette
manifestation,
d'en
assurer
le
service
d'ordre
et
la
sécurité
des
participants
et
spectateurs.
La
fourniture
du
dispositif
de
sécurité
est
à la charge
de
l'organisateur.
Article
8
:
L'organisateur
s'assurera
de
la
sécurité
des
stands
de
vente
à
emporter
(Food
Truck,
etc
..)
et
de
la
mise
en
place
des
dispositifs
nécessaires
en
cas
de
départs
de
feu,
notamment
à
ce
niveau,
et
sur
l'ensemble
du
périmètre
de
la
manifestation. De
plus,
L'organisateur
veillera
à
ce
que
les
installations
soient
solidement
arrimées
afin
d'éviter
tout
risque
d'accident
en
cas
de
changement
de
conditions
climatiques. Article
9
: ANIMATIONS
Le
service
du
musée
de
l’archerie
et
du
Valois,
organisateur
du
forum
des
facteurs
d’arcs
et
flèches
propose
(voir
plan
en
annexe)
:
-
_Initiations
au
tir
à
l'arc,
tir
au
pouce
asiatique
et
tir
au
propulseur
préhistorique
-
Jeux
et
animations
autour
du
tir à
l’arc
-
Restauration
et débits
de
boissons
-__
Rencontres
avec
les
facteurs
d'arc
-
Expositions
et
ventes
diverses
Cette
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
des
prescriptions
ci-dessous :
Le
service
du
musée
de
l’archerie
et
du
Valois,
organisateur,
devra
tenir
un
registre,
coté
et
paraphé,
mentionnant :
-
le
nom,
prénom,
qualité
et
domicile
des
personnes
qui
vendent
sur
la
manifestation,
-
la
nature,
le
numéro
et
la
date
de
délivrance
de
la
pièce
d'identité
produite
par
la
personne
physique
qui
a
réalisé
la
vente.
-
pour
les
personnes
morales,
la
dénomination
et
le
siège
de
celle-ci
ainsi
que
le
nom,
prénom,
qualité
et
domicile
du
représentant
de
la
personne
morale
qui
a
effectué
l'opération
pour
son
compte,
avec
les
références
de
la
pièce
d'identité
produite,
Ce
registre
sera
mis
à
disposition,
pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation,
des
forces
de
l'ordre,
des
services
fiscaux,
des
douanes
et
de
la
direction
départementale
de
la
protection
des
populations.
Il
devra
être
déposé
à
la
Préfecture
{ou
Sous-Préfecture
de
l'arrondissement
de
Senlis)
dans
un
délai
de
huit
jours
après
la
manifestation.
Article
11
: DISPOSITIF
DE
SECOURS
Le
secours
à
personne
pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation
sera
mis
en
œuvre
par
la
protection
civile.
Le
dispositif
prévisionnel
de
secours
sera
composé
de
3
secouristes.
L'accès
au
service
de
secours
se
fera
par
l'avenue
du
Parc. Article
12:
SURETE
Un
agent
de
sécurité
de
la
société
« ASCI
»
domiciliée
ZA
Créapole,
route
d'Hirson
02140
VERVINS,
assurera
le
gardiennage
du
site
du
vendredi
13
octobre
2023,
jusqu'au
lundi
16
octobre
2023
de
18h30
à
8h00.
Article
13
: INFRACTION
Toutes
personnes
en
infraction
aux
instructions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
conformément
aux
règlements
en
vigueur.
Les
véhicules
en
infraction
aux
règles
de
stationnement
seront
verbalisés
conformément
au
Code
de
la
Route
(article
R417-10)
et
pourront
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière
aux
frais
des
propriétaires
pour
stationnement
gênant.
Article
14
: RECOURS
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.
1! peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
dans
le
même
délai
auprès
de
la
Commune.
Article
15
:
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
le
Responsable
de
la
Police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Crépy-en-Valois,
le
28
septembre
2023
Virginie
DOUAT,
Maire
de
Crépy-en-Valois
PUBLICATION
Date
de
mise
en
ligne
sur
le site
Internet
de
la Commune
:
02
OCT. 2023 CETTe
RCI
Le TUE
ETES ETS
Bien LE Len
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