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Déliberation - 260415 CM liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Déliberation - 260415 CM liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de SARCEY - 233 rue Centrale 69490 SARCEY
www.sarcey-69.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
--------------
COMMUNE DE SARCEY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 AVRIL 2026
Numéro : Objet Décision
2026/20 : Constitution des commissions municipales Approuvée
2026/21 : Liste de noms pour la Commission communale des impôts directs (CCID) Approuvée
2026/22 : Élection des délégués du Conseil municipal au Syndicat départemental d’énergies du Rhône (SYDER) O. LAROCHE M. BARDOUX
2026/23 : Élection des délégués du Conseil municipal au Syndicat des eaux de la région de tarare (SMERT) R. SUBRIN
L.PONCET
PJ. LAURENT
2026/24 : Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) O. LAROCHE A.OBRINGER
2026/25 : Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués Approuvée
2026/26 : Échange de terrains sur le chemin du Tacot Approuvée
Mis en ligne le 17/04/2026
Affiché le 17/04/2026