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Procès Verbal - 250603 CMPV
Procès Verbal - CMPV 250603
Procès Verbal - 24 01 12 CMPV
Procès Verbal - 21 12 17 CMPV
Procès Verbal - 260415 CMPV
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260415 CMPV)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SARCEY
de
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
ee
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
k
DU
5
AVRIL
2026
Le
mercredi
15
avril
2026
à
20h15,
le
Conseil
municipal
de
SARCEY
s'est
réuni
à
la
salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
LAROCHE,
Maire.
Présents
:
Olivier
LAROCHE,
Mickaël
BARDOUX,
Delphine
NIORT,
René
SUBRIN,
Pierre-
Jean
LAURENT,
faurent
PONCET,
Dominique
THORE,
André.
ELSTCHINGER,
Delphine
CIMAN,
Martine
FOURNIER,
Alexandra
OBRINGER,
Théo
COMBE,
Perrine
BOILLOT.
Pouvoirs : C, NEYRET
à À.
OBRINGER,
C.
FERRIER
à D.
NIORT.
Absents
: /.
Secrétaire
de séance
: Théo
COMBE.
PROCÈS-VERBAL
DÜ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21 MARS
2026
Il est approuvé
à l'unanimité,
DÉCISIONS
DU
MAIRE
M.
le Maire
partage
au
Conseil
municipal
les
marchés
passés
depuis
la réunion
de
septembre
:
-
Réhabilitation
de
Pimmeuble
du
61
rue
Centrale
:
©
2° avenant
au
lot
n°3
(Menuiserie
du
Beaujolais
vert)
: +4.093,20
€ TTC
o
1% avenant
au
lot n°4
(B’Alu)
: -633,60
€ TTC
o
1"
avenant
au
lot
n°10
(Noisette
maçonnerie)
: +2.656,80
€ TTC
Fleurs
(Serres
du
Baderand)
: 5.826,81
€ TTC
-
Terreau
(Serres
du
Baderand)
: 1.415,10
€ TTC
-__
Diagnostic
voirie
(Sogefi)
: 463,20
€ TTC
Compte
tenu
des
délégations
attribuées
par
le
Maire,
Mickaël
BARDOUX
sera
le
correspondant
Incendie
et Secouts
auprès
du
SDMIS.
[
DÉLIBÉRATIONS
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
M.
le Maire
explique
que
l'article
L.2121-22
du
CGCT
prévoit
que
le
Conseil
Municipal
peut
former
des
commissions
chargées
d'examiner
les questions
qui
lui sont
soumises.
Les
commissions
municipales
sont
composées
exclusivement
de
membres
du
Conseil
municipal
et
le
maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
Les
commissions.
Leur
composition
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
propottionnelle
pour
permette
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
Après
échanges
avec
les
Adjoints
et
Conseillers
délégués,
M.
le
Maire
propose
la
création
des
9
com-
missions
municipales
suivantes
:
-
Affaires
scolaires
-
Bâtiments
-
Espaces
publics
-
Enfance et
Jeunesse
-
Utbanisme
-
Communication
-
Action
sociale
-
Voirie
-
Finances
et Personnel
M.
le Maire
propose
que
le nombre
d’élus
siégeant
au
sein
de
chaque
commission
soit variable
en
fonc-
tion
des
candidatures
d'élus,
avec
un
maximum
de
9
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
d’une
à cinq
commissions.
Page
1 sur 5 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
ADOPTÉ
la création
des
9
commissions
municipales
indiquées
ci-dessus,
-_
DÉCIDE
que
dans
chacune
de
ces
commissions
comportent
au
maximum
9
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
d’une
à cinq
commissions.
Après
appel
à candidatures,
une
seule
liste est présentée
pour
chacune
des
commissions.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
à la désignation
au
scrutin
secret
en
application
de
Particle
L2121-21
du
CGCT,
-_
ARRÊTE la
composition
des
commissions
municipales
comme
suit :
+ _ Commission
Affaires
scolaires
: MBARDOUX,
C.FERRIER,
C.NEYRET
+ _ Commission
Enfance
&
Jeunesse
: D.NIORT,
C.NEYRET,,
LPONCET
+ _ Commission
Action
sociale
: A.OBRINGER,
M.FOURNIER,
C.NEYRET
+
Commission
Bâtiments
:
RSUBRIN,
T.COMBE,
D.CIMAN,
A.BLTSCHINGER,
L.PONCET,
D.THORE
e
Commission
Urbanisme
: P.BOILLOT,
C.FERRIER,
PJ.LAURENT,
R.
SUBRIN,
D.THORE
+
Commission
Voirie
: RSUBRIN,
T.COMBE,
P.BOILLOT,
C.FERRIER,
PJLAURENT,
D.NIORT,
D.THORE
e
Commission
Espaces
publics
:
MBARDOUX,
TCOMBE,
D.CIMAN,
C.FERRIER,
M.FOURNIER,
D.THORE
e
Commission
Communication
:
D.NIORT,
P.BOILLOT,
C.FERRIER,
M.FOURNIER,
L.PONCET
e
Commission
Finances
&
Personnel
: M.BARDOUX,
T.COMBE,
M.FOURNIER,
D.NIORT,
A.OBRINGER,
R.SUBRIN.
LISTE
DE
NOMS
POUR
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
(CCID)
M.
le
Maire
présente
la
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID},
prévue
par
le
code
des
impôts,
dont
lobjet
est
de
se
prononcer
sur
lactualisation
des
valeurs
locatives
des
immeubles
bâtis
et
non
bâtis
ayant
connu
des
évolutions.
Pour
les
conununes
de
moins
de
2.000
habitants,
elle
est
composée,
en
sus
du
Président,
de
6
commissaires
titulaires
et
de
6
commissaires
suppléants,
désignés
par
le
directeur
départemental
des
finances
publiques
sur
la
base
d’une
liste
de
contribuables
dressée
par
le
Conseil
municipal.
Les
commissaires
doivent
notamment
être
de
nationalité
française,
être
âgés
de
18
ans
révolus,
jouir
de
leurs
droits
civils,
être
insctits
aux
rôles
des
impositions
directes
locales
dans
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
Punanimité,
DÉCIDE
de
dresser
la
liste
de
noms
suivante
:
+
Commissaires
titulaires
: D,
MULATON,
H.
PINET,
P-J
LAURENT,
J. BISSUEL,
R.
SUBRIN,
€.
PINET,
D.
THORE,
, M.
BARDOUX,
A.ELTSCHINGER,
+
Commissaires
suppléants:
A.
GEORGE,
D.
NIORT,
C.
FERRIER,
D.
AUROUSSET
J
SUBRIN,
L. JUNET
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉNERGIES
DU
RHÔNE
(SYDER)
M.
le Maire
expose
qu’à
la suite
du
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
il convient
de
pro-
céder
à la désignation
des
délégués
de
la commune
au
sein
des
syndicats
dont
elle
est
membre,
dont
le
SYDER
(syndicat
départemental
d'énergies
du
Rhône)
dans
lequel
la
commune
est
représentée
par
1
délégué
titulaire et 1 délégué
suppléant,
L'installation
du
conseil
syndical
du
SYDER
est prévue
le mardi
21
avril
à 18h00.
Les
délégués
de
la
commune
sont
élus
au
scrutin
sectet
à la
majorité
absolue,
à moins
que
le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
par
scrutin
secret.
Page
2 sur
5 Après
appel
à
candidatures,
sont
candidats
M.
Olivier
LÂROCHE
comme
délégué
titulaire
et
de
M.
Mickaël
BARDOUX
comme
délégué
suppléant.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
à la
désignation
au
scrutin
secret
en
application
de
Particle
L5211-7
du
CGCT,
-_
DÉSIGNE
comme
délégués
du
Conseil
municipal
au
SYDER
:
e
titulaire
: Olivier
LAROCHE
e_
suppléant
: Mickaël
BARDOUX
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
DES
EAUX
DE
LA
RÉGION
DE
TARARE
(SMERT)
M.
le
Maire
ajoute
qu’il
convient,
selon
les
mêmes
dispositions,
de
procéder
à
la
désignation
des
délé-
gués
de
la commune
au
sein
du
SMERT
(syndicat
mixte
des
eaux
de
la région
de
T'arare)
au
sein
duquel
la
commune
est
représentée
par
2
délégués
titulaires
et
1
délégué
suppléant.
L'installation
du
conseil
syndical
du
SMERT
devrait
avoir
lieu
en
mai.
Après
appel
à
candidatures,
sont
candidats
M.
René
SUBRIN
et
M.
Laurent
PONCET
comme
délé-
gués
titulaires
et de
M.
Pierre-Jean
LAURENT
comme
délégué
suppléant.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
à la
désignation
au
scrutin
secret
en
application
de
Particle
L5211-7
du
CGCT,
-_
DÉSIGNE
comme
délégués
du
Conseil
municipal
au
SMERT
:
«
titulaires
: René
SUBRIN,
Laurent
PONCET
+
suppléant :
Pierre-Jean
LAURENT
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
LA
COMMISSION
LOCALE
D’ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
(CLECT')
M.
le
Maire
dit
que
lors
de
sa
séance
du
23
avril,
la
CCPA
va
créer
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
et
adopter
son
règlement
intérieur.
Cette
commission
obligatoire
est
chargée
d'évaluer
le montant
de
la chaïge
transférée
lors
des
transferts
ou
rétrocessions
de
compétences
entre
les
communes
et Pintercommunalité
et
sa
répercussion
sur
l'attribution
de
compensation.
Elle
se
réunit
alors
selon
un
calendrier
répondant
aux
exigences
réglementaires
afin
d'établir
un
rapport
soumis
pour
validation
des
communes
et information
du
Conseil
communautaire
qui
teste
décisionnel.
Chaque
commune
doit
être
représentée
et
le
projet
de
règlement
intérieur
fixe
à
2
le
nombre
de
repré-
sentants
par
commune
à
raison
d'un
metnbte
titulaire
et
d'un
membre
suppléant,
Ces
membres
doivent
être
des
conseillers
municipaux,
et peuvent
ne
pas
être
conseillers
communautaires.
M.
le Maire
propose
d’être
membre
titulaire
avec
Mme
Alexandra
OBRINGER
comme
suppléante.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
DÉSIGNE
pou
siéger
à la
CLECT
:
-_
Olivier
LAROCHT,
Maire,
comme
membre
titulaire,
-
Alexandra
OBRINGER,
comme
membre
suppléant.
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DÉLÉGUÉS
M.
le
Maire
énonce
les
principales
évolutions
appoitées
par
la
loi n°2025-1249
du
22
décembre
2025
:
tevalorisation
des
montants
maximum
des
indemnités
des
communes
de
moins
de
20.000
habitants,
application
obligatoire
du
taux
maximal
pour
les
maires
sauf
délibération
contraire
du
Conseil
munici-
pal,
détermination
de
enveloppe
maximale
d’indemnités
selon
le
nombre
théorique
d’adjoints.
Ïl appaïtient
au
Conseil
municipal
de
fixer
dans
les
conditions
posées
par
la loi,
les
indemnités
de
fonc-
tions
versées
à
ses
membres,
à l’exception
du
maite,
sauf
à
sa
demande :
-
une
indemnité
maximale
définit
en
référence
à
l'indice
brut
terminal
(1B1027)
de
Péchelle
indi-
ciaite
de
la
fonction
publique
selon
la
taille
de
la
population
pour
chaque
catégorie
d'élus,
soit
pour
la commune
de
Satrcey
44,3%
pour
le maire
et
11,77%
pour
les
adjoints,
Page
3
sur
5 -
le versement
d’une
d’indemnité
est
lié
à la
délégation
effective
d’une
fonction,
-
Ja
possibilité
d’allouer
une
indemnité
de
fonction
spécifique
aux
conseillers
municipaux
ayant
te-
çu
délégation
dans
le cadre
de
l'enveloppe
budgétaire
consacrée
au
maire
et aux
adjoints
ayant
re-
çu
délégation,
-
l'indemnité
versée
À
un
adjoint
ou
à
un
conseiller
municipal
ne
peut
dépasser
l'indemnité
maxi-
male
susceptible
d'être
allouée
au
maire
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
municipal,
à Punanimité
:
-
DÉCIDE
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
de
la
fonction
de
Maire
à
33,80%
de
Pindice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
à
compter
de
sa
prise
de
fonction,
-
DÉCIDE
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pout
l'exercice
effectif
des
fonctions
d’adjoints
à
11,60%
de
Pindice
btut
terminal
de
la
fonction
publique,
à
compter
de
la
date
d’effet
de
la
déléga-
tion
de
fonction,
-_
DÉCIDE
d’allouer
une
indemnité
de
fonction
aux
conseillers
municipaux
délégués
à 6,40%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
à compter
de
la
date
d’effet
de
la délégation
de
fonction.
ÉCHANGE
DE
TERRAINS
SUR
LE
CHEMIN
DU
TACOT
M.
André
ELTSCHINGER
se
déporte
de
cette
délibération
et ne
prend
part
ni
au
débat,
ni au
vote.
M.
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
d’un
bornage
de
la
propriété
de
M.
André
ELTSCHINGER,
il a
été
constaté
que
lemptise
du
chemin
du
Tacot
(VCS8)
ne
correspond
pas
aux
limites
physiques
ac-
tuelles.
Afin
de
régulariser
l'emprise
de
la voie,
il est
proposé
de
procéder
à un
échange.
Un
document
d'arpentage
a
été
établi
pout
matérialiser
cette
proposition.
Cette
dernière
consiste
pour
la
Commune
à
céder
une
bande
de
18m?
(parcelle
A910),
issue
de
la
parcelle
A78,
en
échange
d'une
bande
de
21m?
(parcelles
A913
et
A915),
issue
des
parcelles
A94
et
A95,
cédée
par
M.
An-
dré
ELTSCHINGER.
Cette
proposition
d'échange
ne
porte
aucune
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
assu-
rées
par
la voie,
et ne
donne
lieu
à aucune
soulte.
Dans
la
mesure
où
le
document
d’arpentage
à
été
établi
à
la
charge
de
M.
André
ELTSCHINGER,
M.
le Maire
propose
que
les
frais
de
notaire
soient
supportés
par
la
Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
AUTORISE
l'échange
foncier
sans
soulte
entte
la
parcelle
n°910,
section
À,
d’une
contenance
de
18m?
issue
de
la
parcelle
n°78
et
les
parcelles
n°913
et
n°915,
section
À,
d’une
contenance
de
21m
issue
des
parcelles
n°94
et n°95,
section
À,
-
DIT
que
les
frais
de
notaire
seront
à la
charge
de
la
Commune,
-
AUTORISE
le Maire
à signer
l'acte
et tout
document
afférent
à cette
décision.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
Utbanisme
M.
le Maire
informe
des
autotisations
d'urbanisme
instruites
depuis
les
élections
:
-
chemin
de
Goutte
Martin
: PC
accordé
pour
extension
d’une
habitation
chemin
des
Landes
: DP
accordée
pour
remplacement
d’une
toiture
chemin
du
Guicher
: DP
accordée
pout
installation
de
panneaux
photovoltaïques
rue
du
Tilleul
: DP
accordée
pour
création
d’une
terrasse
avec
escalier
et mur
de
soutènement.
>
Affaires
scolaires
/
Espaces
publics
Mickaël
BARDOUX
annonce
la
tenue
d’un
conseil
d'école
le
lundi
27
avril
et
un
recrutement
à
venit
pour
remplacer
une
ATSEM
à
temps
partiel
pour
la rentrée
prochaine.
M.
le Maire
confirme
qu'aucune
fermeture
ou
ouverture
de
classe
n’est
attendue
pour
la prochaine
rentrée
scolaire.
Il précise
que
les
nouvelles
demandes
de
dérogation
ne
seront
traitées
qu’en
fin
d’année
scolaire. Page
4 sur
5 Mickaël
BARDOUX
dit que
la journée
de plantations
des
massifs
sera
le lundi
18
mai.
>
Voitie/Réseaux
René
SUBRIN
expose
les
travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
à venir
pout
alimenter
antenne
de
téléphonie.
I
pourrait
conduire
à
supprimer
un
poteau
à
Magny
avec
une
section
enterrée
avant
de
traverser la RD338
en
aérien
en
direction
du
chemin
de
la Charme.
L’attention
est attirée
sur le fait que
la
toute
de Magny
ne doit pas
être dégradée
à la suite de
sa réfection
récente.
René
SUBRIN
ajoute
que
des
trous
seront
à boucher
après
les
travaux
sut le chemin
de
la Charme.
11 partage
le planning
des
travaux
d’entretien
sur les
voies
communautaires
:
- _
enrobé
à froid
réalisé
fin
mars
-
fauche
des
accotements
et talus
en
couts
: 2 autres
passages
sont
prévus
en
2026
selon
la pousse
-
campagne
d'emplois
partiels
du
27
au 29
avril.
ÿ
Jeunesse
Delphine
NIORT
dit qu’une
entteptise
est venue
évaluer
le skatepark.
La
Commission
Enfance
&
Jeunesse
rencontrera
l’ancien
Conseil
des
jeunes
le vendredi
17
avril.
Elle
indique
avoir
programmé
une
visite
de
l’école
un
mercredi
matin
par
les
assistantes
maternelles
accueillie
par
une
institutrice.
Elle
annonce
les
assemblées
générales
à venir
de
Grain
de
sel le jeudi
23
avril
et des
Oisillons
du
Ravatel
le
mercredi
20
mai,
>
Communication
Delphine
NIORT
a
présenté
les
outils
de
communication
de
la
Commune
aux
volontaires
le
8
avril
dernier,
Une
feuille
du
tilleul
sera
préparée
pouf
la
fin
mai.
Elle
rappelle
la cérémonie
du
8 mai
à 9h45
à Sarcey.
Ÿ
Intercommunalité
M.
le
Maire
rend
compte
du
conseil
communautaire
d'installation
qui
a
reconduit
M.
Pierre-Jean
ZANNETTACCI
comme
Président,
et
élit
un
bureau
où
sont
représentées
les
17
communes
à
travers
composé
de
14 vice-présidents
et 2 conseillers
délégués.
La
prochaine
séance
aura
lieu
le
23
avril
pouf
confier
les
représentations
extérieures
et
créer
les
commissions,
Il
indique
que
ces
dernières
pourront
accueillir
1
conseiller
municipal
par
commune
en
plus
des
conseillers
communautaires
; chacune
fera l’objet
d’une
présentation
préalable
en
mai.
>
Divets
M.
le Maire
avise
le
Conseil
municipal
de
Pabandon
de
création
du
commerce
par
le porteur
de
projet
avec
lequel
les
échanges
avaient
lieu
depuis
plusieurs
mois.
Le
Conseil
municipal
convient
de
relancer
une
campagne
de
candidature
auprès
d’opérateur
économique
dans
un
premier
temps,
avant
de
travailler
des
alternatives.
Il ajoute
que
le « Camion
à pizza
» cesse
son
activité
et ne
sera
donc
plus
présent.
M.
le Maire
informe
de
l’arrivée
d’un
groupe
de
gens
du
voyage
le 8 avril
dernier,
qui
doit
aller
à Paire
d’accueil
de
L’Atbresle
à sa libération
prévue
la
semaine
du
20
aviil.
Il relate
la
prise
de
fonction
d’un
agent
technique
à
temps
partiel
ce
mercredi
1%
avril.
La
séance
est
levée
à 22h40,
Ofivier
LAROCHE
‘Théo
COMBE
Maitre
Secrétaire des
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