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Procès Verbal - N° 58 Diagnostic pr amenagement ecoles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 58 Diagnostic pr amenagement ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
es.
à)
a,
*
Æ/
ille
de
SAINT-IOSEPH
Nr
Date
de
la
convocation
:
Le
17
juin
2024
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
0 24
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
1 24
EXTRAIT
N°58/2024
DU
PROCES-VERBAL
DES
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-quat
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
rétm
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane
Mme
DUBO
Corinne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
Mme
LEGIEL
Eliane.
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration
à
Mme
DUBO
Corinne),
M.
THELESTE
Johan
(procuration
à
Mme
Anne-
Caroline
DUCADOS),
Mme
FRANCOIS
Francine,
(procuration
à
M.
ATHANASE
Rémy).
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
CACLIN
Laurent,
M.
ARETO
Joseph,
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
CARDOU
Josiane
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Valentine
CILPA
(DGSA1)
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. [DIAGNOSTIC
POUR
AMENAGEMENT
DES
ECOLES
Le
Maire
expose :
Dans
le
cadre
du
projet
de
réaménagement
des
cours
d'école,
intégrant
la
volonté
du
maire
de
déployer
des
solutions
éco-responsables,
la
municipalité
souhaite
confier
au
Centre
d'études
et
d'expertise
sur
les
risques,
l'environnement,
la
mobilité
et
l'aménagement
(Cerema)
la
réalisation
d’un
diagnostic
sur
les
écoles
suivantes
:
-
Ecole
Henri
Maurice
‘
-
Ecole
Maternelle
Jeanne
MERTON
-
Ecole
primaire
Edouard
MARCEAU
Le
Cerema
est
un
établissement
public
à
la
fois
national
et
local,
doté
d’un
savoir-
faire
transversal,
de
compétences
pluridisciplinaires
et
d'un
fort
potentiel
d'innovation
et
de
recherche.
Il
intervient
notamment
auprès
des
collectivités
pour
les
aider
à
réussir
le
défi
de
l’adaptation
au
changement
climatique.
L'objectif
de
ce
projet
est
de
mobiliser
tous
les
acteurs
concernés
(directeurs,
enseignants,
parents,
etc.)
afin
de
recueillir
leurs
avis
pour
la
mise
en
place
d'un
aménagement
des
cours
d'école
qui
répondra
aux
problèmes
primaires
de
forte
chaleur
mais
également
aux
volontés
collectives
(exemples:
potager,
arbres,
etc.).
Les
conclusions
de
ce
diagnostic,
permettront
la
conception
d'un
projet
d'aménagement
ainsi
que
l'adoption
d'un
plan
de
financement
qui
seront
soumis
à
l'approbation
du
Conseil
Municipal
ultérieurement.
Le
coût
prévisionnel
de
ce
diagnostic
n'excèdera
pas
un
montant
de
maximum
de
30
000
euros
et
permettra
à
la
collectivité
de
mobiliser,
en
recette,
le
Fond
Vert.
DÉPENSES
(en
€)
RECETTES
(en
€)
TAUX
VILLE
9 000,00
€
| 30,00
%
Etude
Autofinancement
CEREMA
30
000€
|
Fond
Vert
21
000,00
€
|70,00
%
TOTAL
30
000,00
€
TOTAL
30
000,00
€
|100
%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE,
à
l'unanimité
D’APPROUVER
le
plan
de
financement
de
cette
opération
D’'AUTORISER
le
Maire
à
signer
tout
document
s’y
rapportant.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
24
juin
2024
Certifié
exécutoire
compte
;
ion
ae,
ei par dé
tenu
de
la
transmission
à
gr
int
en
préfecture
le