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Conseil Municipal - Conseil municipal du 26052014 1 Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Peyrignac. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 26052014 1)Thèmes du document : Loisirs, Économie et finances, Transports, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mai 2014

L'an deux mille quatorze, le 26 mai à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de PEYRIGNAC s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil, sous la présidence de M. Serge PEDENON, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 20.05.2014

MEMBRES PRÉSENTS : Mmes et MM. PEDENON Serge, COLLAS Philippe, DOMEJEAN Laurent, GAVA Gino, GIRARD Valérie, LAGRENAUDIE Clément, LAJANTHE Colette, LATOUR Aimé, MANCINI Nicole, MANIÈRE Nathalie, ROMAIN Michel, ROULAND Arlette, SPINDLER Christine et VERT Fabrice.

ABSENT EXCUSÉ : DURAND Alain

Secrétaire de séance : Christine SPINDLER.

Après avoir remercié les présents et excusé le conseiller absent, Serge PEDENON, déclare la séance ouverte.

Ordre du Jour :

− Bus scolaire : choix du véhicule ;

− Emprunt travaux Grande Rue ;

− Travaux Grande Rue : le point ;

− Affaires scolaires : perspectives prochaine rentrée (effectifs) ;

− activités périscolaires: le point ;

− fin d'année scolaire ;

− Installation de la nouvelle Communauté de Communes : info ;

− Bulletin municipal : préparation ;

− Questions diverses.

I - BUS SCOLAIRE : CHOIX DU VÉHICULE

M. le Maire rappelle que lors de la précédente réunion du Conseil municipal, l'assemblée communale avait mis une option sur l'achat d'un bus de 22 places de marque IVECO, à la société Bacqueyrisses, sise à Bruges (33), sous réserve de la prise en compte de quelques points à négocier.

Après avoir pris à nouveau contact avec le représentant de la société, celui-ci a proposé de nouvelles conditions, à savoir : baisse du prix d'achat à 52 340 € HT, au lieu de 55 200 € HT, en intégrant le pack scolaire dans sa totalité, l'option élévateur handicapés, le régulateur de vitesse, la climatisation, la formation des agents et la carte grise, soit un rabais de 3 295 € par rapport à l'offre initiale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

- accepte l'offre de la société Bacqueyrisses pour l'achat de ce bus IVECO de 22 places pour la prochaine rentrée scolaire, étant donné que l'ancien bus ne pouvait plus être autorisé à circuler par le service des Mines

L'ancien bus sera mis en vente au prix de 4 500 € sur un site internet d'occasions.2

II - EMPRUNT TRAVAUX GRANDE RUE

M. le Maire rappelle qu'un emprunt d'un montant de 200 000 € doit être réalisé pour effectuer les travaux de la Grande Rue dont le coût global a été fixé à 300 000 €. Il expose les différentes offres de prêt sur 15 ans qui lui ont été proposées par les banques suivantes : Caisse d'Épargne, Banque Postale et Crédit Agricole, pour ce montant.

Le conseil étudie ces offres, et un débat s'engage sur les atouts de chacune et leurs inconvénients. L'offre de la Banque Postale semble la plus intéressante, et le Conseil délibère alors sur les deux possibilités de crédit proposées par cette banque :

- soit un taux à 2,99 % avec des échéances dégressives et des annuités passant de 19 446 € en 2015 à 13 732 € en 2029, avec un remboursement du capital identique chaque année, et un remboursement des intérêts dégressif. Les intérêts cumulés se monteraient à 47 972 €. - soit un taux à 3,04 %, à échéances constantes de 16 801,82 € par an. Le montant global des intérêts serait alors de 52 162 €.

Après discussion, M. le Maire propose de voter entre les deux propositions de la Banque Postale.

Résultats du vote : 7 voix pour le taux à échéances dégressives,

7 voix pour le taux à échéances constantes.

M. le Maire ayant voté pour l'offre à échéances constantes et sa voix étant prépondérante, la seconde formule est adoptée par le Conseil.

III - TRAVAUX GRANDE RUE : LE POINT

Les travaux ont débuté il y a 15 jours, soit le lundi 12 mai 2014.

La phase de mise en place et de délimitation des largeurs de rue et des trottoirs est en cours, de même que la pose des canalisations pour les eaux pluviales et les fondations des murets.

La durée estimée des travaux étant de deux mois, la fin du chantier devrait avoir lieu vers la mi-juillet.

M. le Maire et M. Aimé LATOUR, Adjoint à la voirie, font état de leur satisfaction pour les prestations du Bureau d'Études dans le suivi du chantier.

M. Clément LAGRENAUDIE signale que les fers à béton qui assurent le balisage des travaux ne sont pas pourvus de leurs champignons réglementaires et Mr DOMEJEAN signale que le chargement des camions présente une certaine dangerosité mais qu'il est sans doute difficile de faire autrement. M. LATOUR va faire le nécessaire pour que les protections soient aux normes.

IV - AFFAIRES SCOLAIRES : information

Mme Christine SPINDLER, Adjointe aux affaires scolaires et périscolaires, donne des informations sur les 3 points suivants :

a) perspectives pour la prochaine rentrée scolaire (effectifs) :

L'école maternelle, à Châtres, comptait 19 élèves en 2013-2014 et passera à 24 enfants à la rentrée de septembre.

L'école élémentaire, à Peyrignac (une classe de cycle 2 et une classe de cycle 3), comptait respectivement 15 et 20 enfants cette année scolaire, et ces nombres passeront à 14 pour le cycle 2 et 213

pour le cycle 3, soit un total de 35 enfants, tant pour l'année scolaire qui s'achève, que pour l'année scolaire à venir.

L'effectif global de Châtres - et par là-même du RPI - est donc en légère augmentation, du fait de l'arrivée de nombreux enfants en petite section (11 cette année à venir, contre 6 en 2013- 2014).

b) activités périscolaires, le point :

Bilan de la première année : 10 intervenants s'étaient proposés à la rentrée de septembre, sans compter Fanny LACOSTE, déjà employée à la commune pour la garderie et la surveillance de la cantine. En fin d'année scolaire, 15 intervenants ont pu encadrer les enfants, ainsi que 4 parents d'élèves qui se sont ajoutés à eux pour les épauler. Tous ces intervenants sont des bénévoles, à part 3, qui ont assuré des activités sportives.

Au niveau des activités, les domaines d'intervention de départ étaient les suivantes : activités culinaires, éducatives, manuelles, de plein air, sportives et musicales. Parmi cet éventail, seules quelques unes n'ont pas été assurées (aide aux devoirs, couture/tricot, petit bricolage et basket). Par contre, de nouvelles activités se sont ajoutées, comme l'initiation à l'occitan, des rencontres avec les anciens de Peyrignac, du yoga et un atelier marionnettes.

Beaucoup d'enfants étaient inscrits dès la rentrée à presque toutes les activités, et en fin d'année, presque tous y ont participé. La totalité des enfants du cycle 2 était présent à toutes les séances en fin d'année.

Les parents ont exprimé leur satisfaction, en particulier au niveau de la variété et de la qualité des activités proposées. Les enfants également sont globalement contents de participer.

Un questionnaire leur sera distribué dans le courant du mois de juin, pour qu'ils puissent nous dire quelles activités ils souhaitent maintenir l'an prochain, mais également s'ils ont des propositions de thèmes nouveaux.

Enfin, des contacts sont en cours avec les Adjointes responsables du périscolaire dans les communes voisines, afin d'envisager de mutualiser nos ressources et de faire des échanges de bénévoles, ou simplement de puiser des idées nouvelles.

c. fin d'année scolaire

La kermesse du RPI a lieu le samedi 28 juin après-midi.

14h-15h : installation des jeux dans la cour de l'école

15h-16h : visite de l'exposition " les anciens racontent leur enfance à

Peyrignac", préparée par les enfants du cycle 2 dans le cadre du

périscolaire, avec prêt d'objets de l'époque.

16h-17h : spectacle préparé par les professeurs des écoles

17h-19h : jeux divers dans la cour de l'école

à partir de 19h : repas partagé

Vendredi 4 juillet, jour de la sortie des classes, la Directrice de l'école de Peyrignac ne souhaite pas que la cour de l'école soit libérée avant 16h30, ce qui avait été demandé par le Comité des fêtes, qui aurait souhaité pouvoir installer le matériel pour la première soirée des producteurs de pays de l'été.

Le conseil regrette qu'une solution n'ait pas pu être trouvée comme autrefois !!!.4

V - INSTALLATION NOUVELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

M. le Maire expose aux membres du conseil la constitution de la nouvelle Communauté de Communes : 61 membres, pour 39 communes, soit environ 25 000 habitants.

Il présente ensuite les membres de son bureau : M. le maire de Thenon, Dominique BOUSQUET, a été élu président de la communauté de communes, ainsi que 10 vice-présidents et 8 membres. 8 commissions ont été créées. Serge PEDENON est désigné en qualité de 2ème vice-président chargé du budget.

Au cours de la première séance, tous les budgets (7 budgets annexes et un budget général), ont été votés à l'unanimité.

Il est envisagé d'étendre à tout le territoire les compétences Tourisme et Centres de loisirs et d'étudier plus précisément l'extension de la compétence «Voirie».

VI - BULLETIN MUNICIPAL

Le bulletin municipal du 2° semestre 2014 sortira début juillet. Il traitera en particulier du renouvellement du conseil municipal, du budget 2014, des travaux en cours, de l'actualité communale et de la vie associative.

Les responsables des différentes associations de la commune sont donc invités à rédiger puis faire parvenir à la mairie leur encart dans le courant du mois de juin.

VII - QUESTIONS DIVERSES

Les loyers des bâtiments communaux subissent habituellement au premier juillet une hausse indexée sur le coût à la consommation. Étant donné que l'indice à la consommation a baissé cette année, les loyers ne seront pas modifiés.

L'organisation du Mai est ensuite débattue par les membres du Conseil.

La date est fixée au samedi 26 juillet en soirée en principe sur le plateau scolaire. Pour le repas du soir, préparé par les élu(e)s la formule "buffet" est adoptée. Chacun des membres du Conseil peut inviter quelques proches extérieurs à la commune, en participant au coût de revient. Les frais seront répartis de la façon suivante : M. le Maire prendra à sa charge la moitié du montant engagé, les 3 adjoints un quart, et le dernier quart sera à la charge des 11 conseillers.

Plus personne n'ayant de questions ni d'observations, les débats sont clos, et M. Le Maire déclare la séance levée à 20h30 minutes.

M. le Maire, Serge PEDENON la Secrétaire, Christine SPINDLER