Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=10287&path=PV du 11&dl=1
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10355&path=CR 22 04 2014&dl=
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=10299&path=PV CM 24 09 2020&
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10338&path=CR CM 04 12 2015&
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=10295&path=PV du 6 mai 2021&
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10353&path=CR 01 07 2014&dl=
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10342&path=CR 26 06 2015&dl=
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10346&path=CR 06 03 2015&dl=
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10314&path=CR CM 28 09 2018&
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=10330&path=CR CM 15 12 2016&
Compte-Rendu - cms 24 04 2015
Document publié le Vendredi 24 avril 2015 par la commune de Saint-Ismier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 24 04 2015)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Handicap et inclusivité,
République
française
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
f'Isère
SEANCE
du
24
avril
2015
Le
Clos
Faure
S
A
I
N
T
38
331
Saint-lsmier
Cedex
ISMIE
Te
0476525225
Fax
0476522801
L'an
deux
mille
quinze,
le
vingt-quatre
avril
à
dix-neuf
heures
et
trente
accueil@saint-ismier.fr
minutes,
le
Conseil
Municipal
de la
commune
de Saint-Ismier,
dûment
})
Fo
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
AN
www.saint-ismier.fr
Monsieur
Henri
BAILE,
Maire
de
Saint-Ismier.
Nombre
de
conseillers
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: dix-sept
avril 2015
En
exercice
: 29
Présents
: 21
Votants
: 28
Absents
: 8
Présents
: E.
AUDBOURG,
H.
BAILE,
V.
BERIOT,
À.
BERTHOED,
B.
CANIVET,
J-L.
DUBOUIS,
L.
GAILLARD,
C.
GELLENS,
S.
IDIER,
E.
LANTELME,
L.
MEUNIER,
J-P.
MEYER,
S.
MICHALIK,
3.
MOINE,
À.
MOLLET,
C.
NICOLUSSI
CASTELLAN,
F.
OLLEON,
R.
PESTY,
A.
PONCIN
dit
ROSSET,
C.
SCHEMEIL,
F. VIDEAU.
Absents
: C.
DULLIN,
C.
GAUVAIN
donne
pouvoir
à
S.
MICHALIK,
P.
MAUBERGER
donne
pouvoir
à
F.
OLLEON,
G.
PICARD
donne
pouvoir
à
J.
MOINE,
J-P.
REGIS
donne
pouvoir
à
H.
BAILE,
C.
RICHARD
donne
pouvoir
à
L.
GAILLARD,
A.
SCHUSTER
donne
pouvoir
à
C.
NICOLUSSI
CASTELLAN,
S. TORREGROSSA
donne
pouvoir
à E. AUDBOURG.
Secrétaire
de
séance
désigné
: Erwann
LANTELME
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
mars
2015
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
2015-032
: Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Article
L 2122-22
-
Délégation
de
pouvoir
au
Maire
-
Compte
rendu
des
décisions
Entendu
le rapport
de
Monsieur
le
Maire.
Aux
termes
de
l'article
L 2122-22,
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
peut
déléguer,
au
Maire,
une
partie
de
ses
attributions.
Compte
rendu,
succinct,
des
dernières
décisions
prises
:
AG-10:
Contractualisation
de
cession
de
droit
d'exploitation
ciné
conférence
« CONNAISSANCE
DU
MONDE
»
pour
la
saison
2014-2015.
AG-14
: Location
de
la
salle
Eynard
de
l’Agora
(18
mars
2015)
et
de
la
salle
Grésivaudan
(25
mars
2015)
pour
une
réunion
publique
{élections
départementales),
Monsieur
DULLIN,
400
€
HT ;
location
de
la salle
Eynard
de
l’Agora
(16
mars
2015)
pour
une
réunion
publique
(élections
départementales),
Madame
FERRADOU,
100
€
HT.
AG-15
: Achats
batteries
étanches
anti-feu
et système
déclenchement,
Eurofeu,
359
€
HT.
ANIM-14
: Achat
gerbe
de
fleurs
pour
la cérémonie
du
19
mars
1962,
Vert
Feuille,
80
€ TTC
; Apéritif,
Le
Martinet,
500
€.
ANIM-45
: Transport
d'enfants
école
Clos
Marchand-Agora
aller/retour,
Philibert
(Renage
38),
75
€TTC.
Ej-14
: Achats
alimentaires
Soirée
Jeunes,
SUPER
U
Biviers,
200
€ TTC.
MED-04
: Achats
divers
films
plastiques
et colle
reliure,
Filmolux,
735,25
€ TTC.
MED-65
: Portage
du
journal
«
Le
Dauphiné
Libéré
»
pour
un
an,
Dauphiné
Libéré,
280
€
TTC;
Réabonnement
à
la
revue
«
Les
Affiches
» pour
la période
juin
2015-juin
2016,
Les Affiches
de
Grenoble
et du
Dauphiné,
75
€ TTC.
RH-04
: Formation
générale
—
BAFD
1,
Coralie
DI
CATERINA,
515
€
TTC.
SCO-02:
Petits
équipements
divers,
Carrefour,
160
€
TIC;
Lignes
adhésives
pour
tableau,
Manutan
Collectivités,
62
€
TIC;
Transports
du
06/02,
du
au
09/04,
du
02/03
au
03/03,
Groupe
Perraud,
1530,10
€
TIC;
Cycle
natation
maternelle
Poulatière,
Ville
de
La
Tronche,
980
€ TIC;
Cycle
natation
2°"
trimestre
2014-2015,
CCPG,
6 200
€ TTC ; Prestation
séjour
classe
neige
des
02
et
03
mars
2015,
Centre
Montagne
et
Musique,
1
032
€
TTC;
Transport
du
11/03,
Transdev
Dauphiné,
140
€
TTC;
Transport
du
12/03,
Philibert
Transport,
125
€
TTC;
Spectacies
des
06/03
et
27/04,
Compagnie
François
Peretti,
670
€
TTC.
ST-013
: Achat
de
pièces
pour
la
remorque,
JP
Construction,
240,53
€
TTC
; Sablage
des
platines
des
panneaux
d'affichage,
EDFS,
624
€ TTC
; Achat
de
cinq
détecteurs
de
fumée,
Castorama,
84,50
€ TTC
; Achat
de
lasure
pour
la
réfection
des
barrières
1 et
des
panneaux
d'affichage,
Chambost,
197,96
€
TTC;
Fourniture
et
remplacement
de
la
pompe
fuel
sur
la
chaudière
de
la
mairie,
Spie,
459,76
€
TTC;
Fourniture
et
remplacement
de
la
pompe
recyclage
sur
la
chaudière
de
la
mairie,
Spie,
810,52
€
TTC,
ST-014
: Achat
de
balais
pour
la
balayeuse
minor,
SOVB,
299,62
€ TTC
; Achat
de
cinq
pots
de
peinture,
Plasticolor,
193,08
€ TTC
;
Achat
de
deux
vérins
de
porte
et passage
au
contrôle
technique,
Payant,
196,70
€ TTC.
ST-015
: Remplacement
de
la
courroie
d'accessoires
sur
le véhicule
trafic
Timsi,
Garage
Saint-Ismier
Automobiles,
308,38
€ TTC
;
Nettoyage
du
clocher
de
l’église,
DMC
Nettoyage,
1348,80
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Prend
acte
de
ces
décisions.
2015-033
: Création
d’un
budget
annexe
pour
l’aménagement
et
la gestion
d’un
lieu
de
vie
Entendu
le rapport
de
Monsieur
Régis,
maire
adjoint
en
charge
des
finances
et des
NTIC.
La
commune
souhaite
reconstruire
un
lieu
de
vie
le
long
de
la
RD
1090
sur
les
parcelles
communales,
qui
intègre
l’ancienne
gare
de
tramway
et
où
était
implanté
le bar
restaurant
«
Le
Square
».
Ces
constructions
feraient
l’objet
de
revenus
de
location
pour
la collectivité
et seraient
soumis
à TVA.
A
ce
titre,
il
est
praposé
de
créer
un
budget
annexe,
assujetti
à
la
TVA,
intitulé
«
lieu
de
vie
»,
destiné
à
retracer
toutes
les
écritures
comptables
associées
à cette
opération.
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
«
Développement
économique,
finances
et
administration
générale
»
en
date
du
10
avril
2015. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Approuve
la
création
du
budget
annexe,
intitulé
« lieu
de
vie
», assujetti
à la TVA
Précise
que
ce
budget
annexe
appliquera
la nomenclature
M14.
2015-034
: Modification
de
la composition
des
commissions
municipales
Entendu
le rapport
de
Monsieur
le Maire
;
Par
la délibération
n°2014-032
en
date
du
22
avril
2014
les
membres
des
4 commissions
municipales
ont
été
désignés.
Par
la délibération
n°2014-086
en
date
du
1” juillet
2014
la composition
des
commissions
a été
modifiée.
Par
la délibération
n°2014-122
en
date
du
7 novembre
2014
la composition
des
commissions
a été
modifiée.
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
« Développement
économique,
Finances
et
Administration
Générale
»
en
date
du
10
avril
2015. Suite
à
la
démission
d’une
conseillère
municipale
et
à
la
nomination
de
Monsieur
Erwann
LANTELME,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
modifier
la composition
des
commissions,
comme
suit :
Le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
Accepte
la
nomination
de
Monsieur
Erwann
LANTELME
comme
membre
de
la
commission
« vivre
ensemble
et
intergénérationnel
».
- _
Réactualise
la composition
des
commissions
comme
suit
:
-
Développement
économique,
finances
et
administration
générale
(16
membres]
: P.
MAUBERGER,
j-P
REGIS,
J-L
DUBOUIS,
F,
OLLEON,
R.
PESTY,
G.
PICARD,
L.
GAILLARD,
A.
MOLLET,
C.
RICHARD,
C.
GELLENS,
S.
IDIER,
A.
PONCIN
dit
ROSSET,
C.
SCHEMEIL,
C.
GAUVAIN,
L.
MEUNIER,
S,
MICHAEIK.
-
Cadre
de
vie
et
environnement
(16
membres)
: C.
RICHARD,
E.
GAILLARD,
C.
GELLENS,
J.
MOINE,
P.
MAUBERGER,
J-P
REGIS,
G.
PICARD,
V.
BERIOT,
S.
TORREGROSSA,
A.
MOLLET,
A.
BERTHOLD,
C.
SCHEMEIL,
A.
PONCIN
dit
ROSSET,
S.
MICHALIK,
C.
NICOLUSSI
CASTELLAN,
C.
GAUVAIN.
-
Vivre
ensemble
&
intergénérationnel
(15
membres)
:
F.
VIDEAU,
A.
BERTHOLD,
J-L
DUBOUIS,
J-P
MEYER,
A.MOLLET,
£.
AUDBOURG,
C.
GELLENS,
S.
IDIER,
B.
CANIVET,
E.
LANTELME,
G.
PICARD,
S.
TORREGROSSA,
C.
DULUN,
C.
NICOLUSSI
CASTELEAN,
À.
SCHUÜSTER.
-
Valorisation
du
Patrimoine
(10
membres):
C.
SCHEMEIL,
S.
IDIER,
€.
GELLENS,
J-L
DUBOUIS,
À.
BERTHOLD,
P.
MAUBERGER,
F.
VIDEAU,
E.
AUDBOURG
A.
SCHUSTER,
L.
MEUNIER. 2015-035
: Créances
à admettre
en
non-valeur
de
l’'AGORA
Entendu
le rapport
de
Monsieur
REGIS,
adjoint
chargé
des
finances
et
des
nouvelles
technologies.
Dans
le cadre
de
l’apurement
périodique
des
comptes
entre
l’ordonnateur
et
le comptable,
le
comptable
public
des
finances
de
la
commune
a
proposé
l’admission
en
non-valeur
d’un
certain
nombre
de
créances
détenues
par
la
commune
sur
des
débiteurs
dont
l’insolvabilité
ou
la
disparition
sont
établies.
Ces
admissions
en
non-valeur
entrent
dans
la
catégorie
des
actes
de
renonciation
et
des
libéralités
des
communes
qui,
en
vertu
de
l’article
L2541-12-9°
du
CGCT,
sont
soumis
à décision
du
Conseil
Municipal.
La
créance
à admettre
en
non-valeur
s'élève
à
: 3 389.46
€ {Ski
club
des
Avallins).
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
« développement
économique,
finances
et
administration
générale»
en
date
du
10
avril
2015. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- Prononce
l'admission
en
non-valeur
de
la créance
susvisée,
- Autorise
le Maire
à signer
tous
actes
et pièces
relatives
à cette
affaire.
2015-036
: Demande
de
subvention
pour
la création
de
logements
sociaux
au
Clos
Marchand
Entendu
le rapport
de
Monsieur
REGIS,
maire
adjoint
en
charge
des
finances
et
des
NTIC.
Par
délibération
n°271
du
24
novembre
2014,
le
Conseil
Communautaire
du
Grésivaudan
a décidé
d’aider
les
communes
de
son
territoire
dans
la
production
de
logements
sociaux
PLUS/PLAI.
Il
est
rappelé
que
notre
commune
doit
fournir
un
important
effort
en
la
matière,
puisque
son
taux
de
logements
sociaux
est
inférieur
à 9
%,
l'objectif étant
fixé
par
la
loi à 25
%,
Cette
aide
prend
en
compte
le
nombre
de
logements
sociaux
créés,
les
caractéristiques
des
terrains
concernés
par
les
constructions
ainsi
que
le
nombre
de
logements
créés
{aide
proportionnelle
au
nombre
de
m?
de
surface
utile
créés).
Le
bureau
communautaire,
au
regard
du
permis
de
construire
déposé
par
l'OPAC
38,
a décidé
d’accorder
à la
commune
de
Saint-
Ismier
une
subvention
de
49
238,40
€ (6
logements
locatifs
sociaux
: 2
PLAI
et 4
PLUS).
IL
est
proposé
à
l’assemblée
délibérante
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cette
aide
financière. Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
«
Développement
économique,
finances
et
administration
générale
»
en
date
du
10
avril
2015. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
subvention. 2015-037
: Personnel
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
DUBOUIS,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
ressources
humaines
et
du
dialogue
social.
- Vu
le Code
des
Communes,
notamment
ses
articles
L. 431.1
à L. 431.3,
- Vu
la
loi
n° 83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
- Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
articles
3,
34,
88,
110,
- Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
- Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l’article
136
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
- Vu
la
loi
n°
2012-347
du
12
mars
2012
relative
à
l'accès
à
l'emploi
titulaire
et
à
l'amélioration
des
conditions
d'emploi
des
agents
contractuels
dans
la fonction
publique,
-
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
« développement
économique,
finances
et
administration
générale»
en
date
du
10
avril
2015. - Considérant
la
vacance
de
poste
suite
à
la
disponibilité
d’un
agent
pour
convenances
personnelles,
il est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
à compter
du
1”
avril
2015
de
la
façon
suivante
:
SUPPRESSION
AU
1° AVRIL 2015 :
1 poste
d’Adjoint
administratif
territorial
de
1°
classe
à temps
complet
CRÉATION
AU
1°° AVRIL 2015
:
1 poste
d’Adjoint
administratif territorial
de
2°”
classe
à temps
complet TABLEAU
DES
EFFECTIFS AU
1% AVRIL 2015
:
Emplois
permanents
GRADES
OU
EMPLOI
CATÉGORIES
EFFECTIFS
BUDGÉTAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
Dont:
TNC
Administratif
{1}
“Attaché
principal
“Attaché “Rédacteur
principal
de
1ère
classe
“Rédacteur “Adjoint
administratif territorial
principal
de
1ère
classe
*Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
“Adjoint
administratif territorial
de
1ère
classe
“Adjoint
administratif
teritorial
de
2ème
classe
TOTAL
(1)
0000wwx>>
ANR == = a
NN = = = &
ge S
ee è
Culture
(2)
*Assistant
de
conservation
principal
de
2ème
classe
“Adjoint
temitorial
du
patrimoine
de
1ère
classe
“Adjoint
temitoriat
du
patrimoine
de
2ème
classe
TOTAL
(2)
oo
Ben
Bin
Sociale
(3)
“Educateur
de
jeunes
enfants
“Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
classe
“Agent
spécialisé
de
1ère
ciasse
des
écoles
matemelles
TOTAL
(3)
oo
es
sornr
so nn
Médico-sociale
{4)
“infirmière
en
soîns
généraux
de
classe
nommale
*Auxiliaire
de
puériculture
principal
de
2ème
classe
*Auxiliaire
de
puériculture
de
1ère
classe
TOTAL
(4)
00»
oi =
ons
Animation
(5}
*Animateur
principal
de
2ème
classe
“Animateur “Adjoint
territorial
d'animation
de
1ère
classe
“Adjoint
temitorial
d'animation
de
2ème
classe
TOTAL (5)
O0Tw
NE ==
sis
Sécurité
(6)
“Gardien
de
Police
Municipale
TOTAL
(6)
o
=
Technique
(7)
“Technicien
principal
de
2ème
classe
“Agent
de
maitrise
principal
“Agent
de
maîtrise
*Adjoint
technique
territorial
principai
de
2ème
classe
“Adjoint
technique
territorial
de
1ère
classe
“Adjoint
technique
temitorial
de
2ème
classe
TOTAL
(7)
00000
san
10
30
1
Emplois
non
cités
(8}
“Directeur
de
l'Agora
“Médecin
TOTAL
(8)
TOTAL
GENERAL
(1+2+3+4+5+6+7+8)
96
96
30
(*) Catégories
: A
Bou
C Emplois
non
permanents
AGENTS
NON TITULAIRES
(emploi pourvus)
CATEGORIES
(1)|
SECTEUR (2) | REMUNERATION
(3)! CONTRAT (4)
RAA
O1
Adjoint
administratif territorial
de
2ème
classe
C
ADM
321
3-1
TC
Adjoint
teritorial
du
patrimoine
de
2ème
classe
C
CULT
321
3-1
TNC
Agent
spécialisé
des
écoles
matemelles
de
ère
classe
C
S
323
34°
INC
Auxiliaire
de
puériculture
de
1ère
classe
C
MS
323
3-1
“ENC
Auxiliaire
de
puériculture
de
1ère
classe
C
MS
323
3-1
TC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°)
TNC
Adjoint
teritorial
d'animation
de
2ème
classe
€
ANM
321
3-1
TC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3ç(1°)
INC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°)
INC
Adjoint
teritorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
1 247,67
€
Emploi
avenir
NC
Adjoint
temitorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
34(1°)
NC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
34(1°)
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
31°)
‘INC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
34°)
TNC
Adjoint
tenitorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3°)
TNC
Adjoint
teritoriat
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
31°)
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3{1°)
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°)
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°)
TNC
Adjoint
tenmitorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3 (1°)
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°}
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°}
TNC
Adjoint
tenitoriat
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°}
TNC
Adjoint
teritoriai
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°}
TNC
Adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3(1°}
TNC
Adjoint
technique
territorial
de
2ème
classe
C
ANIM
321
31°)
TC
Adjoint
technique
territorial
de
2ème
classe
C
ANIM
321
3-1
INC
Apprenti
C
TECH
918,26
€
Apprenti
Le
Professeur
des
écoles
CULT
TNC
Professeur
des
écoles
CULT
NC
Professeur
des
écoles
CULT
TNC
Professeur
des
écoles
CULT
TNC
Professeur
des
écoles
CULT
‘INC
{1}
CATEGORIE
: A
BetC
{2)
SECTEUR
- ADM:
Administratif
(dont
emplois
de
l'article
47
loi du
26
janvier
1984)
- TECH
: Technique
et Informatique
(dont
emplois
de
l'article
47
loi du
26
janvier
1984}
- $ :
Social
{dont
aide
social)
- MS
: Médico-Social
- CULT:
Culturel
(dont
enseignement)
- ANIM:
Animation
(3)
REMUNERATION
: référence
à
un
indice brut
de
la fonction
publique
ou
en
euros
mensuels
bruts
{4)
CONTRAT
: Motif
du
contrat
(loi
du
26
janvier
1984
modifiée par la
foi
n°2012-347
du
12
mars
2012)
Art8
{1°}
= Accroissement
temporaire
d'activité
Art8
(2°)
= Accroissement
saisonnier
d'activité
Art3-1
=
Remplacement
d'un
agent
exerçant
à temps
pariel,
indisponible
pour
congé
maladie
(CMO,
CLM,
CLD),
annuel,
maternité,
service
civil ou
national
Art3-2
= Vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire
{5}
DUREE
TEMPS
TRAVAIL
- TNC
: Temps
Non
Complet
- TC
: Temps
Complet
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Approuve
le tableau
des
effectifs
modifié
ci-dessus, Arrivée
de
C.
DULLIN
à 19
h 55.
Nombre
de
conseillers
Présents
: 22,
Votants
: 29,
Absents
: 7
2015-038
: Subventions
projets
jeunes
Entendu
le
rapport
de
Mme
Françoise
VIDEAU,
Adjointe
au
Maire
en
charge
des
affaires
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaires,
de
la
petite
enfance
et
de
la
jeunesse.
La
commune
propose
aux
jeunes
de
moins
de
25
ans
une
aide
aux
projets.
L’éligibilité
des
projets
à cette
aide
est
considérée
en
tenant
compte
des
critères
suivants
:
1/
Le
projet
demande
un
dépassement
de
soi
dans
un
des
domaines
suivants
:
sportif,
social,
culturel,
humanitaire,
environnemental
ou
lié
à
l'apprentissage
de
la
citoyenneté
;
2/
La
demande
devra
être
faite
par
écrit
et
comporter
une
description
de
l'action
envisagée
(date,
lieu,
nombre
de
participants,
nature
de
l'action),
un
budget
prévisionnel
ainsi
qu'une
lettre
de
motivation
;
3/
Le
projet
doit
comporter
au
moins
une
personne
domiciliée
à Saint-Ismier
;
4j
Si
le
projet
bénéficie
d'une
aide
de
la
commune,
un
retour
sera
exigé
en
fonction
du
projet
(article
pour
le
journal
municipal,
exposition,
diaporama,
présentation
dans
les
écoles,….).
Dans
ce
cadre,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'aider
les
projets
suivants
:
Projet
humanitaire
: «
construction
d’un
bloc
sanitaire
dans
une
école
au
Laos
durant
l'été
2015
»
Quatre
jeunes
filles
issues,
dont
Caroline
Marsan,
résidant
71
allée
des
Bouts
à
Saint-Ismier
et
âgée
de
18
ans,
préparent
un
projet
solidaire
au
Laos
qui
aura
lieu
pendant
l'été
2015.
L'objectif
du
projet
est
de
participer
durant
trois
semaines
à
la
construction
d’un
bloc
sanitaire
pour
l’école
du
village
de
Ban
May
Sivilay,
en
partenariat
avec
une
association
franco-laotienne
«
Ecole
Champa
Lao
»,
dans
le
but
d'améliorer
les
conditions
de
scolarité
et
d'hygiène
des
enfants.
Autour
du
projet,
elles
prévoient
de
réaliser
des
actions
de
sensibilisation
à
l'hygiène
et
à
la
maîtrise
des
ressources
en
eau
(affiches
sur
l'hygiène
quotidienne
dans
le
bloc
sanitaire,
utilisation
des
eaux
usées
dans
les
rizières,
etc.).
Le
budget
prévisionnel
de
cette
action
est
estimé
à 9 860
euros.
Le
projet
a
été
présenté
à
la
commission
« Vivre
ensemble
et
intergénérationnel
»,
en
date
du
8
avril
2015,
qui
a
proposé
une
aide
de
400
€
pour
ce
projet.
Projet
humanitaire
:«
sensibilisation
à l'hygiène
dans
plusieurs
villages
de
montagne
du
Népal
au
mois
de
juillet
2015
»
Quatre
jeunes
filles
étudiantes
à
la
faculté
de
médecine
de
Grenoble,
dont
Diane
Saxod,
résidant
475
chemin
de
Buttit
à
Saint-
Ismier
et
âgée
de
21
ans,
préparent
un
projet
solidaire
au
Népal,
qui
aura
lieu
du
1%
au
31
juillet
2015,
en
partenariat
avec
l'association
«
PEPS
»
et
une
association
locale
«
Manoj
».
L'objectif
du
projet
est
de
sensibiliser
les
habitants
des
villages
de
la
région
de
Simjung
à
l'hygiène
générale,
et
plus
particulièrement
bucco-dentaire,
en
intervenant
dans
les
écoles
(démonstration
et
distribution
de
matériel)
et
en
effectuant
un
recensement
des
personnes
nécessitant
une
prise
en
charge
médicale
pour
les
orienter
vers
le
dispensaire
Mano).
Le
budget
prévisionnel
de
cette
action
est
estimé
à
21
540
euros.
Le
projet
a
été
présenté
à
la
commission
« Vivre
ensemble
et
intergénérationnel
»,
en
date
du
8
avril
2015,
qui
a
proposé
une
aide
de
300
€
pour
ce
projet.
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
« Vivre-ensemble
et
intergénérationnel»
en
date
du
8 avril
2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
28
voix
«
pour
»
et
1 voix
«
contre
»,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
adjoint
délégué
à
mandater
pour
un
projet
humanitaire
au
Laos
de
construction
d’un
bloc
sanitaire
dans
une
école
durant
l’été
2015,
une
aide
d’un
montant
de
400
euros,
versée
à
l'association
des
Scouts
et
Guides
de
France
de
Montbonnot.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
adjoint
délégué
à
mandater
pour
un
projet
humanitaire
au
Népal
de
sensibilisation
à
l'hygiène
dans
plusieurs
villages
de
montagne
durant
l'été
2015,
une
aide
d'un
montant
de
300
euros,
versée
à
l'association
PEPS
de
Grenoble. 2015-039
: Convention
pour
le séjour
intercommunal
14-17
ans
du
4 au
13
juillet
2015
à Quiberon
Entendu
le rapport
de
Mme
Françoise
VIDEAU,
Adjointe
au
Maire
en
charge
des
affaires
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaires,
de
la
petite
enfance
et de
la jeunesse.
Dans
le
cadre
des
actions
jeunesse,
la
commune
organise
plusieurs
séjours
avec
des
jeunes
de
11
à
17
ans
(un
séjour
intercommunal
11-17
ans
pendant
les
vacances
d’hiver
et
deux
séjours
pendant
les
vacances
d’été).
Les
objectifs
de
ces
séjour
sont
divers
(transmettre
les
valeurs
de
la
vie
en
collectivité,
favoriser
l'autonomie
des
jeunes
par
du
montage
de
projets,
rassembler
des
jeunes
de
diverses
origines
sociales,
etc.}.
Cependant,
ces
séjours
représentent
un
coût
important
pour
les
familles
et
la
commune,
de
plus
la
fréquentation
est
fluctuante
en
fonction
des
tranches
d'âge.
Cette
problématique
touche
également
les territoires
voisins.
Lors
du
comité
de
pilotage
du
25
septembre
2014,
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF}
et
la
communauté
de
communes
ont
invité
les
communes
du
territoire
"Grésivaudan
sud"
(Bernin,
Biviers,
Crolles,
Montbonnot-Saint-Martin
et
Saint-Ismier)
à
une
réunion
d'échanges
sur
les
actions
jeunesse.
Il
en
est
ressorti
la
volonté
d'organiser
au
moins
un
séjour
à
destination
des
adolescents
de
ce
territoire
en
partenariat.
Cette
action
permettrait
de
maintenir
une
offre
de
séjours
sur
ce
territoire,
car
certaines
communes
ont
des
difficultés
à maintenir
ce
type
de
projet
faute
de
participants.
La
communauté
de
communes
a acté
cette
demande
et s'est
engagée
à soutenir
ce
projet.
À
ce
titre,
une
convention
a
été
établie
entre
la
communauté
de
commune
et
les
communes
partenaires
afin
de
définir
les
modalités
d'organisation
et de
participation
au
séjour.
Vu
la
circulaire
n°2011-090
du
7-7-2011,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
« Vivre-ensemble
et
intergénérationnel
» en
date
du
8 avril
2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
adjoint
délégué
à signer
la
convention
pour
le séjour
intercommunal
14-17
ans
du
4
au
13
juillet
2015
à Quiberon,
ci-annexée.
2015-040
: Attribution
des
subventions
2015
Entendu
le rapport
de
Madame
BERTHOLD,
Maire
Adjointe
en
charge
de
la culture,
des
associations
et
du
sport.
Comme
chaque
année,
la
commune
de
Saint-Ismier
soutient
et
aide
les
associations
locales
présentant
un
intérêt
communal.
Cette
aide
se
traduit
par
des
mises
à
disposition
d'équipements
et
de
matériels,
par
l’accès
aux
supports
de
communication
communaux
et
par
l’attribution
de
subventions.
ILest
proposé
une
diminution
de
10
%
des
subventions
attribuées
aux
associations
pour
tenir
compte
de
la
baisse
des
dotations
de
Etat
et
la
nécessité
de
réduire
les dépenses
de
fonctionnement.
Cependant,
et
malgré
le
contexte
économique
actuel,
la
volonté
politique
est
de
maintenir
les
prestations
à caractère
social
et
donc
les subventions
aux
associations
correspondantes.
Considérant
l'avis
favorable
de
la commission
«Vivre-ensemble
et
intergénérationnel
» en
date
du
08
avril
2015.
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Fixe
le montant
des
subventions,
arrêté
comme
suit,
aux
associations
dont
le dossier
a été
reçu
:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2010
À 2015
AKIKAI
Saint-Ismier
360
AMICALE
PETANQUE
Saint-Ismier
180
GMPR
Saint-ismier
1
080
KARATE
St
Martin
d'Uriage
540
Association
des
SCOUTS
Saint-Ismi
540 ALPES
Saint-Ismier
180
PEEP
Grenoble
180
AUMONERIE
(association
paroissiale)
Saint-Ismier
270
APEPLEAH
Saint-Ismier
300
COMITE
DES
FETES
Saint-Ismier
10
000
COS
TOUJOURS
Saint-Ismier
9
900
CHORALE
DAUPHINELLE
Saint-lsmier
450
ORANGERIE
Saint-Ismier
500
TOURS
D'ARCES
Saint-Ismier
1
500
Association
APICOLE
Saint-Ismier
100
VIVRE
SANS
ALCOOL
Grenoble
500
Biviers
En
200
Saint-Ismier
200
Crolles
PHARES (CHU)
Grenoble cedex 3
|
360
PREVENTION
ROUTIERE
Grenoble
150
AVF
Meylan
180
SOLEIL
ROUGE
Grenoble
200
AEEMDH
Grenoble
cedex
9
300
ADTC
_
Grenoble
100
Précise
que
l'attribution
définitive
est
néanmoins
conditionnée
à
la
réception
de
l’ensemble
des
pièces
justificatives
(dont
la
liste
est
précisée
dans
le dossier
de
demande
de
subvention).
Clôture
du
Conseil
Municipal
à 20
h 40
Affichage
: le
1
{
AVR.
131
Henri
BAILE
Maire
de
Saint-Ismiel