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Ordre du Jour - ODJ 29.06.2026 AFFICHAGE
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29.06.2026 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu le :
LUNDI 29 JUIN 2026 à 19h30
au Centre Culturel de Saint-Martin-de-la-Place
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu des séances précédentes
Administration générale
3. Approbation du règlement des jardins familiaux
4. Création de la réserve citoyenne
5. Création des équipes village
6. Désignation d’un représentant à la SPL Tourisme Saumur Val de Loire 7. Désignation d’un représentant au conseil d’établissement de l’école de musique 8. Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association Au fil de lire 9. Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association les Amis de l’orgue des Rosiers
10. Désignation des représentants à la Commission locale des charges transférées (CLECT) 11. Rétrocession des emprises publiques de la ZAC du Clos Baujon 12. Rétrocession des emprises publiques Le Grand Moulin
13. Avis sur le projet d’installation d’une exploitation de veaux de boucherie sur Verrie 14. Délégation du conseil municipal au maire – modification de la délibération du 13 avril 15. Repas des ainés
16. Convention de mise à disposition d’un matériel informatique à un conseiller municipal 17. Convention de mise à disposition aux associations pour les activités hebdomadaires 18. Convention de mise à disposition d’un local à l’association Les Fervents de la Gaule 19. Mise à disposition des anciens vestiaires de football aux associations 20. Convention de partenariat avec l’EHPAD Saint-Vétérin et la commune (Bibliothèque de Gennes) 21. Anjou Fibre - Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques
22. Vente du 16 rue des Gastines – Gennes – Modification de la délibération du 27 avril 2026 23. Avenant de prolongation – convention d’occupation d’un terrain – ZA du Plessis
Finances
24. Modification du tableau nominatif des indemnités des élus – installation d’un nouveau conseiller municipal
25. Règlement Budgétaire et Financier
26. Vote des règles d’amortissement pour les budgets communaux soumis à la M57 27. Etang et boisement de Joreau – avenant n°2 à la convention de gestion 2022-2026 28. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
29. SIEML – convention d’accès CHORUS PRO pour les factures d'énergie 30. Convention de partenariat avec l’association Artglodyte
31. Prieurale Notre Dame de Cunault – Avenant 02 au marché de maitrise d’œuvre – rémunération définitive ARCHI TRAV
32. SIEML – Versement d’un fonds de concours – réparation du réseau d’éclairage public 33. Bail commercial VIVECO – exonération de loyers
Intercommunalité
34. Commerce Plus – versement d’une subvention Ressources humaines
35. Renouvellement de la convention avec la psychologue du travail 36. Création de postes permanents – avancements de grade
37. Création d’un poste permanent
38. Suppression et création de postes permanents – année scolaire 2026-2027 39. Création d’un poste en accroissement saisonnier ALSH du 01 au 31 juillet 2026 40. Création d’un poste d’apprenti pour le multi accueil
41. Mise à jour délibération RIFSEEP
42. Création d’un poste saisonnier de surveillant de baignade pour le plan d’eau de Grézillé
Affaires scolaires
43. Contribution des communes aux frais de scolarité des élèves de l’unité localisée pour l’inclusion scolaire (Classe ULIS)
44. Contribution au financement de la classe ULIS – Régularisation de la situation 45. Evolution du fonctionnement de l’enveloppe scolaire vers le crédit école 46. Ecole privée du Sacré Cœur - accueil périscolaire du matin et du soir 47. Logiciel famille
Divers
48. Décisions du Maire prises sur délégation du Conseil municipal
49. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 23 juin 2026, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.