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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13avril2026 Affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à
LUNDI 13 AVRIL 2026 A 19h30
A la salle de la Sansonnière – Saint-Georges-des-Sept-Voies
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu des séances précédentes
Administration générale
3. Lieu des réunions de conseil municipal
4. Délégations du Conseil municipal au Maire de Gennes-Val-de-Loire 5. Fixation du taux d’indemnités des élus
6. Désignation des membres de la CAO
7. Composition du CCAS – Fixation du nombre des membres
8. Composition du CCAS - Désignation des membres élus
9. Composition de la commission de contrôle des listes électorales 10. Création de comités consultatifs
11. Création de la commission communale pour l’accessibilité
12. Avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public du site de télécommunication, sis La Minée Saint-Martin-de-la-Place
13. Convention d’occupation du domaine public – passage de réseaux 14. Convention d’occupation d’un terrain – renouvellement
15. Convention mise à disposition de la salle des mariages du Thoureil
Finances
16. Boulangerie de Chênehutte-Trèves-Cunault : mainlevée de la créance 17. SIEML : versement d’un fonds de concours – remplacement de la crosse route de Coutures 18. Marché restauration collective – reconduction
19. Association Villages de Charme - Cotisation 2026
20. Fondation du Patrimoine – Adhésion 2026
21. Petites Cités de Caractère – cotisation 2026
22. France Services – demande de subvention 2026
Intercommunalité
23. Convention d’interventions ponctuelles sur les zones d’activités de Gennes-Val-de-Loire
Ressources humaines
Néant
Divers
24. Décisions du Maire prises sur délégation du Conseil municipal
25. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 7 avril 2026, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.