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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal le 20.03.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Ville de “7
Savigné l'Évêque
Savigné l’Evêque, le 06 mars 2024
Le Conseil Municipal se réunira aux Communs du Rocher, 112 Grande Rue, mercredi 20 mars 2024
à 20h 00.
L'ordre du jour sera le suivant :
. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2024.
. Désignation d'un Secrétaire de Séance.
1 - Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à Madame le Maire.
2 - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec).
3 - Adoption des comptes de gestion 2023 des budgets.
4 - Budget ville - Adoption du compte administratif 2023.
5 - Budget ville - Affectation du résultat 2023.
6 - Budget Eau - Adoption du compte administratif 2023.
7 - Budget eau - Affectation du résultat 2023.
8 - Budget assainissement - Adoption du compte administratif 2023.
9 - Budget assainissement : affectation du résultat 2023.
10 - Budget ville : adoption du budget primitif 2024.
11 - Budget eau : adoption du budget primitif 2024.
12 - Budget assainissement : adoption du budget primitif 2024.
13 - Vote de la fiscalité locale.
14 - Demande de subvention au titre des amendes de police — Sécurisation de la rue de la Pelouse et
de l’avenue François Mitterrand.
15 - Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque
Prévoyance des agents.
16 - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque.
17 - Demande de subvention auprès du FEDER (Fonds Européens de Développement Régional) -
Réhabilitation et extension du gymnase et création d’un Pôle Culturel.
18 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l'assainissement rural —
Construction d’une nouvelle Station d'épuration.
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