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Déliberation - Liste Deliberations cm 13 NOVEMBRE 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 13 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE
COURPIERE Livradois-
DESSe Petites villes
de demain
Département du PUY-DE-DOME
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 15 novembre 2023
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
INTRODUCTION
01 | Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal Vote : Pour à l’unanimité. du 25 septembre 2023
03 | Compte-rendu des délégations du Maire. Information donnée au Conseil Municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 | Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage (AGSGV) — Vote : Pour à l’unanimité.
Rapport d'activité 2022.
05 | Syndicat Mixte Territoire d’Energie 63 (TE 63) - Vote : Pour à l’unanimité.
Rapport d’activité 2022.
06 | Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne — Vote : Pour à l’unanimité.
Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et
d’Information des Demandeurs 2023-2029 (PPGID) -
Avis de la Commune de Courpière.
07 | Adhésion au groupement de commande de la ville de Clermont- Vote : Pour à l’unanimité. Ferrand pour la fourrière animale.
AFFAIRES DU PERSONNEL
08 | Conventions de mise à disposition du personnel communal entre les Vote : Pour à l’unanimité. budgets.
09 | Convention d’adhésion au pôle santé, sécurité et qualité de vie au Vote : Pour à l’unanimité. travail, du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme.
10 | Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Vote : Pour à l’unanimité.
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-
Dôme.
11 | Création d’un poste d’adjoint technique. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE
12 | Admissions en créances irrécouvrables — Budget Principal. Vote : Pour à l’unanimité.
13 | Admissions en créances irrécouvrables — Budget de l’eau. Vote : Pour à l’unanimité.
14 | Admissions en créances irrécouvrables — Budget de l’assainissement. Vote : Pour à l’unanimité.
15 | Indemnisation des commerçants suite aux travaux des rues Vote : Pour : 25 Ne prend pas part au vote : 1
du 14 Juillet et rue Pasteur. (Mme Huguette EPECHE). AFFAIRES VILLAGES ET QUARTIERS - FOIRES ET FESTIVITÉS 16 | Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles Vote : Pour à l’unanimité. maternelles à l’occasion du Marché de Noël.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
17 | Abrogation d’une délibération — Acquisition parcelle BL 524 — Vote : Pour à l’unanimité.
BRECHEMIER.
18 | Acquisition parcelle BL 524 — Rue Etienne Bonhomme — Vote : Pour à l’unanimité. MORTELIER.
19 | Aménagement Place Jules Ferry — Lot n°4 — Serrurerie — Vote : Pour : 19
Entreprise BP Métallerie — Abstentions : 6 (Mme Sylvie ANGELI — Mme Elodie Avenant n°2 — Abrogation et modification de la délibération BEAUGER -— M. Jean-Michel LAVEST - M. Eric du 26 juin 2023. DUCHER -— Mine Carole SALGUEIRO - Mme Lydie LIMOUZIN).
Contre : 1 (me Huguette EPECHE)
20 | Aménagement Place Jules Ferry — Lot n°4 — Serrurerie — Vote : Pour : 19 Entreprise BP Métallerie - Avenant n°3. Abstentions : 6 fme Sylvie ANGELI — Mme Elodie BEAUGER — M. Jean-Michel LAVEST - M. Eric
DUCHER -— Mme Carole SALGUEIRO - Mme Lydie
LIMOUZIN).
Contre : 1 (me Huguette EPECHE)
21 | Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 4-6 rue de la Vote : Pour à l’unanimité. Dore à Courpière.