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Déliberation - Liste DES Deliberations 20 02 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20 02 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
Département du PUY-DE-DOME
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 27 février 2023
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 20 février 2023
INTRODUCTION
01 Installation d’un conseiller municipal suite à la démission d’un
membre.
Le Conseil Municipal prend acte de cette
installation
02 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
03 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2022.
REPORTÉE
04 Compte-rendu des délégations du Maire. REPORTÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES.
05 Séisme en Turquie et en Syrie – Aide exceptionnelle. Vote : Pour à l’unanimité.
06 Démission du sixième adjoint – Maintien du nombre d’adjoints et détermination du rang de l’adjoint remplaçant.
Vote : Pour : 20
Abstentions : 7 (Mme ANGELI Sylvie –
Mme BEAUGER Elodie – M. DUCHER Eric –
M. LAVEST Jean-Michel – Mme LIMOUZIN Lydie –
Mme SALGUEIRO Carole - Mme EPECHE Huguette).
07 Election du sixième adjoint. Vote : Pour : 20 Votes blancs : 7 (Mme ANGELI Sylvie –
Mme BEAUGER Elodie – M. DUCHER Eric – M. LAVEST
Jean-Michel – Mme LIMOUZIN Lydie – Mme SALGUEIRO
Carole - Mme EPECHE Huguette).
08 Modification au sein des commissions municipales. REPORTÉE
09 Remplacement de deux membres au sein de la commission de délégation de services publics.
REPORTÉE
10 Remplacement de deux membres au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
REPORTÉE
11 Remplacement d’un délégué pour siéger au Conseil d’Administration de la maison de retraite « Les Papillons d’Or » de Courpière.
Vote : Pour : 20
Abstentions : 7 (Mme ANGELI Sylvie –
Mme BEAUGER Elodie – M. DUCHER Eric – M. LAVEST
Jean-Michel – Mme LIMOUZIN Lydie – Mme SALGUEIRO
Carole - Mme EPECHE Huguette).
12 Remplacement d’un membre élu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
ANNULÉE
13 Avis sur le Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme – 2023-2028.
REPORTÉE AFFAIRES FINANCIÈRES.
14 Motion pour le retour des tarifs règlementés de l’électricité et du gaz pour les collectivités territoriales et pour les usagers.
Vote : Pour : 20
Contre: 6 (Mme ANGELI Sylvie – Mme
BEAUGER Elodie – M. DUCHER Eric M. LAVEST Jean-
Michel – Mme LIMOUZIN Lydie – Mme SALGUEIRO
Carole).
Refus de vote : 1 (Mme EPECHE Huguette).
15 Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires 2023. REPORTÉE
16 Thiers Dore et Montagne : Approbation du rapport de la CLECT
relative aux charges transférées en 2022.
REPORTÉE
17 Budget Principal – Admission en créances éteintes. Vote : Pour à l’unanimité
18 Garantie d’emprunt OPHIS (8 Boulevard Gambetta et 13 place Blaise Pascal – Modification de la délibération du 12 décembre 2022).
Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES DU PERSONNEL.
19 Piscine Municipale – Création d’emplois saisonniers et recrutement. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.
20 Territoire d’énergie – Modification des statuts. REPORTÉE
21
Territoire d’énergie – Rénovation éclairage public – Passage en LED –
1ère tranche 2023. REPORTÉE
22 SIAEP Rive Gauche de la Dore – Modification des statuts. REPORTÉE
23 Modification d’une délibération – Acquisition amiable de la parcelle
Section BL Numéro 526.
Vote : Pour à l’unanimité.
24 Vente de parcelles – Lieudit Limarie – Consorts Brigoulet Vote : Pour à l’unanimité.
25 Vente d’une parcelle – Lieudit La Côte – Bages Vote : Pour à l’unanimité.
26 Vente d’une parcelle – Quartier Lagat – Société Dassaud Vote : Pour à l’unanimité.
27 Marché de travaux pour le remplacement du réseau d’adduction d’eau potable de l’Avenue Fleming, de la rue du 14 Juillet et de la Rue
Pasteur – Choix de l’entreprise.
Vote : Pour à l’unanimité.
28 Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 6 rue Saint-
Philippe
Vote : Pour à l’unanimité.
D.I.A – Pour information.
QUESTIONS DIVERSES.