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Compte-Rendu - cr conseil 3 7 202017082020
Document publié le Jeudi 18 avril 2019 par la commune de Champeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 3 7 202017082020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de CHAMPEAUX
DEPARTEMENT
Séance du 3 Juillet 2020
MANCHE
L’an deux mil vingt, le vendredi 3 Juillet à 20 heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 30 Juin 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme JULIEN-FARCIS Sophie.
Présents : Mme JULIEN-FARCIS Sophie, Mme Claudine GIARD, Mr LANGLOIS Christophe, Mr LEGATHE François-Jean, Mr GODEFROY Cédric, Mme GRETHEN-SEZILLE Dominique, Mr JOLLY Thierry, Mme LETELLIER Sophie, Mme ROBIN Nadine, Mr PORTAIS Serge, Mme BOUCHAUD Annabelle.
Absents excusés :
Absents :
Mr LANGLOIS Christophe est nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
Mme le Maire (Mme Giard) ouvre la séance et procède à l’appel des membres du Conseil Municipal. La personne la plus âgée de 1’ Assemblée (Mme Giard) prend la parole pour demander qui se porte candidat au poste de Maire.
Deux mains se lèvent : elles sont les suivantes :
- Mme JULIEN-FARCIS Sophie
- Mme GIARD Claudine
I-Election du Maire
DCM 2020-07-03/001
L’assemblée procède au vote.
Mme Giard Claudine : 4 voix
Mme Julien-Farcis Sophie : 7 voix
Mme JULIEN-FARCIS Sophie est proclamée Maire de CHAMPEAUX. Allocution de Mme Julien-Farcis : Lecture de (Elu Local, a Base Le conseil Municipal a élu à la majorité Mme Julien-Farcis Sophie : Maire de Champeaux.
IL — Election du nombre d’Adijoints
DCM 2020-07-03/002
Mme la Maire de Champeaux propose un nombre d’adjoints nécessaires à l’exercice de sa fonction. Mme Julien-Farcis propose deux adjoints et le vote à main levée. Pour 10
Contre 1
Abs 1
Les membres du Conseil Municipal approuvent à la majorité le nombre de deux adjoints.
III — Appel des candidatures 1° Adjoint
DCM 2020-07-03/003
Mr Langlois Christophe se propose 1"* adjoint
Mr Langlois : 7 voix
Mr Jolly Thierry : 1 voix
Mme Giard Claudine : 1 voix
Blanc : 2
Mr Langlois Christophe est proclamé 1° adjoint
Le conseil Municipal a élu à la majorité Mr Langlois Christophe : 1” adjoint au Maire de Champeaux. ‘IV = Appel des candidatures 2Zieme Adjoint
DCM 2020-07-03/004
Mr Legathe François se propose 2ieme adjoint
Mr Legathe : 7 voix
Mme Grethen-Sezille : 1 voix
Mr Jolly Thierry : 1 voix
Blanc : 2
Mr Legathe François est proclamé 2ieme adjoint
Le conseil Municipal a élu à la majorité Mr Legathe François: 2ieme adjoint au Maire de Champeaux.
V - Indemnité du Maire
DCM 2020-07-03/005
Pour mémoire l’indemnité du maire était la suivante : 658.01 Euros Brut : Taux 17 % De droit depuis le 1” janvier 2020, l’indemnité peut passer au taux maximum de 25.5 % avec un montant brut de 991.80 Euros.
Mme le maire demande aux membres du précédent conseil si la prévision au Budget Primitif du montant de l’augmentation éventuelle est prévue. La réponse est oui.
Par conséquent l’assemblée procède au vote. Pour 7 Contre 3
Abs 1
Le conseil Municipal vote à la majorité le taux d’indemnité de Mme le Maire à 25.5 %
VI -Indemnité des adjoints
DCM 2020-07-03/006
Pour mémoire l’indemnité de l’adjoint était la suivante Adjoint : 250.90 Euros Brut : Taux 6.6 % Avec l’accord du Conseil Municipal, il est possible de passer l’indemnité au taux maximum de 9.9 % avec un montant Brut de 385.05 Euros.
Par conséquent l’assemblée procède au vote. Pour 8
Contre 2
Abs
Le conseil Municipal vote à la majorité le taux d’indemnité des adjoints à 9.9 %.
VII - Commissions
Mme le Maire propose de reporter les commissions ultérieurement. Une réunion sera prévue en juillet.
Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 30.
VU, pour être affiché le 8 Juillet 2020
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire rune
Sophie JULIEN-F/R
Les décisions du Conseil Municipal peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Caen dans les deux mois à compter de leur publication.