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Déliberation - Liste delib 11 sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labarthe-Inard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 11 sept)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Le
12
septembre
2023
-
L
L.
P"
A
ST
LME.
Lil
1
31800
LABARTHE-INARD
Tél : 05
61 89 08
41
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
SEPTEMBRE
2023
Étaient
présents:
Christian
ADER,
Jacques
ALBENQUE,
Suzanne
BERSON-BELLOT,
Claudette
BOURREL,
Lionel
CLAVERIE,
Louis
DUCOS,
Guy
FRANCO,
Jenny
LAFORGUE,
René
LOUGARRE,
Marc
TONELLI.
Absent
représenté
: Franck
FEUILLERAT
Secrétaire
de
séance
: Guy
FRANCO
Délibérations
examinées
:
- Convention
charge
locaux
ALAE
avec
la
SC:
Voté
à
l'unanimité
- Chargeur
tracteur
pour
les
employés
communaux
: Voté
à
l'unanimité
-
Désignation
d'un
référent
déontologue:
Proposition
d'un
service
mutualisé
par
l'Agence
Technique
Départementale
- Voté
à
l'unanimité
- Tarif
cantine
repas
adulte
au
1er
octobre
2023
:Voté
à
l'unanimité
-
Autoconsommation
électrique
suite
à
la
création
d'un
parc
photovoltaïques
sur
Estancarbon
:Voté
à
l'unanimité - Subvention
aux
associations
:Le
versement
de
la
subvention
à
l'association
:Cagire
Contact
Club
:350
€
-
Voté
à
l'unanimité