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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 8 février 20241)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
MAIRIE de Saint-Haon-Le-Vieux
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
N° délibération Objet de la délibération
01-02-2024
Convention d’autorisation de passage, d’aménagement
d’entretien et de balisage du GR 342 entre Roanne et
Montluçon
Approuvée
02-02-2024 Subvention à la Confrérie de l’Ordre du Vieux Pressoir pour son 3ème printemps des vins en Côte Roannaise Approuvée
03-02-2024 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Approuvée
04-02-2024
Loi N° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à
l’accélération de la production d’énergies
renouvelables – Elaboration des zones d’accélération
pour l’implantation d’installations terrestres de
production d’énergies renouvelables (ZACC)
Approuvée
05-02-2024 Construction des vestiaires de foot – Passation des marchés de travaux pour les lots 6 et 7 Approuvée