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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 16 Liste des délibérations CM du 8 février 2024)
Thèmes du document : Énergies, Culture et patrimoine, Environnement,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2024
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
2 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
3
Locaux Espace Chanteclair - Exonération de loyers
des associations Bridge Club du Roannais et
Roanne Bridge Club – Complément à la
délibération du 9 novembre 2023 - Approbation
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International du Court-Métrage d'Animation de
Roanne - Programmation - Conventions de
partenariat - Approbation
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Mise à disposition partagée de matériel scénique
avec Roannais Agglomération - Règlement –
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8
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l’implantation d’installations terrestres de
production d’énergies renouvelables (ZACC) –
Approbation
Approuvé
9
Site Gambetta République - Indemnisation de
Monsieur et Madame GUILLARME Sébastien -
Protocole d'accord - Approbation
Approuvé
10
Opération de renouvellement urbain quartier
Clermont - Résiliation du bail commercial du
restaurant "Le Pacha" situé 13, rue de Clermont -
Fixation de l'indemnité d'éviction – Protocole
d’accord - Approbation
Approuvé
11
Transfert au S.I.E.L.-T.E. Loire de la compétence
Production et distribution de chaleur - Mise en
place d'une chaudière bois plaquettes en caisse
au Centre Technique Municipal - Convention avec
le S.I.E.L.-T.E. Loire - Approbation
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12
Prise en charge des animaux errants blessés ou
malades – Convention avec les cabinets
vétérinaires - Approbation
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13 Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 4
ème
trimestre 2023 - Compte-rendu Approuvé