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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 9 vote des comptes de gestion 2022
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h37
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 9 vote des comptes de gestion 2022)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Démocratie,
13/2083
10/05/2023
RE ÈS 2
h $
ID
: 062-200062482-20230023-DE
02.
023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
23
février
2023
L’an
2023
et
le
23
février
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l'hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
9 février
2023.
Date
de
la convocation
: 9 février
2023
Date
d'affichage
: 9 février
2023
Délibération
N°
23-02-2023
/ N°
9
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 90
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencouït,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Yves
Petit,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Patrick
Dekeysez
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet
,
Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicoile,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
François
Coquart,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
1oos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Nadine
Vendeville,
Françoise
Simon,
Chantal
Dufresne,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 10
Membres
ayant
donné
procuration
: 7
Membres
votants
: 107
Absents:
Fabienne
Kwiatkowski,
Christian
Delambre,
Jean
Bridel,
Richard
Skowron,
Jean-Claude
Jacquemelle. Absents
suppléés
: Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Thery,
Vincent
Lacroix
suppléé
par
Pascal
Glavieux,
Luc
Delaporte
supplée
par
Francine
Camus,
Jean-Louis
Cauvet
supplée
par
Marilyne
Hadj,
Freddy
Balavoine
supplée
par
Claudine
Victor,
Frédéric
Plaquet
suppléée
par
Élisabeth
Dufour, Magali
Urabnac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Jean-Louis
Lebas
supplée
par
Joël
Bray,
Denise
Tetelin
suppléée
par
Muriel
Sergier,
Philippe
Vanderbeken
suppléé
par Christophe
Saudmont.
Absents
excusés
: Thomas
Bonnelle,
Eric
Poulain,
Magalie
Jonard
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à
Nicolas
Capron,
Pierre
Barrois
ayant
donné
procuration
à
Damien
Bricout,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Gomès,
Serge
Leu
ayant
donné
procuration
à Henri
Cuvillier.
Secrétaire
de
séance
:
Dominique
Coppin Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230223-DE09_2023-DE
Titre
de
la délibération
: Vote
des
comptes
de
gestion
2022
Après
lecture
par
Damien
Bricout,
Vice-Président
du
rapport
relatif
aux
éléments
financiers
des
comptes
administratifs
2022,
des
comptes
de
gestion
2022
, il
est
soumis
à l’approbation
du
Conseil
Communautaire
les
comptes
de
gestion
2022
présentés
par
Madame
le
Receveur,
qui
reprend
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022
de
la
totalité
des
budgets
de
la
Communauté
des
Campagnes
de
l’Artois,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
ainsi
que
toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
d’enregistrer
dans
ses
écritures
pour
2022. Les
résultats
des
comptes
de
gestion
sont
conformes
à ceux
des
comptes
administratifs
2022.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Finances
en
date
du
1°
février
2023
et
du
bureau
communautaire
en
date
du
8 février
2023
Après
en
avoir
discuté,
le
Conseil
Communautaire
décide
à
l’unanimité
d’approuver
les
comptes
de
gestion
2022
suivants
:
- Compte
de
gestion
Budget
Principal
2022
- Compte
de
gestion
SPANC
2022
- Compte
de
gestion
SPAC
2022
- Compte
de
gestion
ZAE
LA
BELLEVUE
2022
- Compte
de
gestion
Bâtiment
Relais
2022
- Compte
de
gestion
ZAE
Ecopolis
2022
- Compte
de
gestion
Office
de
tourisme
2022
- Compte
de
gestion MARPA
2022
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
éñ
j
du
40/03/2023
du
Pas-de-Calais
le 0/03/2023
et publication
ou
notification
A <\
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