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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 25 Vote des comptes de gestion 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 25 Vote des comptes de gestion 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Démocratie,
e
le 28/02/2024 9/02/2028
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
22
février
2024
L'an
2024
et
le
22
février
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du
15
février
2024.
Date
de
la convocation
:
15
février
2024
Date
d’affichage
:
15
février
2024
Délibération
N°
22-02-2024
/ N°25
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 74
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 8
Membres
ayant
donné
procuration
: 15
Membres
votants
: 97
Absents
: Patrick
Roblot,
Florence
Dambreville,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Jean-
Michel
Delannoy,
Luc
Delaporte,
Benoit
François,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Magalie
Jonard,
Magali
Urbanac,
Edouard
Hautecoeur,
Eric
Caron
Absents
suppléés
: Marie-Angèle
Lefetz
suppléée
par
Bertrand
Jennequin,
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Patrick
Nepveu
suppléé
Eric
Rivaux,
Vincent
Lacroix
suppléé
par
Pascal
Glavieux,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Fabrice
Jonard,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Maryline
Hadj,
Christian
Thilliez
suppléé
par
Jean-Christophe
Nicolas,
Henri
Cuvillier
suppléé
par
Frédéric
Duriez,
Muriel
Sergier
suppléée
par
Philippe
Bouchind’homme
Absents
excusés
:
Hubert
Morreel,
Sébastien
Henquenet,
Philippe
Duez,
Chantal
Dufresne
Absents
ayant
donné
procuration
: Alain
Rose
ayant
donné
procuration
à Hubert
Dingreville,
Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Maurice
Soyez
ayant
donné
procuration
à
Françoise
Simon,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Sylviane
Evain
ayant
donné
procuration
à
André
Michel,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Raymond
Wacheux,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Michel
Petit,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
André
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Emmanuel
loos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
29/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20240222-D25_2024-DE
Secrétaire
de
séance
:
Etienne
Duchateau
Titre
de
la
délibération
: Vote
des
comptes
de
gestion
2023
Après
lecture
par
Eric
Poulain,
Vice-Président
du
rapport
relatif aux
éléments
financiers
des
comptes
adminis-
tratifs
2023,
des
comptes
de
gestion
2023 ,
il est soumis
à l’approbation
du
Conseil
Communautaire
les
comptes
de
gestion
2023
présentés
par
Madame
le
Receveur,
qui
reprend
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2023
de
la totalité
des
budgets
de
la Communauté
des
Campagnes
de
l’Ar-
tois,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
ainsi
que
toutes
les opérations
d’ordre
qu’il
lui a été prescrit
d’enregistrer
dans
ses
écritures
pour
2023.
Les
résultats
des
comptes
de
gestion
sont
conformes
à ceux
des
comptes
administratifs
2023.
Après
en
avoir
discuté,
le
Conseil
Communautaire
décide
à
l’unanimité
d’approuver
les
comptes
de
gestion
2023
suivants
:
- Compte
de
gestion
Budget
Principal
2023
- Compte
de
gestion
SPANC
2023
- Compte
de
gestion
SPAC
2023
- Compte
de
gestion
ZAE
LA
BELLEVUE
2023
- Compte
de
gestion
Bâtiment
Relais
2023
- Compte
de
gestion
ZAE
Ecopolis
2023
- Compte
de
gestion
Office
de tourisme
2023
- Compte
de
gestion
MARPA
2023
Acte
rendu
exécutoire
après
dépot
en préfecture
du
Pas-de-Calais
le ?
/2024
et
publication
ou
notificatio
du 29/02/2024
ÉLÉT
|
PO. Le Président
Le Vice-Président délégué