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PLU - Procédure - Procédure
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Procès Verbal - 1682064498 PV 20221207
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1682064498 PV 20221207)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 8
Votants: 8
Séance du mercredi 07 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le sept décembre l'assemblée régulièrement convoqué le 03 décembre 2022, s'est réuni sous la présidence de Fabrice BEAUMET.
Sont présents: Andrée RENAUX, Cathy DAL BORGO, Nicolas HERTKORN, Alain ROVERATI, Alexandra KOLODZIEJCZAK, Fabrice BEAUMET, Martial LARMINACH, Pascal THUAU
Représentés:
Excuses: Hubert JANKE, Magalie PARTY
Absents:
Secrétaire de séance: Nicolas HERTKORN
Objet: DECISION MODIFICATIVE N°2 - DE_2022_021
Monsieur le Maire expose à l'assemblée qu'il y a lieu de prendre une décision modificative.
Le Maire propose à l'assemblée de voter une décision modificative équilibrée.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal ADOPTE, la décision modificative suivante :
SECTION FONCTIONNEMENT - RECETTES :
CHAPITRE 77 -PRODUITS EXCEPTIONNELS
+ 3000 €
SECTION FONCTIONNEMENT - DEPENSES :
CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL
+ 1400 €
CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
+ 1600 €
et AUTORISE le Maire à passer les écritures comptables.