Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1682064498 PV 20221207
Procès Verbal - 1682064480 PV 20220927
Procès Verbal - 1728897042 PV SEANCE 20241008
Procès Verbal - 1665559777 PV 27 SEPTEMBRE 2022
Compte-Rendu - 1481548574 Compte rendu de la seance du mardi 06 d
Procès Verbal - 1732872207 PV SEANCE 20241120
Compte-Rendu - 1606723669 COMPTE RENDU DE LA SEANCE
Procès Verbal - 1713942242 PROCES VERBAL 20230928
Procès Verbal - 1708684957 PROCES VERBAL 20240222
Procès Verbal - 1722246394 PROCES VERBAL 20240222
Procès Verbal - 1722246206 PV SEANCE 20240604
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1722246206 PV SEANCE 20240604)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 8
Votants: 8
Séance du mardi 04 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quatre juin l'assemblée régulièrement convoqué le 01 juin 2024, s'est réuni sous la présidence de Fabrice BEAUMET.
Sont présents: Andrée RENAUX, Nicolas HERTKORN, Alain ROVERATI, Alexandra KOLODZIEJCZAK, Fabrice BEAUMET, Hubert JANKE, Martial LARMINACH, Pascal THUAU
Représentés:
Excuses: Cathy DAL BORGO, Magalie PARTY
Absents:
Secrétaire de séance: Nicolas HERTKORN
Objet: Vigilance budgétaire - DE_2024_020
le Maire expose à l'assemblée la vigilance budgétaire accrue durant l'exercice 2024, il propose une suspensien temporaire des indemnités des élus durant l'exercice budgetaire 2024 afin de tresoriser, suite au débat le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 4 voix contre, 3 abtentions et 1 voix pour, de ne pas modifier le régime indemnitaire en place et de ne pas suspendre les indemnités, de poursuivre la prudence budgétaire en place, néanmoins le cas echéant ue suspension provisoire sera envisagée afin de protéger les finances de la commune
Objet: Continuité fête coutumère - DE_2024_021
le Maire expose à l'assemblée la vigilance budgétaire accrue, il propose une réflexion sur le maintien des fêtes coutumière, suite au débat il apparait la néccéssité de maintienir ces moments de convivialité apprécié des habitants de la commune,le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à l'unanimité de maintenir ces fêtes coutumières, les dépenses devront être contenues afin de protéger les finances de la commune.
Objet: Continuité pot de convivialité offert lors de cérémonie diverses des associations - DE_2024_022
le Maire expose à l'assemblée la vigilande budgétaire accrue, dans ce cadre il expose la question de continuité des pots de convivialité offert pour les diverses cérémonies d'association, apres avoir débattu de la néccéssité du mainiten de ces événements le maire propose de voter. Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à l'unanimité de mantenir ce fonctionnement cependant les dépenses devront etre prudente afin de protéger les finances de la commune.
Objet: Adhésion programme 1000 talents 2024 - DE_2024_023
le Maire expose à l'assemblée la vigilance budgétaire accrue durant l'exercice 2024, il questionne le conseil concernant l'intéret d'adherer au programme 1000 talents , suite au débat le maire propose de voter. Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix contre, de l'adhésion au programme 1000 talents 2024 afin de protéger les finances de la commune, cependant une attention particulière sera portée
sur le programme à venir aprés avoir retrouvé une sérénité budgétaire.
Objet: Remplacement porte entrée et latérale salle des fêtes - DE_2024_024
le Maire expose à l'assemblée l'état de dégradation continue de la porte d'entrée ainsi que de la porte latérale de la salle des fêtes soumises aux intempéries, de la néccéssité d'en prevoir le remplacement dans les années à venir, suite au débat le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix pour, de prevoir le remplacement de ces portes et autorise le maire à entamer les démarches concernant la production de devis d'entreprise locale pour réaliser ces travaux et les présenter en conseil municipal pour vote. Objet: Mise en peinture boiserie exterieure salle des fêtes - DE_2024_025
le Maire expose à l'assemblée l'état de dégradation continue de la boiserie exterieure de la salle des fêtes soumises aux intempéries,ainsi de la néccéssité de remise en peinture afin de proteger le bois dans les années à venir, suite au débat le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix pour, de prevoir la remise en peinture des boiseries exterieures afin d'en assurer la protection et autorise le maire à entamer les démarches concernant la production de devis d'entreprise locale pour réaliser ces travaux et les présenter en conseil municipal pour vote.
Objet: Destruction pour sécurité du mobilier exterieur vetuste - DE_2024_026
le Maire expose à l'assemblée l'état de dégradation continue des bancs en bois ornant le jardin public soumis aux intempéries, de la néccéssité de maintenir la sécurité des usagers du jardin public,de l'impossibilité de remplacement de ces bancs en raison d'une situation budgétaire fragile, suite au débat le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix pour, de détruire les bancs vétustes afin d'assurer la sécurité des usagers du jardin public.
Objet: Devenir ramée Jardin public - DE_2024_027
le Maire expose à l'assemblée l'état de dégradation continue de la ramée du jardin public, pour rappel cette ramée a pour but de composter naturellement les branchages de taille des arbres ornant le jardin public, devant la dégradation de cette ramée il propose l'intéret de maintien de cette ramée, suite au débat le maire propose de voter.
Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix pour, devant l'état de dégradation de la ramée ( décomposition, ronces anarchiques) de supprimmer cette ramée et de laisser la surface découverte en gazon afin de faciliter l'entretien du jardin public.
Objet: Actualisation bail parcelle 52 concernantson accés peu propice a l'exploitation de la ressource herbe - DE_2024_028
le Maire expose à l'assemblée la demande du GAEC des lilas situé hameau de champ, concernant la gène a l'exploitation de la ressource herbe du a son accés étroit de fait de sa découpe parcellaire, une surface d 420 mètre carré soumise a déclaration PAC est peu propoce aux maniement d'engins agricoles de grande taille de part sa découpe parcellaire, il est proposé au conseil de retirer 420 mètres carrés au contrat de bail liant la mairie à l'exploitation agricole GAEC des Lilas, suite au débat le maire propose de voter. Aprés en avoir déliberé, le conseil municipal, DECIDE, à 10 voix pour, de modifier le contrat de bail liant la Mairie et le GAEC des lilas, afin de pouvoir soustraire 420 metres carré aux déclarations PAC, ce qui représente un bail réactualisé à 109,09 euros annuel au lieu de 124,47 euros annuel. Il est néanmoins demandé au locatier d'entretenir cette surface par ces moyens.