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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees cm Juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees cm Juin 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Investissement et développement économique, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2024
1. Avis du Conseil Municipal sur le non maintien de Mme DENADJI Monique dans ses fonctions d'adjointe à la suite du retrait de ses délégations.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2024.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
4. Autorisation donnée à M.le Maire de signer la convention de partenariat entre la ville et le lycée Pablo Neruda.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
5. Remboursement des frais de transport et de séjour des élu(e)s.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Déplacement de M. le Maire à Paris pour assister au Comité des finances locales dont il est membre - Le 9 juillet 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
1
MANDAT SPECIAL
FINANCES
JEUNESSE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTURE 7. Déplacement à Allones – Assemblée Générale Ville et Banlieue – Du 17 au 19 septembre 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Élection d'une adjointe.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
9. Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
10. Budget principal : affectation des résultats 2023.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe du Cinéma. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
12. Budget annexe du Cinéma : affectation des résultats 2023 et budget supplémentaire 2024. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
13. Budget Supplémentaire du Budget Principal : reprise des résultats 2023, reports, transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
14. Convention cadre entre la Ville et le CCAS pour 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
15. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention multipartite pour un service commun métropolitain d'expertise fiscale.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
16. Recensement économique des marchés conclus dans l'année 2023.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
17. Fournitures éducatives : signature du marché n° 202402.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
18. Fourniture de matériel de chauffage et maintenance du système de Gestion Technique des Bâtiments : signature des marchés n° 202403.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
2
COMMANDE PUBLIQUE
FINANCES
QUESTURE 19. Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2024 : avis du Conseil Municipal - modifie en partie la délibération n°3 du 10 avril 2024.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
20. Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) : actualisation des tarifs 2025.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
21. Nomination d'une déléguée à la protection des données.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
22. ZAC Neyrpic - Entrée du Domaine Universitaire : Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2023.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
23. ZAC Ecoquartier Daudet : Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2023. Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
24. Autorisation de M. Le Maire à signer avec Grenoble Alpes Métropole la convention relative au financement du projet de requalification de la rue des Glairons.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
25. Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Approbation du bilan de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
26. Cœurs de Villes, Cœurs de métropole phase 1 : Convention de financement. Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
27. Cœurs de Villes, Cœurs de métropole / Cachin : Transfert à la métropole des parcelles du domaine public nécessaires à la réalisation du projet.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
28. Cœurs de Villes, Cœurs de métropole / Cachin : Désaffectation et transfert d'un espace relevant du domaine public scolaire (élémentaire Paul Bert).
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
29. Dénomination d'un espace public - Secteur colline du Mûrier.
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
3
URBANISME FONCIER
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES
REGLEMENTATION 30. Cession des lots de la copropriété "la Plaine" (précision dans le cadre de la vente du terrain BH390 à Alpes Isère Habitat).
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
31. Culture-Mon Ciné : Dispositif " 1,2,3 Culture ! " pour les élèves des écoles du 1er degré à Saint-Martin-d'Hères, de septembre 2024 à juillet 2025.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
32. Signature de la convention financière entre la Ville et Alpes Isère Habitat de subvention aux travaux de réhabilitation des lots AIH dans la copropriété G5 Renaudie.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
33. OPAH Renaudie n°2 - Signature de la convention particulière d’OPAH 2 avec Grenoble- Alpes Métropole au titre de ses propres crédits, l’ANAH et l’État.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
34. Avis du Maire sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l'information aux Demandeurs 2024-2030.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
35. Révision du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
36. Mise à jour du Projet d’Établissement d'accueil du jeune enfant.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
37. Signature de la convention pour participation financière de Varces Allières et Risset dont un élève non martinérois accueilli en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2021/22. Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
38. Signature de la convention pour participation financière de Grenoble dont deux élèves non martinérois accueillis en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2021/22.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
39. Signature de la convention pour participation financière de Eybens dont un élève non martinérois accueilli en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2023/24.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
40. Signature de la convention pour participation financière de Varces Allières et Risset dont un élève non martinérois accueilli en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2023/24. Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
4
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
CULTURE 41. Signature de la convention pour participation financière de Grenoble dont un élève non martinérois accueilli en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2023/24.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
42. Signature de la convention pour participation financière de Meylan dont un élève non martinérois accueilli en ULIS à Saint-Martin-d'Hères en 2023/24.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
43. Signature de la convention pour participation financière aux frais de fonctionnement des ULIS de Gières accueillant deux enfants martinérois en 2023/24.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
44. Approbation des modifications du règlement intérieur relatif aux inscriptions à l’École Municipale des Sports.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
45. Attribution du solde des subventions aux associations sportives sous convention triennal pour l'année 2024.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
46. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de mise a disposition de locaux " Ecole Labourbe" à l'organisme de formation CEMEA.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
47. Autorisation donnée a M. le Maire de signer la convention de mise a disposition du bassin de la piscine municipale aux SDIS de l'Isère - groupement sud - caserne de Saint-Martin- d'Hères.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
48. Autorisation donnée a M. le Maire de signer les conventions de mise a disposition du snack de la piscine et sa gestion avec SMH BasketBall et GSMH Métropole 38 Handball. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
49. Attribution d'une subvention sur projet à l'association ANIMASUD.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
50. Attribution d'une subvention exceptionnelle à SMH BasketBall.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
51. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l' ESSM ATHLÉTISME.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
52. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association GSMH Métropole 38 Handball. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
5
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE 53. Autorisation de signer une convention avec l'ANCT et le CCAS de Saint-Martin-d'Hères pour organiser le Fonds de Participation des Habitants pour le quartier politique de la Ville de la commune de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
54. Autorisation de signer une convention avec le CCAS de Saint-Martin-d'Hères pour organiser les Fonds de Participation des Habitants (FPH) hors quartier politique de la Ville - 2024. Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
55. Mise à disposition de personnel à l'association sportive Saint-Martin-d'Hères Football Club. Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
56. Règlements intérieurs " santé et sécurité au travail " et " dispositions face aux conduites addictives - alcool, tabac, stupéfiants ".
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
57. Créations de postes d'apprentis 2024-2026.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
58. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
59. Mise en place de la part fixe de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE) dans la filière artistique.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
60. Mise en place de l’IFTS pour les cadres d’emploi des professeurs territoriaux exerçant des fonctions de direction et de direction adjointe - filière artistique.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
61. Attribution d’une subvention d’urgence à Médecins sans frontières en vue de la mise en place d’actions humanitaires en soutien à la population de Gaza.
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
6
SOLIDARITE INTERNATIONALE
RESSOURCES HUMAINES
SOLIDARITE