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Ordre du Jour - ODJ Vote cm Juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Vote cm Juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Famille,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JUIN 2025
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 21 mai 2025.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Composition de la Commission Développement durable, cadre de vie : mise à jour de la délibération n°4 du 09 juin 2020 suite à la démission d'une élue.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
4. Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) : actualisation des tarifs.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
5. Renaudie - Régularisation des écritures patrimoniales.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Convention cadre entre la Ville et le CCAS pour 2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
7. Subventions obtenues pour l’opération démolition-reconstruction de l’école élémentaire Paul Langevin : actualisations de l’investissement en cours et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
1
FINANCES
REGLEMENTATION
QUESTURE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTURE 8. Approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
9. Approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe du Cinéma. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
10. Budget principal : affectation des résultats 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Budget annexe du Cinéma : affectation des résultats 2024 et budget supplémentaire 2025. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
12. Budget Supplémentaire du Budget Principal : reprise des résultats 2024, reports, transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
13. Recensement économique des marchés conclus dans l'année 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
14. Cession de véhicules et d'accessoires - Mise à jour de la liste.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
15. ZAC Ecoquartier Daudet - Approbation du bilan de clôture de la ZAC Ecoquartier Daudet : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le dossier de liquidation de la convention de concession d’aménagement.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
16. ZAC Ecoquartier DAUDET - Transfert à l'euro symbolique de la propriété de l'ensemble des voies et espaces publics appartenant à Isère Aménagement au profit de la Ville. Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
17. ZAC Ecoquartier Daudet – Clôture de la convention de concession d’aménagement avec la SPL Isère Aménagement.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
2
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
URBANISME FONCIER
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
TRAVAUX, PATRIMOINE COMMUNAL
COMMANDE PUBLIQUE 18. ZAC Écoquartier Daudet - Suppression de la ZAC.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
19. ZAC Neyrpic - Entrée du domaine universitaire : Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2024.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
20. Déclaration des ZAEnR : avis sur l'arrêté préfectoral.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
21. Lancement d’une étude d’opportunité sur le secteur des Alloves – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant à la convention cadre de l’AURG.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
22. Constitution d'une servitude de passage d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle AT 315.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
23. Constitution d'une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur les parcelles AT 469 et AT 445.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
24. Constitution d'une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelles AT 315, AT 335 et AS 522.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
25. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention triennale de partenariat avec le cinéma Mégarama dans le cadre de sa future implantation sur la commune.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
26. Culture-Mon Ciné : Dispositif " 1,2,3 Culture ! " pour les élèves des écoles du 1er degré à Saint-Martin-d'Hères, de septembre 2025 à juillet 2026.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
27. Attribution d'une subvention d'aide exceptionnelle au projet de l'Atelier théâtre" de l'association Ex.i.t.s-Théâtre du Réel.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
28. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif de « tranquillité résidentielle 3 » première année de fonctionnement. Rapporteur : Madame Nicole ALLOSIO
3
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
CULTURE
URBANISME FONCIER 29. Convention entre l’ARCOOP, coopérative d’activité et d’emploi représentée par Christophe Chevalier et la Direction Petite Enfance de la Ville..
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
30. Autorisation d'ouverture d'un Établissement d'Accueil du Jeune Enfant à l'Université Grenoble Alpes.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
31. Autorisation donnée à M. le Maire de verser une subvention exceptionnelle a l’Association des Anciens Combattants et Amis de la Résistance de l’Isère (ANACR).
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
32. Autorisation donnée à M. le Maire de verser une subvention sur projet à l’association Western Dance Company.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
33. Attribution du solde des subventions aux associations sportives sous convention triennale d'objectifs et de moyens - année 2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
34. Avenants de prolongation (1 an) de la convention triennale d’objectifs et de moyens conclue entre la Ville de Saint-Martin-d’Hères et les clubs sportifs.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
35. Avenants anticipation des Versements Solde aux clubs sportifs conventionnés. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
36. Adhésion à la plateforme des collectivités territoriales solidaires avec SOS MÉDITERRANÉE et attribution d'une subvention.
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
37. Présentation du rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2024. Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
38. Autorisation de signer une convention avec le CCAS de Saint-Martin-d'Hères pour organiser le Fond de Participation des Habitants (FPH) hors quartier politique de la Ville - 2025. Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
4
SOLIDARITE
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
VIE ASSOCIATIVE
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE 39. Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat métropolitain de santé 2025-2029. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
40. Adhésion au service de prévention et de santé au travail interentreprise : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec PST38.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
41. Contrat collectif à adhésion facultative pour la garantie prévoyance des agents (maintien de salaire, invalidité) à compter du 1er janvier 2026 : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d'adhésion avec le Centre de gestion de l’Isère et le groupement Collecteam/Allianz vie et tout document s'y rapportant.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
42. Règlement de formation.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
43. Prise en charge des frais engagés par les agents de la collectivité dans le cadre de déplacements pour missions ou formations : adoption du règlement interne. Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
44. Convention de mise à disposition d'agents de la collectivité auprès de l'association Saint Martin d'Hères football club.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
45. Création et suppression de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
5
RESSOURCES HUMAINES
METROPOLE