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Conseil Municipal - 96230
Conseil Municipal - 39 d1700661284429
Conseil Municipal - 39 d1684330478024
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 39 d1684330478024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-117
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des
écoles publiques niortaises - Ecole Edmond Proust -
Participation de la Ville de Niort - Année 2023
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-117
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Ecole
Edmond Proust - Participation de la Ville de Niort -
Année 2023
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiatives pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ; - des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ; - des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Ainsi, pour le projet de l’école Edmond Proust élémentaire, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la Ville à 662,87 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre à la direction d’école d’engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, …), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs. Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l’objet d’une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet, soit un montant de 662,87 € pour l’année 2023.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE CLASSES DE DECOUVERTE AVEC NUITEES DES ECOLES PUBLIQUES NIORTAISES - PARTICIPATION DE LA VILLE DE NIORT - ANNEE 2023
PROJET PERIODE
PROUST ELEMENTAIRE
2 SEJOUR MARAIS POITEVIN 32 2 64 - € 662,87 €
TOTAL GENERAL 32 2 64 - € 662,87 €
NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES
ENSEIGNANTS
NBRE
D'ELEVES
NBRE DE
JOURS
NBRE DE
JOURS
ENFANTS
COUT TOTAL
DU PROJET
AUTRES
PARTE-
NAIRES
SOLDE A LA
CHARGE DES
FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATIO
N FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE DE LA
VILLE
M.MENARD, MMES
MARQUES et THOMAS
Du 1er au 2
juin 2023 2 266,01 € 2 266,01 € 1 603,14 €
2 266,01 € 2 266,01 € 1 603,14 €