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Conseil Municipal - 77 d1702902840470
Conseil Municipal - 17 d1688031628915
Conseil Municipal - 121 d1688032102314
Conseil Municipal - 96230
Conseil Municipal - 63 d1696430457044
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 63 d1696430457044)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-323
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des
écoles publiques - Participation de la ville - Année 2023 - Solde
: écoles Les Brizeaux, Ferdinand Buisson et Louis Pasteur
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-323
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la
ville - Année 2023 - Solde : écoles Les Brizeaux,
Ferdinand Buisson et Louis Pasteur
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Par délibération en date du 13 décembre 2022, le Conseil municipal a arrêté sa participation financière pour les projets « classes de découvertes avec nuitées » pour l’année 2023.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 80 % de la subvention a été versé pour chaque projet.
Depuis, certains projets ont fait l’objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser le solde aux écoles dont le projet a été réalisé et qui ont fourni leur attestation de séjour.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière comme suit :
- 409,76 € à l’OCCE 79 (coopérative scolaire) - Ecole élémentaire Les Brizeaux – Inspection Académique des Deux-Sèvres ;
- 122,62 € à l’USEP Ecole primaire Ferdinand Buisson ;
- 341,44 € à l’OCCE – ADCS 79 Ecole Louis Pasteur.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES
ENSEIGNANTS INTITULE BANCAIRE DE L'ECOLE PROJET
COUT
INITIAL DU
PROJET
COUT
DEFINITIF DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
PARTICIPATION
FINANCIERE DES
FAMILLES
DEFINITIVE
PARTICPATION
VILLE DE NIORT
INITIALE
PARTICIPATION
VILLE DE NIORT
DEFINITIVE
ACOMPTE DEJA
VERSE PAR LA
VILLE
SOLDE
RESTANT A
VERSER PAR
LA VILLE
3
M.BONNIN,
MMES
ALLEAUME et
PASQUIER
OCCE 79 COOPERATIVE
SCOLAIRE - ECOLE
ELEMENTAIRE LES
BRIZEAUX - INSPECTION
ACADEMIQUE DES DS - 61
AVENUE DE LIMOGES -
79000 NIORT
SEJOUR A
LA
COUARDE
5 872,50 € 5 885,50 € 822,00 € 3 042,93 € 2 013,51 € 2 020,57 € 1 610,81 € 409,76 €
5 872,50 € 5 885,50 € 822,00 € 3 042,93 € 2 013,51 € 2 020,57 € 1 610,81 € 409,76 €
2
MMES
PUSNIAK et
MALAHIEUDE
GROUPE FERDINAND
BUISSON - ECOLE
PRIMAIRE - 5 RUE
FERDINAND BUISSON -
79000 NIORT
SEJOUR A
MESCHERS 7 206,30 € 6 314,00 € 856,30 € 4 080,93 € 1 567,69 € 1 376,77 € 1 254,15 € 122,62 €
7 206,30 € 6 314,00 € 856,30 € 4 080,93 € 1 567,69 € 1 376,77 € 1 254,15 € 122,62 €
1 M. COUDRET
OCCE - ADCS 79
ECOLE LOUIS PASTEUR
RUE LOUIS BRAILLE
79000 NIORT
SEJOUR A
LASCAUX 2 843,00 € 3 719,80 € 683,10 € 2 066,34 € 2 159,90 € 970,36 € 628,92 € 341,44 €
2 843,00 € 3 719,80 € 683,10 € 2 066,34 € 2 159,90 € 970,36 € 628,92 € 341,44 €
15 921,80 € 15 919,30 € 2 361,40 € 9 190,20 € 5 741,10 € 4 367,70 € 3 493,88 € 873,82 € TOTAL GENERAL
CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES - VERSEMENT SOLDE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
(Conseil Municipal du 02/10/2023)
TOTAL
BUISSON ELEMENTAIRE
BRIZEAUX ELEMENTAIRE
TOTAL
COUBERTIN ELEMENTAIRE
TOTAL