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Conseil Municipal - 17 d1688031628915
Conseil Municipal - 121 d1688032102314
Conseil Municipal - 96230
Arrêté - 2026 112 tampon
Conseil Municipal - 112 d1766996278347
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 112 d1766996278347)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 12/12/2025
Publication :
le 29/12/2025
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2025
Délibération n° D-2025-401
Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques
niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2026
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Madame BOUTRIT Sophie
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Florence VILLES, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Madame Julia FALSE
Excusés :
Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2025
Délibération n° D-2025-401
Direction de l'Education Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de
Niort - Année 2026
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiatives pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ;
- des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ;
- des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Sur proposition de la commission technique composée de conseillers pédagogiques et de la Direction de l’Education, réunie le 24 novembre dernier, et après avis des Inspecteurs de l’Education Nationale, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la Ville à 12 159,11 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre aux directeurs des écoles d’engager les réservations nécessaires à la réalisation des projets (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs. Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l’objet d’une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser le versement d’un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet, soit un montant de 12 159,11 € pour l’année 2026.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance Le Président de séance
Jérôme BALOGE Sophie BOUTRIT NB
DE CLASSES
CYCLE/
CLASSE NOM DU OU DES ENSEIGNANTS PROJET PERIODE
NBRE D'ELE-
VES
NBRE DE
JOURS
NBRE
DE JOURS
ENFANTS
COUT
TOTAL DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
SOLDE
A LA CHARGE
DES FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE LA VILLE
1 CP Mme Pusniak Meschers sur Gironde Du 25 au 27 mars 2026 23 3 69 3 449,32 355,20 3 094,12 2 396,00 698,12
23 3 69 3 449,32 355,20 3 094,12 2 396,00 698,12
1 CM1 Mme Sanchez Loup Garou Du 12 au 13 mars 2026 24 2 48 2 809,00 301,00 2 508,00 1 606,20 901,80
24 2 48 2 809,00 301,00 2 508,00 1 606,20 901,80
1 GS Mme Cardin Loup Garou Du 12 au 13 mars 2026 22 2 44 2 769,00 301,00 2 468,00 1 696,12 771,88
22 2 44 2 769,00 301,00 2 468,00 1 696,12 771,88
2
CM2
CE1/CE2/CM1/C
M2
M. Ménard
Mme Landreau Meschers sur Gironde Du 17 au 20
mars 2026 40 4 160 9 031,36 1 831,36 7 200,00 5 009,40 2 190,60
40 4 160 9 031,36 1 831,36 7 200,00 5 009,40 2 190,60
2 CM1/CM2 CM1/CM2 Mme Noirault et M. Garault La garette du 19 au 22 mai 2026 55 4 220 7 097,80 2 000,00 5 097,80 3 675,17 1 422,63
S/TOTAL 55 4 220 7 097,80 2 000,00 5 097,80 3 675,17 1 422,63
2 CM1 CM2 Mme Combe Mme Savariau Carcassonne et Toulouse du 21 au 24 avril 2026 37 4 148 15 691,00 6 850,00 8 841,00 7 103,97 1 737,03
S/TOTAL 37 4 148 15 691,00 6 850,00 8 841,00 7 103,97 1 737,03
4 CP, CP/CE1, CE1, CE2 Mme Paquatte, Mme Turcas, Mme Reignier et Mme Fréminet Meschers sur Gironde du 30 mars au 1er avril 2026 64 3 192 12 301,00 1 200,00 11 101,00 6 663,95 4 437,05
64 3 192 12 301,00 1 200,00 11 101,00 6 663,95 4 437,05
265 22 881 53 148,48 12 838,56 40 309,92 28 150,81 12 159,11
7
COUBERTIN ELEMENTAIRE
S/TOTAL
DEMANDES DE CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
1
BUISSON ELEMENTAIRE
S/TOTAL
2
3
ARAGON ELEMENTAIRE
4
PROUST ELEMENTAIRE
6
5
JAURES MATERNELLE
S/TOTAL
JAURES ELEMENTAIRE
S/TOTAL
S/TOTAL
AUBIGNE ELEMENTAIRE
TOTAL GENERAL