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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 24 05 2022
Document publié le Mardi 24 mai 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 24 05 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Humanitaire,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 24 mai 2022
DATE NUMERO OBJET PAGE
24/05/2022 DE_2022_0054 FINANCES - Décision budgétaire modificative n°1 – budget principal 2022
24/05/2022 DE_2022_0055
FINANCES - Versement d’une subvention à
Equirando 2022 et l’Association de Valloires –
remboursement à l’Association de Valloires
24/05/2022 DE_2022_0056 FINANCES - Marché de fourniture de produits d’entretien d’hygiène et de petits matériels d’entretien
24/05/2022 DE_2022_0057 FINANCES - Contrat de prêt 2022 – approbation des modalités
24/05/2022 DE_2022_0058
Marchés publics -Approbation des demandes
d’entrée et de sortie au groupement de commandes –
Travaux de voirie travaux neufs et travaux d’entretien
24/05/2022 DE_2022_0059
RESSOURCES HUMAINES - Création d’un Comité
Social Territorial et modalités de mises en place de
ce comité commun avec le CIAS
24/05/2022 DE_2022_0060
RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs
-ajustements et et augmentation du temps de de
travail entre la Communauté de Communes Ponthieu
Marquenterre et le Syndicat Intercommunal d’eau
potable et d’assainissement de la Région de Machy –
conven
24/05/2022 DE_2022_0061
RESSOURCES HUMAINES - Contrats PEC -
Délibération portant renouvellement de contrat
Parcours Emploi Compétences (PEC) de droit privé
24/05/2022 DE_2022_0062 RESSOURCES HUMAINES - Contrats de projets – prolongation numérique France services et archives
24/05/2022 DE_2022_0063 ENVIRONNEMENT - Règlement de collecte communautaire - Approbation
24/05/2022 DE_2022_0064
ENVIRONNEMENT - Contrat de prestations de
services pour le stockage et la distribution des bacs
roulants de la Communauté de Communes Ponthieu
Marquenterre
24/05/2022 DE_2022_0065
SERVICES A LA POPULATION - PETITE
ENFANCE - ACTUALISATION DU REGLEMENT
INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT
24/05/2022 DE_2022_0066
SERVICES A LA POPULATION - SCOLAIRE -
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
DES SERVICES PERISCOLAIRES
24/05/2022 DE_2022_0067 HABITAT - Programme Habiter Mieux – Attribution d’aides individuelles
24/05/2022 DE_2022_0068 TOURISME - Taxe de séjour – Ajustements des tarifs à compter du 1er janvier 2023
24/05/2022 DE_2022_0069
MOBILITE – Désignation de représentants aux
comité des partenaires et comités de bassins tels
que définis par la région hauts de France dans le
cadre de l’exercice de la loi mobilité Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
24/05/2022 DE_2022_0070 VOIRIE – Programme de travaux entretien et neuf - 2022