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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 12 07 2021
Document publié le Lundi 12 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 12 07 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Vieillesse, Investissement et développement économique,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 12 juillet 2021
DATE NUMERO OBJET PAGE
12/07/2021 DE_2021_0078 Aménagement - Démarche de contractualisation avec l'Etat- avis de principe CRTE
12/07/2021 DE_2021_0079 Finances - Décision Modificative N° 2 - Budget Principal année 2021
12/07/2021 DE_2021_0080 Finances - Décision Modificative N° 2 - Budget annexe crèches 2021
12/07/2021 DE_2021_0081
Numérique - actualisation des modalités tarifaires
pour les offres de médiation - Ponthieu Marquenterre
Connecté
12/07/2021 DE_2021_0082
Numérique - Réglementation générale de protection
des données (RGPD) - Contrat avec un nouveau
délégué à la protection des données (DPO)
12/07/2021 DE_2021_0083 Ressources Humaines - Majoration des Heures complémentaires aide à domicile
12/07/2021 DE_2021_0084 Ressources Humaines - Approbation du recours au contrat PEC -parcours emploi et compétences
12/07/2021 DE_2021_0085 Ressources Humaines - convention avec le centre de gestion pour mutualiser la fonction d'ACFI
12/07/2021 DE_2021_0086 Ressources Humaines - indemnité de trajet secteur aide à domicile
12/07/2021 DE_2021_0087
Aménagement du Territoire - FDE80 (fédération
départementale de l'électricité) - Désignation d'un
suppléant au délégué
12/07/2021 DE_2021_0088 Batiments - FDE80 - Adhésion de la Ville de Salouël
12/07/2021 DE_2021_0089 Tourisme - Demande de dénomination touristique par différentes communes du territoire
12/07/2021 DE_2021_0090 Environnement - Convention Eco mobilier
12/07/2021 DE_2021_0091
Voirie - Ajustement du programme de travaux 2021
et confirmation de la date d'application du règlement
intérieur voirie communautaire au 1er janvier 2022
12/07/2021 DE_2021_0092 Développement économique - aides aux entreprises - juillet 2021
12/07/2021 DE_2021_0093
GEMAPI - approbation du projet de convention de
délégation avec le syndicat SYMCEA (syndicat mixte
Canche et Authie)
12/07/2021 DE_2021_0094 Bâtiments - Demande de subvention à la CARSAT pour la MARPA de Nouvion
12/07/2021 DE_2021_0095
Bâtiments - Validation du projet ' prestation en
rapport avec la qualité de l'air intérieur dans les
bâtiments recevant du public '