Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.05.23 0
Procès Verbal - 01 appro pv cm 27.07.23 0
Procès Verbal - 01 appro pv
Procès Verbal - 01 appro pv cm 0
Procès Verbal - 01 appro pv cm 27.07.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.04.24
Procès Verbal - 01 appro pv cm 30.03.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 20.06.24
Procès Verbal - 01 appro pv cm 28.09.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 29.02.24
Procès Verbal - 01 appro pv 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s'
%
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
gg
Mont-Blanc
Séance
du
30
mars
2023
Jeudi
30
mars
2023
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
24
mars
2023
Présents
(22):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-Anne-Marie
FONTAINE-Patrick
AMADEI-Ludovic
PICHON-Liliane
DUVAL-
Lisa
GROSSET-Ludwig
BIANCHIN
(arrivée
à
19h47)-
Fabrice
DUGERDIL-
Alexandre
BONNETON
-Jacques
SARTELET-
Absents
représentés
(11) :
-Alain
ROGER
donne
pouvoir
à
Raphaël
CASTERA
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Céline
SICOLI
donne
pouvoirà
Delphine
CHATRIAN
-Bruno
VALENTIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Véronique
VIZET
donne
pouvoir
à
Liliane
DUVAL
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoirà
Jean
FONTAINE
-Renée
TRACHEZ-GICQUEL
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à Alexandre
BONNETON
- Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents : (/) Secrétaire
de
séance:
Ila
été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h16,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
uEs-0E1
Objet |
Approbation
du
Procès-Verbal
-_
Conseil
Municipal
du
2 mars
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
5
83
Présents
ÿ
21
Votants
:
32
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
QU
uiuiininineeiimeneennneemennenn Délibération
n°
01
(DEL2023-051)
-
conseil
municipal
du
30
mars
2023
[Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du
2 mars
2023
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
mars
2023
est
soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y_
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
2
mars
2025.
Fait
à
Passy,
1830
mars
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.