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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Gières
ANNEE 2017
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
M14
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE PRINCIPALE SAINT MARTIN D'HERES
Numéro SIRET : 21380179800017
BUDGET : BUDGET VILLE
1 I I - INFORMATIONS GENERALES
CA Mairie de Gières
2017 BUDGET VILLE
Code INSEE
38179
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 6 303
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) : 44
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population
DGF) Fiscal Financier
Moyennes nationales du potentiel
financier par habitants de la strate
7 801 461,00 8 103 875,00 1 229,16 1 008,83
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 033,00 1 098,20
2 Produit des impositions directes/population 468,00 783,07
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 164,00 1 316,26
4 Dépenses d'équipement brut/population 265,00 223,14
5 Encours de dette/population 842,00 506,84
6 DGF/population 157,00 39,09
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 50,84% 50,51%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 96,04 85,65
9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 22,76% 16,95%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 72,33% 38,51%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les
EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses
des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération...) et les sources d’où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue.
2 B
I I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
POUR MEMOIRE(1)
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement ".
III - Les provisions sont budgétaires.
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
C-1-1-B 3 A1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
DEPENSES
Section de fonctionnement
RECETTES
+ +
EXECUTION DU BUDGET
Section d'investissement
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
A
B
G
H
REPORTS DE
L'EXERCICE
2016
=
Report en section de
fonctionnement (002)
=
Report en section
d'investissement (001)
C
D
I
J
(si déficit)
(si déficit)
(si excédent)
(si excédent)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
2018 (1)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
E
F
K
L
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en 2018 = E+F = K+L
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement
Section d'investissement
= A+C+E
TOTAL CUMULE
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F = G+H+I+J+K+L
= H+J+L
= G+I+K
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
7 981 289,77
1 647 467,88
8 353 736,29
1 754 578,60
0,00
0,00
1 357 582,53
2 165 633,94
9 628 757,65 13 631 531,36
0,00
511 694,89
0,00
0,00
511 694,89 0,00
7 981 289,77
2 159 162,77
9 711 318,82
3 920 212,54
10 140 452,54 13 631 531,36
C-1-1-B 4 A1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Libellé
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K 0,00 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 511 694,89 0,00
106 325,95 0,00 20 Immobilisations incorporelles
130 042,84 0,00 21 Immobilisations corporelles
275 326,10 0,00 23 Immobilisations en cours
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
C-1-1-B 5 A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Charg. rattachées Mandats émis Restes à réaliser au 31/12
Libellé Chap.
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
011 Charges à caractère général 1 832 430,00 1 715 317,84 111 334,83 0,00 5 777,33
012 Charges de personnel et frais assimilés 3 600 000,00 3 496 175,77 0,00 0,00 103 824,23
014 Atténuations de produits 60 000,00 47 164,00 11 790,00 0,00 1 046,00
65 Autres charges de gestion courante 1 416 000,00 1 381 454,59 7 030,80 0,00 27 514,61
Total des dépenses de gestion courante 6 908 430,00 6 640 112,20 130 155,63 0,00 138 162,17
66 Charges financières 100 000,00 31 167,59 65 399,30 0,00 3 433,11
67 Charges exceptionnelles 57 200,00 54 829,68 270,00 0,00 2 100,32
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 500 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 7 565 630,00 6 726 109,47 195 824,93 0,00 643 695,60
023 Virement à la section d'investissement (2) 848 884,29 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 681 848,71 1 059 355,37 0,00 0,00 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 1 530 733,00 1 059 355,37 0,00 0,00 471 377,63
TOTAL 9 096 363,00 7 785 464,84 195 824,93 0,00
Pour information
D002 Déficit de fonctionnement reporté de
2016
(3)
0,00
1 115 073,23
Prod. rattachées Titres émis Restes à réaliser au 31/12
Libellé Chap.
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
013 Atténuations de charges 70 000,00 59 288,93 0,00 0,00 10 711,07
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 310 000,47 262 111,25 7 629,74 0,00 40 259,48
73 Impôts et taxes 6 540 000,00 6 849 339,03 0,00 0,00 0,00
74 Dotations, subventions et participations 619 000,00 509 705,75 0,00 0,00 109 294,25
75 Autres produits de gestion courante 150 000,00 158 913,65 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion courante 7 689 000,47 7 839 358,61 7 629,74 0,00 0,00
76 Produits financiers 27 580,00 27 581,60 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 421 808,08 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 7 716 580,47 8 288 748,29 7 629,74 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 22 200,00 57 358,26 0,00 0,00 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 22 200,00 57 358,26 0,00 0,00 0,00
TOTAL 7 738 780,47 8 346 106,55 7 629,74 0,00
Pour information
R002 Excédent de fonctionnement reporté
de 2016
(3)
1 357 582,53
0,00
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
C-1-1-B 6 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Crédits annulés Mandats émis
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Restes à réaliser
au 31/12 Libellé Chap.
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 243 449,55 46 950,09 106 325,95 90 173,51
204 Subventions d'équipement versées 675 000,00 26 292,89 0,00 648 707,11
21 Immobilisations corporelles 3 081 551,18 866 408,94 130 042,84 2 085 099,40
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 922 309,27 466 828,83 275 326,10 180 154,34
Total des dépenses d'équipement 4 922 310,00 1 406 480,75 511 694,89 3 004 134,36
10 Dotations, fonds divers et réserves 8 400,00 0,00 0,00 8 400,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 200 000,00 183 628,87 0,00 16 371,13
18 Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 208 400,00 183 628,87 0,00 24 771,13
45.. Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 5 130 710,00 1 590 109,62 511 694,89 3 028 905,49
040 Opérations d'ordre entre sections (1) 22 200,00 57 358,26 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 22 200,00 57 358,26 0,00 0,00
TOTAL 5 152 910,00 1 647 467,88 511 694,89
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2016
(3)
0,00
2 993 747,23
Crédits annulés Titres émis
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Restes à réaliser
au 31/12 Libellé Chap.
RECETTES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 25 000,00 213 397,75 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 402 041,06 0,00 0,00 402 041,06
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 42 561,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 427 041,06 255 958,75 0,00 171 082,31
21 Immobilisations corporelles 630 000,00 0,00 0,00 630 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 210 000,00 248 462,48 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 1 300,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 189 502,00 189 502,00 0,00 0,00
024 Produits de cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 029 502,00 439 264,48 0,00 590 237,52
45.. Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 1 456 543,06 695 223,23 0,00 761 319,83
021 Virement de la section de fonctionnement (1) 848 884,29 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre sections (1) 681 848,71 1 059 355,37 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 1 530 733,00 1 059 355,37 0,00 471 377,63
TOTAL 2 987 276,06 1 754 578,60 0,00
Pour information
R001 Solde d'exécution positif reporté de 2016
(3)
2 165 633,94
1 232 697,46
C-1-1-B 7 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
C-1-1-B 8 B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 826 652,67 0,00 1 826 652,67
012 Charges de personnel et frais assimilés 3 496 175,77 0,00 3 496 175,77
014 Atténuations de produits 58 954,00 0,00 58 954,00
65 Autres charges de gestion courante 1 388 485,39 0,00 1 388 485,39
66 Charges financières 96 566,89 0,00 96 566,89
67 Charges exceptionnelles 55 099,68 404 149,66 459 249,34
68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 655 205,71 655 205,71
7 981 289,77 1 059 355,37 6 921 934,40 Dépenses de fonctionnement - Total
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2016 0,00
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 696,60 3 696,60 0,00
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 183 628,87 0,00 183 628,87
18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 (8)
19 Differences sur réalisations d'immobilisations 38 249,66 38 249,66 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 46 950,09 0,00 46 950,09
204 Subventions d'équipements versés 26 292,89 0,00 26 292,89
21 Immobilisations corporelles (6) 866 408,94 0,00 866 408,94
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 (9)
23 Immobilisations en cours (6) 466 828,83 0,00 466 828,83
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissements des immobilisations (reprises) 15 412,00 15 412,00 0,00
45.. Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
3.. Stocks 0,00 0,00 0,00
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de 2016
0,00
1 647 467,88 57 358,26 1 590 109,62 Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires ;
(2) Voir liste des opérations d’ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ;
(5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9) ;
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
C-1-1-B 9 B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 59 288,93 0,00 59 288,93
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 269 740,99 0,00 269 740,99
73 Impôts et taxes 6 849 339,03 0,00 6 849 339,03
74 Dotations, subventions et participations 509 705,75 0,00 509 705,75
75 Autres produits de gestion courante 158 913,65 0,00 158 913,65
76 Produits financiers 27 581,60 0,00 27 581,60
77 Produits Exceptionnels 421 808,08 41 946,26 463 754,34
78 Reprises sur amortissements et provisions 0,00 15 412,00 15 412,00
8 353 736,29 57 358,26 8 296 378,03 Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2016 1 357 582,53
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 248 462,48 248 462,48
0,00 13 Subventions d'investissement 213 397,75 213 397,75
0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 1 300,00 1 300,00
0,00 (8) 18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00
151 637,65 19 Plus-Values de cession 0,00 151 637,65
0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 0,00 0,00
0,00 204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00
250 987,01 21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 250 987,01
0,00 (9) 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
0,00 23 Immobilisations en cours (5) 42 561,00 42 561,00
1 525,00 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 1 525,00
0,00 27 Autres immobilisations financières 189 502,00 189 502,00
655 205,71 28 Amortissements des immobilisations 0,00 655 205,71
0,00 45.. Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
0,00 3.. Stocks 0,00 0,00
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de 2016 2 165 633,94
1 754 578,60 1 059 355,37 695 223,23 Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
10 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
Charges à caractère général 1 832 430,00 011 1 715 317,84 111 334,83 0,00 5 777,33
0,00 Autres fournitures consommables 60228 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Alimentation 6023 0,00 0,00 0,00 0,00
373 065,00 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042 322 868,03 28 681,90 0,00 21 515,07
0,00 Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager) 6045 0,00 1 680,00 0,00 0,00
45 425,00 Eau et assainissement 60611 42 971,70 0,00 0,00 2 453,30
301 450,00 Énergie - Électricité 60612 288 110,38 0,00 0,00 13 339,62
25 200,00 Carburants 60622 15 002,70 5 140,68 0,00 5 056,62
9 450,00 Alimentation 60623 11 805,79 0,00 0,00 0,00
10 250,00 Produits de traitement 60624 7 291,79 0,00 0,00 2 958,21
0,00 Autres fournitures non stockées 60628 341,97 0,00 0,00 0,00
21 750,00 Fournitures d'entretien 60631 30 134,90 2 901,83 0,00 0,00
54 050,00 Fournitures de petit équipement 60632 46 938,59 324,00 0,00 6 787,41
0,00 fournitures petit équip. informa 606321 4 482,83 504,00 0,00 0,00
0,00 fournitures petit équip. télépho 606322 566,14 0,00 0,00 0,00
5 000,00 Fournitures de voirie 60633 12 424,87 0,00 0,00 0,00
14 700,00 Vêtements de travail 60636 11 352,00 347,97 0,00 3 000,03
14 800,00 Fournitures administratives 6064 15 231,19 850,16 0,00 0,00
22 100,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065 28 450,34 0,00 0,00 0,00
23 500,00 Fournitures scolaires 6067 19 669,81 669,88 0,00 3 160,31
40 450,00 Autres matières et fournitures 6068 13 064,05 1 758,84 0,00 25 627,11
900,00 Contrats de prestations de services 611 2 182,20 0,00 0,00 0,00
4 000,00 Crédit-bail mobilier 6122 4 541,16 0,00 0,00 0,00
14 450,00 Locations immobilières 6132 16 261,52 0,00 0,00 0,00
36 400,00 Locations mobilières 6135 23 444,81 0,00 0,00 12 955,19
2 750,00 Charges locatives et de copropriété 614 1 748,22 0,00 0,00 1 001,78
66 750,00 Terrains 61521 50 681,21 1 214,79 0,00 14 854,00
52 150,00 Entretien et réparations bâtiments publics 615221 52 778,79 14 601,44 0,00 0,00
2 350,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228 0,00 0,00 0,00 2 350,00
47 200,00 Entretien et réparations voiries 615231 40 888,89 4 009,74 0,00 2 301,37
0,00 Entretien et réparations réseaux 615232 6 929,76 2 366,16 0,00 0,00
4 000,00 Bois et forêts 61524 0,00 0,00 0,00 4 000,00
28 000,00 Matériel roulant 61551 20 388,35 2 858,30 0,00 4 753,35
11 190,00 Autres biens mobiliers 61558 5 947,87 1 473,84 0,00 3 768,29
58 740,00 Maintenance 6156 72 690,28 4 058,40 0,00 0,00
80 280,00 Assurance multirisques 6161 64 264,76 111,34 0,00 15 903,90
1 800,00 Autres primes d'assurance 6168 11 675,34 0,00 0,00 0,00
0,00 Etudes et recherches 617 9 775,00 0,00 0,00 0,00
13 450,00 Documentation générale et technique 6182 7 677,47 0,00 0,00 5 772,53
27 700,00 Versements à des organismes de formation 6184 14 632,00 1 493,00 0,00 11 575,00
650,00 Autres frais divers 6188 477,88 0,00 0,00 172,12
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 11 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
1 780,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225 2 062,67 0,00 0,00 0,00
21 250,00 Honoraires 6226 48 972,26 9 446,85 0,00 0,00
30 000,00 Frais d'actes et de contentieux 6227 29 601,30 0,00 0,00 398,70
0,00 Divers 6228 12 345,82 6 709,50 0,00 0,00
6 300,00 Annonces et insertions 6231 6 303,42 801,60 0,00 0,00
9 650,00 Fêtes et cérémonies 6232 5 166,78 0,00 0,00 4 483,22
6 350,00 Catalogues et imprimés 6236 783,44 456,00 0,00 5 110,56
21 250,00 Publications 6237 2 005,00 0,00 0,00 19 245,00
1 680,00 Divers 6238 1 999,11 0,00 0,00 0,00
0,00 Transports de biens 6241 3 600,00 0,00 0,00 0,00
21 000,00 Transports collectifs 6247 20 154,91 2 252,63 0,00 0,00
0,00 Divers 6248 49,00 0,00 0,00 0,00
700,00 Voyages et déplacements 6251 26,20 204,98 0,00 468,82
3 700,00 Missions 6256 0,00 0,00 0,00 3 700,00
7 720,00 Réceptions 6257 16 602,93 124,49 0,00 0,00
33 500,00 Frais d'affranchissement 6261 31 701,28 333,60 0,00 1 465,12
41 000,00 Frais de télécommunications 6262 41 590,02 0,00 0,00 0,00
4 200,00 Frais d'Internet 62621 10 159,11 0,00 0,00 0,00
5 110,00 Concours divers (cotisations...) 6281 7 730,69 0,00 0,00 0,00
6 040,00 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282 16 052,77 595,46 0,00 0,00
132 500,00 Frais de nettoyage des locaux 6283 102 373,33 15 363,45 0,00 14 763,22
0,00 Autres services extérieurs 6288 7 654,16 0,00 0,00 0,00
50 000,00 Taxes foncières 63512 53 236,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 Autres impôts locaux 63513 0,00 0,00 0,00 1 000,00
450,00 Autres droits 6358 644,07 0,00 0,00 0,00
13 300,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637 16 810,98 0,00 0,00 0,00
Charges de personnel et frais assimilés 3 600 000,00 012 3 496 175,77 0,00 0,00 103 824,23
15 235,00 Autre personnel extérieur 6218 4 392,21 0,00 0,00 10 842,79
39 798,00 Versement de transport 6331 39 271,31 0,00 0,00 526,69
9 995,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332 9 825,09 0,00 0,00 169,91
35 211,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336 35 073,12 0,00 0,00 137,88
1 538 230,00 Rémunération principale 64111 1 462 206,03 0,00 0,00 76 023,97
39 680,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112 39 135,16 0,00 0,00 544,84
372 302,00 Autres indemnités 64118 370 161,26 0,00 0,00 2 140,74
428 380,00 Rémunérations 64131 478 760,20 0,00 0,00 0,00
58 801,00 Autres emplois d'insertion 64168 64 087,85 0,00 0,00 0,00
17 118,00 Rémunérations des apprentis 6417 0,00 0,00 0,00 17 118,00
422 935,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451 398 641,04 0,00 0,00 24 293,96
487 788,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453 473 058,50 0,00 0,00 14 729,50
30 703,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454 34 545,17 0,00 0,00 0,00
78 521,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455 63 968,08 0,00 0,00 14 552,92
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 12 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
2 078,00 Versement au F.N.C du supplément familial 6456 0,00 0,00 0,00 2 078,00
763,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457 0,00 0,00 0,00 763,00
22 413,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458 23 005,93 0,00 0,00 0,00
49,00 Médecine du travail, pharmacie 6475 44,82 0,00 0,00 4,18
Atténuations de produits 60 000,00 014 47 164,00 11 790,00 0,00 1 046,00
60 000,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223 47 164,00 11 790,00 0,00 1 046,00
Autres charges de gestion courante 1 416 000,00 65 1 381 454,59 7 030,80 0,00 27 514,61
8 000,00 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels .. 651 3 627,87 0,00 0,00 4 372,13
96 000,00 Indemnités 6531 107 208,43 0,00 0,00 0,00
0,00 Frais de mission 6532 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000,00 Cotisations de retraite 6533 1 951,98 0,00 0,00 48,02
4 000,00 Formation 6535 163,00 0,00 0,00 3 837,00
3 000,00 Frais de représentation du maire 6536 1 194,35 30,80 0,00 1 774,85
0,00 Créances admises en non-valeur 6541 0,00 0,00 0,00 0,00
35 000,00 Autres contributions obligatoires 6558 31 584,00 0,00 0,00 3 416,00
0,00 Etat 65731 928,00 0,00 0,00 0,00
1 033 000,00 CCAS 657362 1 033 000,00 0,00 0,00 0,00
235 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574 201 796,96 7 000,00 0,00 26 203,04
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011+012+014+65+656)
6 908 430,00 6 640 112,20 130 155,63 0,00 138 162,17
Charges financières (b) 100 000,00 66 31 167,59 65 399,30 0,00 3 433,11
25 000,00 Intérêts réglés à l'échéance 66111 100 278,08 0,00 0,00 0,00
75 000,00 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112 -69 116,99 65 399,30 0,00 78 717,69
0,00 Autres 6688 6,50 0,00 0,00 0,00
Charges exceptionnelles (c) 57 200,00 67 54 829,68 270,00 0,00 2 100,32
0,00 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 6711 4 430,03 0,00 0,00 0,00
5 000,00 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718 0,00 270,00 0,00 4 730,00
52 200,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673 49 456,99 0,00 0,00 2 743,01
0,00 Autres charges exceptionnelles 678 942,66 0,00 0,00 0,00
Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) 500 000,00 022 0,00 0,00 0,00
7 565 630,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 6 726 109,47 195 824,93 0,00 643 695,60
Virement à la section d'investissement 848 884,29 023 0,00 0,00 0,00
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4)(5)(6) 681 848,71 042 1 059 355,37 0,00 0,00 0,00
0,00 Valeurs comptables des immobilisations cédées 675 252 512,01 0,00 0,00 0,00
0,00 Différences sur réalisations (positives) transférées en invest. 6761 151 637,65 0,00 0,00 0,00
681 848,71 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811 655 205,71 0,00 0,00 26 643,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
1 530 733,00 1 059 355,37 0,00 0,00 471 377,63
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (7) 0,00 043 0,00 0,00 0,00 0,00
1 530 733,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 059 355,37 0,00 0,00 471 377,63
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 13 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
9 096 363,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
7 785 464,84 195 824,93 0,00 1 115 073,23
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2016
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
69 116,99
0,00 Montant des ICNE de l'exercice
Montant de l'exercice 2016
= Différence ICNE 2017 - ICNE 2016 -69 116,99
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 14 A2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Atténuations de charges 013 0,00 0,00 59 288,93 70 000,00 10 711,07
Remboursements sur rémunérations du personnel 6419 0,00 0,00 8 868,05 57 129,00 48 260,95
Remboursements sur charges de SS et de prévoyance 6459 0,00 0,00 49 192,51 12 871,00 0,00
Remboursements sur autres charges sociales 6479 0,00 0,00 1 228,37 0,00 0,00
Produits des services, du domaine et ventes diverses 70 0,00 7 629,74 262 111,25 310 000,47 40 259,48
Concession dans les cimetières (produit net) 70311 0,00 0,00 4 822,02 2 462,00 0,00
Redevance d'occupation du domaine public communal 70323 0,00 0,00 5 311,26 0,00 0,00
Redevances et droits des services à caractère culturel 7062 0,00 0,00 105 973,11 94 284,47 0,00
Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067 0,00 0,00 40 863,53 48,00 0,00
Autres prestations de services 70688 0,00 0,00 14 548,80 16 114,00 1 565,20
Commissions 7082 0,00 0,00 0,00 35,00 35,00
Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083 0,00 80,00 53 833,35 25 339,00 0,00
par les C.C.A.S 70873 0,00 0,00 6 387,00 622,00 0,00
Par le GFP de rattachement 70876 0,00 0,00 0,00 82 571,00 82 571,00
par d'autres redevables 70878 0,00 7 549,74 30 372,18 88 525,00 50 603,08
Impôts et taxes 73 0,00 0,00 6 849 339,03 6 540 000,00 0,00
Taxes foncières et d'habitation 73111 0,00 0,00 4 935 682,00 4 593 228,00 0,00
Autres impôts locaux ou assimilés 7318 0,00 0,00 6 522,00 2 032,00 0,00
Attribution de compensation 73211 0,00 0,00 989 932,00 1 121 844,00 131 912,00
Dotation de solidarité communautaire 73212 0,00 0,00 346 896,00 345 623,00 0,00
FNGIR 73221 0,00 0,00 65 809,00 0,00 0,00
F.N.G.I.R. 7323 0,00 0,00 0,00 65 567,00 65 567,00
Droits de place 7336 0,00 0,00 1 002,52 238,00 0,00
Taxe sur les pylônes électriques 7343 0,00 0,00 4 636,00 4 380,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d'électricité 7351 0,00 0,00 134 398,95 125 225,00 0,00
Taxe locale sur la publicité extérieure 7368 0,00 0,00 12 973,58 7 522,00 0,00
Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381 0,00 0,00 351 486,98 274 341,00 0,00
Dotations, subventions et participations 74 0,00 0,00 509 705,75 619 000,00 109 294,25
Dotation forfaitaire 7411 0,00 0,00 177 549,00 287 973,00 110 424,00
Dotation de solidarité rurale 74121 0,00 0,00 68 848,00 65 912,00 0,00
Autres 74718 0,00 0,00 55 887,82 6 763,00 0,00
Régions 7472 0,00 0,00 0,00 1 249,00 1 249,00
Autres organismes 7478 0,00 0,00 53 111,93 72 574,00 19 462,07
Dotation compensation de la réforme de la taxe professionnelle 748313 0,00 0,00 34 603,00 36 302,00 1 699,00
Dotation unique compensations spécifiques taxe professionnelle 748314 0,00 0,00 1 184,00 0,00 0,00
Attribution du Fonds départemental de la taxe professionnelle 74832 0,00 0,00 36 990,00 65 809,00 28 819,00
Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834 0,00 0,00 11 987,00 17 637,00 5 650,00
Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835 0,00 0,00 66 077,00 61 143,00 0,00
Autres attributions et participations 7488 0,00 0,00 3 468,00 3 638,00 170,00
Autres produits de gestion courante 75 0,00 0,00 158 913,65 150 000,00 0,00
Redevances pour concessions, brevets, licences, ... 751 0,00 0,00 627,12 0,00 0,00
Revenus des immeubles 752 0,00 0,00 158 286,53 150 000,00 0,00
Produits divers de gestion courante 758 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (70+73+74+75+013)
0,00 7 629,74 7 839 358,61 7 689 000,47 0,00
Produits financiers (b) 76 0,00 0,00 27 581,60 27 580,00 0,00
Par le GFP de rattachement 76232 0,00 0,00 27 580,00 27 580,00 0,00
Autres produits financiers 7688 0,00 0,00 1,60 0,00 0,00
Produits exceptionnels (c) 77 0,00 0,00 421 808,08 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 15 A2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Recouvrement sur créances admises en non valeur 7714 0,00 0,00 70,18 0,00 0,00
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 7718 0,00 0,00 48 036,22 0,00 0,00
Mandats annulés (exerc. antérieurs) 773 0,00 0,00 7 801,68 0,00 0,00
Produits des cessions d'immobilisations 775 0,00 0,00 365 900,00 0,00 0,00
Produits exceptionnels divers 7788 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 0,00 7 629,74 8 288 748,29 7 716 580,47 0,00
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4)(5) 042 0,00 0,00 57 358,26 22 200,00 0,00
Différences sur réalisations (négatives) transférées en invest. 7761 0,00 0,00 38 249,66 0,00 0,00
Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777 0,00 0,00 3 696,60 5 000,00 1 303,40
Reprises sur amort. des immos incorporelles et corporelles 7811 0,00 0,00 15 412,00 17 200,00 1 788,00
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (6) 043 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 57 358,26 22 200,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) 7 738 780,47 8 346 106,55 7 629,74 0,00 0,00
1 357 582,53 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2016
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
= Différence ICNE 2017 - ICNE 2016
Montant de l'exercice 2016
Montant des ICNE de l'exercice
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 16 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Stocks 0,00 0,00 010 0,00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 106 325,95 46 950,09 20 243 449,55 90 173,51
96 891,60 16 290,00 Frais d'études 2031 184 561,60 71 380,00
0,00 2 789,85 Frais d'insertion 2033 0,00 0,00
9 434,35 27 870,24 Concessions et droits similaires 2051 58 887,95 21 583,36
Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 26 292,89 204 675 000,00 648 707,11
0,00 8 348,00 GFP de rattachement - Bâtiments et installations 2041512 650 000,00 641 652,00
0,00 17 944,89 Autres groupements - Bâtiments et installations 2041582 25 000,00 7 055,11
Immobilisations corporelles (sauf opérations) 130 042,84 866 408,94 21 3 081 551,18 2 085 099,40
0,00 1 400,25 Terrains nus 2111 400 000,00 398 599,75
0,00 0,00 Terrains de voirie 2112 80 000,00 80 000,00
0,00 210 000,00 Terrains bâtis 2115 870 000,00 660 000,00
0,00 247,50 Plantations d'arbres et d'arbustes 2121 14 000,00 13 752,50
480,00 42 150,69 Autres agencements et aménagements de terrains 2128 450 000,00 407 369,31
0,00 5 741,82 Équipements du cimetière 21316 25 000,00 19 258,18
0,00 0,00 Autres bâtiments publics 21318 350 000,00 350 000,00
96 387,20 277 181,29 Installat° générales, agencements, aménagements des construct° 2135 584 084,60 210 516,11
5 940,00 2 100,00 Autres constructions 2138 0,00 0,00
0,00 9 060,88 Réseaux de voirie 2151 17 413,37 8 352,49
240,00 32 576,64 Installations de voirie 2152 32 816,64 0,00
1 116,00 0,00 Réseaux câblés 21533 1 116,00 0,00
10 677,60 78 792,32 Autres réseaux 21538 22 177,00 0,00
0,00 0,00 Matériel roulant - Voirie 21571 60 000,00 60 000,00
0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 21578 10 012,94 10 012,94
4 079,04 39 733,83 Autres installations, matériel et outillage techniques 2158 3 449,59 0,00
0,00 0,00 Matériel de bureau et matériel informatique 21783 0,00 0,00
6 265,84 76 029,54 Matériel de bureau et matériel informatique 2183 50 858,94 0,00
0,00 16 970,46 Mobilier 2184 15 000,00 0,00
4 857,16 74 423,72 Autres immobilisations corporelles 2188 95 622,10 16 341,22
Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 22 0,00 0,00
Immobilisations en cours (sauf opérations) 275 326,10 466 828,83 23 922 309,27 180 154,34
0,00 24 814,37 Agencements et aménagements de terrains 2312 0,00 0,00
270 801,30 437 236,86 Constructions 2313 734 637,87 26 599,71
4 524,80 0,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315 187 671,40 183 146,60
0,00 4 777,60 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 1 406 480,75 511 694,89 4 922 310,00 3 004 134,36
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 10 8 400,00 8 400,00
0,00 0,00 Autres fonds 10228 8 400,00 8 400,00
Emprunts et dettes assimilées 0,00 183 628,87 16 200 000,00 16 371,13
0,00 183 628,87 Emprunts en euros 1641 200 000,00 16 371,13
Total des dépenses financières 183 628,87 0,00 208 400,00 24 771,13
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
511 694,89 1 590 109,62 TOTAL DEPENSES REELLES 5 130 710,00 3 028 905,49
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) 0,00 57 358,26 040 22 200,00 0,00
57 358,26 0,00 Charges transférées (6) 22 200,00 0,00
0,00 1 714,90 Départements 13913 2 500,00 785,10
0,00 1 981,70 Autres 13918 2 500,00 518,30
0,00 38 249,66 Plus ou moins-value sur cession d'immobilisation 192 0,00 0,00
0,00 11 002,00 Plantations d'arbres et d'arbustes 28121 11 200,00 198,00
0,00 1 854,00 Autres agencements et aménagements de terrains 28128 2 000,00 146,00
0,00 2 556,00 Installations de voirie 28152 4 000,00 1 444,00
Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 041 0,00 0,00
C-1-1-B 17 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
0,00 57 358,26 TOTAL DEPENSES D'ORDRE 22 200,00 0,00
1 647 467,88 511 694,89 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
5 152 910,00 2 993 747,23
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2016 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
C-1-1-B 18 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 010
Subventions d'investissement 0,00 213 397,75 25 000,00 0,00 13
0,00 0,00 Etat et établissements nationaux 1321 25 000,00 25 000,00
0,00 43 200,00 Départements 1323 0,00 0,00
0,00 170 197,75 Autres 1348 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 402 041,06 402 041,06 16
0,00 0,00 Emprunts en euros 1641 402 041,06 402 041,06
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 20
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 204
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 22
Immobilisations en cours 0,00 42 561,00 0,00 0,00 23
0,00 42 561,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 255 958,75 0,00 427 041,06 171 082,31
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 248 462,48 210 000,00 0,00 10
0,00 211 027,24 F.C.T.V.A. 10222 210 000,00 0,00
0,00 37 435,24 Taxe d'aménagement 10226 0,00 0,00
Dépôts et cautionnements reçus 0,00 1 300,00 0,00 0,00 165
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 630 000,00 630 000,00 21
0,00 0,00 Terrains de voirie 2112 400 000,00 400 000,00
0,00 0,00 Autres bâtiments publics 21318 230 000,00 230 000,00
Autres immobilisations financières 0,00 189 502,00 189 502,00 0,00 27
0,00 189 502,00 GFP de rattachement 276351 189 502,00 0,00
Total des recettes financières 439 264,48 0,00 1 029 502,00 590 237,52
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 695 223,23 TOTAL DES RECETTES REELLES 1 456 543,06 761 319,83
Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 848 884,29 021
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4) 0,00 1 059 355,37 681 848,71 0,00 040
0,00 151 637,65 Plus ou moins-value sur cession d'immobilisation 192 0,00 0,00
0,00 219 968,21 Terrains nus 2111 0,00 0,00
0,00 30 101,00 Terrains bâtis 2115 0,00 0,00
0,00 917,80 Autres immobilisations corporelles 2188 0,00 0,00
0,00 1 525,00 Titres de participation 261 0,00 0,00
0,00 0,00 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 2802 0,00 0,00
0,00 66 216,14 Amortissements des frais d'études 28031 66 216,14 0,00
0,00 1 973,00 Amortissements des frais de recherche et de développement 28032 1 973,00 0,00
0,00 2 368,75 Amortissement de frais d'insertion 28033 2 368,75 0,00
0,00 0,00 Départements - Bâtiments et installations 2804132 0,00 0,00
0,00 2 666,00 GFP de rattachement - Bâtiments et installations 28041512 2 666,00 0,00
0,00 66 137,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582 66 137,00 0,00
0,00 2 719,00 Autres groupements-Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041583 2 719,00 0,00
0,00 70 238,00 CCAS - Bâtiments et installations 28041622 70 238,00 0,00
0,00 28 130,00 Privé - Bâtiments et installations 280422 28 130,00 0,00
0,00 11 134,00 Concessions et droits similaires 28051 11 134,00 0,00
0,00 2 365,40 Plantations d'arbres et d'arbustes 28121 2 365,40 0,00
0,00 2 196,00 Autres agencements et aménagements de terrains 28128 2 196,00 0,00
0,00 33,00 Hôtel de ville 281311 33,00 0,00
0,00 378,00 Bâtiments scolaires 281312 378,00 0,00
0,00 698,00 Equipements du cimetière 281316 698,00 0,00
0,00 25 134,09 Autres bâtiments publics 281318 25 134,09 0,00
0,00 3 870,00 Immeubles de rapport 28132 3 870,00 0,00
0,00 8 825,00 Installat° générales, agencements, aménagement des construct° 28135 8 825,00 0,00
0,00 279,00 Autres constructions 28138 279,00 0,00
C-1-1-B 19 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2016)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
0,00 42 518,46 Installations de voirie 28152 68 348,46 25 830,00
0,00 1 141,00 Réseaux câblés 281533 1 141,00 0,00
0,00 3 294,00 Réseaux d'électrification 281534 3 294,00 0,00
0,00 1 829,00 Autres réseaux 281538 1 829,00 0,00
0,00 500,25 Matériel roulant 281561 500,25 0,00
0,00 1 289,09 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568 1 289,09 0,00
0,00 9 181,00 Matériel roulant 281571 9 181,00 0,00
0,00 945,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578 945,00 0,00
0,00 10 736,24 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158 10 736,24 0,00
0,00 1 737,20 Installations générales, agencements et aménagements divers 28181 1 737,20 0,00
0,00 53 064,42 Matériel de transport 28182 53 064,42 0,00
0,00 55 924,52 Matériel de bureau et matériel informatique 28183 55 924,52 0,00
0,00 12 045,95 Mobilier 28184 12 045,95 0,00
0,00 165 639,20 Autres immobilisations corporelles 28188 166 452,20 813,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
1 059 355,37 0,00 1 530 733,00 471 377,63
Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 041
0,00 1 059 355,37 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 530 733,00 471 377,63
1 754 578,60 0,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
2 987 276,06 1 232 697,46
Pour information
R001 Solde d'exécution positif reporté de 2016 2 165 633,94
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
C-1-1-B 20 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
OPERATION D'EQUIPEMENT N° ... LIBELLE : ...
POUR VOTE (Chapitre)
POUR INFORMATION
Art. (1)
DEPENSES
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Mandats émis
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR N-1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Cumul des
réalisations
(2)
0,00 B
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR N-1)
C D 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 21 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
26 292,89 0,00 17 944,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 348,00 0,00
169 850,41 12 505,29 422 903,47 86 299,37 202 494,10 1 052,45 8 299,03 0,00 476 783,74 0,00 1 380 187,86
147 768,83 147 768,83
2 272 744,66 0,00 -301 495,88 0,00 -7 965,43 -1 052,45 -202 262,50 -85 060,97 -405 016,27 -12 505,29 268 241,23 3 019 862,22
3 920 212,54 0,00 193 232,75 0,00 333,60 0,00 231,60 1 238,40 17 887,20 0,00 482 299,68 3 224 989,31
1 647 467,88 0,00 494 728,63 0,00 8 299,03 1 052,45 202 494,10 86 299,37 422 903,47 12 505,29 214 058,45 205 127,09
- Opérations financières
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
Total dépenses
Total recettes
Solde d'investissement
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser 2016)
INVESTISSEMENT
Dépenses réelles
Dépenses d'ordre
Solde d'exécution reporté de 2016
57 358,26
0,00 0,00
57 358,26
178 198,41 12 505,29 422 903,47 86 299,37 202 494,10 1 052,45 8 299,03 0,00 494 728,63 0,00 1 554 249,58 147 768,83
44 849,55
0,00
-44 849,55
267,60
0,00
-267,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
240 274,25
0,00
-240 274,25
0,00
0,00
0,00
511 694,89
0,00
-511 694,89
1 269,96
0,00
-1 269,96
60 183,27
0,00
-60 183,27
65 402,08
0,00
-65 402,08
99 448,18
0,00
-99 448,18
0,00
0,00
0,00
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR d'investissement
RESTE A REALISER au 31/12/2017
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser 2016)
Solde de fonctionnement
Total recettes
Total dépenses
320 675,05
1 411 201,30
6 939 284,96
7 936 417,35
-229 821,60
110,00
-1 944 876,32
11 245,60
-519 016,49
65 352,93
-617 218,77
133 881,84
-1 284 688,20
0,00
54 120,07
74 066,05
-163,96
0,00
-957 076,45
78 041,23
-31 189,24
1 002,52
1 730 029,05
9 711 318,82
7 981 289,77 32 191,76 1 035 117,68 163,96 19 945,98 1 284 688,20 751 100,61 584 369,42 1 956 121,92 229 931,60 997 132,39 1 090 526,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
RESTE A REALISER au 31/12/2017
22 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus
détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +
L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
23 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
INVESTISSEMENT
DEPENSES
313 506,63 205 127,09 735 002,88 13 775,25 483 086,74 151 701,45 247 343,65 1 320,05 8 299,03 0,00 0,00 2 159 162,77 Total dépenses d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées 183 628,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 860,04 147 768,83
183 628,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 860,04 147 768,83 Emprunts en euros 1641
20 Immobilisations incorporelles 46 950,09 0,00 3 213,74 0,00 0,00 0,00 6 960,00 1 576,55 6 702,00 0,00 28 497,80 0,00
16 290,00 0,00 1 668,00 0,00 0,00 0,00 6 960,00 960,00 6 702,00 0,00 0,00 0,00 Frais d'études 2031
2 789,85 0,00 1 545,74 0,00 0,00 0,00 0,00 616,55 0,00 0,00 627,56 0,00 Frais d'insertion 2033
27 870,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 870,24 0,00 Concessions et droits similaires 2051
204 Subventions d'équipement versées 26 292,89 0,00 17 944,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 348,00 0,00
8 348,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 348,00 0,00 GFP de rattachement - Bâtiments et installations 2041512
17 944,89 0,00 17 944,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 2041582
21 Immobilisations corporelles 866 408,94 0,00 410 344,71 0,00 8 299,03 1 052,45 192 454,90 32 775,37 92 438,95 12 505,29 116 538,24 0,00
1 400,25 0,00 1 400,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Terrains nus 2111
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Terrains de voirie 2112
210 000,00 0,00 210 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Terrains bâtis 2115
247,50 0,00 247,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Plantations d'arbres et d'arbustes 2121
42 150,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 795,73 0,00 4 354,96 0,00 0,00 0,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128
5 741,82 0,00 5 741,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Équipements du cimetière 21316
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres bâtiments publics 21318
277 181,29 0,00 79 474,34 0,00 6 711,34 0,00 85 927,18 28 025,73 49 260,36 3 300,00 24 482,34 0,00 Installat° générales, agencements, aménagements des construct° 2135
2 100,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres constructions 2138
9 060,88 0,00 9 060,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réseaux de voirie 2151
32 576,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 413,60 0,00 19 163,04 0,00 0,00 0,00 Installations de voirie 2152
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réseaux câblés 21533
78 792,32 0,00 64 808,32 0,00 0,00 0,00 13 984,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres réseaux 21538
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Matériel roulant - Voirie 21571
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 21578
39 733,83 0,00 31 938,98 0,00 0,00 0,00 6 373,81 381,60 0,00 0,00 1 039,44 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 2158
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Matériel de bureau et matériel informatique 21783
76 029,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566,52 0,00 2 484,68 0,00 72 978,34 0,00 Matériel de bureau et matériel informatique 2183
16 970,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 429,77 8 655,97 884,72 0,00 Mobilier 2184
74 423,72 0,00 5 572,62 0,00 1 587,69 1 052,45 34 394,06 4 368,04 9 746,14 549,32 17 153,40 0,00 Autres immobilisations corporelles 2188
23 Immobilisations en cours 466 828,83 0,00 63 225,29 0,00 0,00 0,00 3 079,20 51 947,45 323 762,52 0,00 24 814,37 0,00
24 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
24 814,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 814,37 0,00 Agencements et aménagements de terrains 2312
437 236,86 0,00 58 447,69 0,00 0,00 0,00 3 079,20 51 947,45 323 762,52 0,00 0,00 0,00 Constructions 2313
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315
4 777,60 0,00 4 777,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238
57 358,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépenses d'ordre 57 358,26
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 57 358,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 358,26
1 714,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 714,90 Départements 13913
1 981,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 981,70 Autres 13918
38 249,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 249,66 Plus ou moins-value sur cession d'immobilisation 192
11 002,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 002,00 Plantations d'arbres et d'arbustes 28121
1 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 854,00 Autres agencements et aménagements de terrains 28128
2 556,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 556,00 Installations de voirie 28152
RECETTES
482 299,68 3 224 989,31 193 232,75 0,00 17 887,20 1 238,40 231,60 0,00 333,60 0,00 0,00 3 920 212,54 Total recettes d'investissement
10 Dotations, fonds divers et réserves 248 462,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 462,48 0,00
211 027,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 211 027,24 0,00 F.C.T.V.A. 10222
37 435,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 435,24 0,00 Taxe d'aménagement 10226
13 Subventions d'investissement 213 397,75 0,00 170 197,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 200,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Etat et établissements nationaux 1321
43 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 200,00 0,00 Départements 1323
170 197,75 0,00 170 197,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 1348
16 Emprunts et dettes assimilées 1 300,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emprunts en euros 1641
1 300,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165
23 Immobilisations en cours 42 561,00 0,00 21 735,00 0,00 333,60 0,00 231,60 1 238,40 17 887,20 0,00 1 135,20 0,00
42 561,00 0,00 21 735,00 0,00 333,60 0,00 231,60 1 238,40 17 887,20 0,00 1 135,20 0,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315
27 Autres immobilisations financières 189 502,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 502,00 0,00
189 502,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 502,00 0,00 GFP de rattachement 276351
1 059 355,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes d'ordre 1 059 355,37
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 1 059 355,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059 355,37
151 637,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 637,65 Plus ou moins-value sur cession d'immobilisation 192
219 968,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 968,21 Terrains nus 2111
30 101,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 101,00 Terrains bâtis 2115
25 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
917,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 917,80 Autres immobilisations corporelles 2188
1 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 525,00 Titres de participation 261
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 2802
66 216,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 216,14 Amortissements des frais d'études 28031
1 973,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 973,00 Amortissements des frais de recherche et de développement 28032
2 368,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 368,75 Amortissement de frais d'insertion 28033
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Départements - Bâtiments et installations 2804132
2 666,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 666,00 GFP de rattachement - Bâtiments et installations 28041512
66 137,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 137,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582
2 719,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 719,00 Autres groupements-Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041583
70 238,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 238,00 CCAS - Bâtiments et installations 28041622
28 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 130,00 Privé - Bâtiments et installations 280422
11 134,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 134,00 Concessions et droits similaires 28051
2 365,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 365,40 Plantations d'arbres et d'arbustes 28121
2 196,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 196,00 Autres agencements et aménagements de terrains 28128
33,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33,00 Hôtel de ville 281311
378,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,00 Bâtiments scolaires 281312
698,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 698,00 Equipements du cimetière 281316
25 134,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 134,09 Autres bâtiments publics 281318
3 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 870,00 Immeubles de rapport 28132
8 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 825,00 Installat° générales, agencements, aménagement des construct° 28135
279,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279,00 Autres constructions 28138
42 518,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 518,46 Installations de voirie 28152
1 141,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 141,00 Réseaux câblés 281533
3 294,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 294,00 Réseaux d'électrification 281534
1 829,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 829,00 Autres réseaux 281538
500,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,25 Matériel roulant 281561
1 289,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 289,09 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568
9 181,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 181,00 Matériel roulant 281571
945,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 945,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578
10 736,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 736,24 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158
1 737,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 737,20 Installations générales, agencements et aménagements divers 28181
53 064,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 064,42 Matériel de transport 28182
55 924,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 924,52 Matériel de bureau et matériel informatique 28183
12 045,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 045,95 Mobilier 28184
165 639,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 639,20 Autres immobilisations corporelles 28188
26 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
2 165 633,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d’exécution reporté de 2016 2 165 633,94
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
997 132,39 1 090 526,25 1 035 117,68 229 931,60 1 956 121,92 584 369,42 751 100,61 1 284 688,20 19 945,98 163,96 32 191,76 7 981 289,77 Total dépenses de fonctionnement
011 Charges à caractère général 1 826 652,67 11 861,80 298 170,22 163,96 19 945,98 118 854,32 250 896,13 219 493,41 217 986,91 12 824,29 746 947,59 -70 491,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres fournitures consommables 60228
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Alimentation 6023
351 549,93 183,10 29 260,09 0,00 834,20 113 072,92 15 455,67 79 816,28 36 667,58 1 985,05 87 470,22 -13 195,18 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042
1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680,00 Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager) 6045
42 971,70 1 320,86 803,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 846,96 0,00 Eau et assainissement 60611
288 110,38 6 269,00 87 790,46 163,96 1 872,82 1 509,82 93 944,02 35 234,95 39 279,72 0,00 22 045,63 0,00 Énergie - Électricité 60612
20 143,38 0,00 429,50 0,00 0,00 0,00 933,84 0,00 0,00 1 037,22 14 688,29 3 054,53 Carburants 60622
11 805,79 0,00 9,50 0,00 0,00 77,16 120,21 4 233,71 222,70 0,00 7 226,06 -83,55 Alimentation 60623
7 291,79 0,00 5 480,90 0,00 0,00 0,00 246,52 0,00 145,60 0,00 1 743,67 -324,90 Produits de traitement 60624
341,97 0,00 77,40 0,00 0,00 0,00 0,00 55,50 0,00 0,00 209,07 0,00 Autres fournitures non stockées 60628
33 036,73 0,00 2 414,38 0,00 0,00 0,00 2 457,98 0,00 0,00 0,00 25 262,54 2 901,83 Fournitures d'entretien 60631
47 262,59 0,00 15 807,91 0,00 192,05 163,57 8 158,92 7 109,24 3 060,67 0,00 14 067,13 -1 296,90 Fournitures de petit équipement 60632
4 986,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248,40 304,85 0,00 3 929,58 504,00 fournitures petit équip. informa 606321
566,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566,14 0,00 fournitures petit équip. télépho 606322
12 424,87 2 412,00 9 333,61 0,00 0,00 0,00 679,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Fournitures de voirie 60633
11 699,97 116,84 5 902,14 0,00 0,00 0,00 1 229,01 196,80 0,00 1 253,76 2 796,18 205,24 Vêtements de travail 60636
16 081,35 0,00 0,00 0,00 99,99 0,00 116,09 443,42 98,44 46,72 17 496,25 -2 219,56 Fournitures administratives 6064
28 450,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 501,44 42,50 0,00 0,00 -93,60 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065
20 339,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47,98 26 167,69 0,00 0,00 -5 875,98 Fournitures scolaires 6067
14 822,89 0,00 12 552,36 0,00 112,37 0,00 3 390,17 1 232,27 854,35 2 569,87 1 692,87 -7 581,37 Autres matières et fournitures 6068
2 182,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 706,40 475,80 0,00 Contrats de prestations de services 611
4 541,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 541,16 0,00 Crédit-bail mobilier 6122
16 261,52 0,00 3 130,58 0,00 7 588,17 0,00 1 035,29 713,35 0,00 596,04 3 198,09 0,00 Locations immobilières 6132
23 444,81 0,00 3 391,54 0,00 0,00 0,00 0,00 3 259,98 0,00 0,00 21 508,97 -4 715,68 Locations mobilières 6135
1 748,22 0,00 821,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 366,02 -439,40 Charges locatives et de copropriété 614
51 896,00 0,00 3 374,40 0,00 0,00 0,00 63 818,21 0,00 3 129,84 0,00 0,00 -18 426,45 Terrains 61521
67 380,23 0,00 4 311,14 0,00 2 397,00 379,20 24 019,43 13 244,45 7 367,00 0,00 3 949,26 11 712,75 Entretien et réparations bâtiments publics 615221
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228
44 898,63 1 560,00 41 725,62 0,00 0,00 0,00 5 054,40 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 441,39 Entretien et réparations voiries 615231
9 295,92 0,00 4 941,36 0,00 0,00 0,00 420,00 150,00 1 418,40 0,00 0,00 2 366,16 Entretien et réparations réseaux 615232
27 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bois et forêts 61524
23 246,65 0,00 322,62 0,00 0,00 0,00 99,00 0,00 0,00 1 167,29 21 060,73 597,01 Matériel roulant 61551
7 421,71 0,00 3 314,65 0,00 0,00 0,00 8 412,55 79,99 0,00 0,00 0,00 -4 385,48 Autres biens mobiliers 61558
76 748,68 0,00 42 993,68 0,00 0,00 0,00 1 440,26 5 384,53 144,00 181,20 54 948,16 -28 343,15 Maintenance 6156
64 376,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,84 0,00 0,00 64 149,92 -174,66 Assurance multirisques 6161
11 675,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 675,34 0,00 Autres primes d'assurance 6168
9 775,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 775,00 0,00 Etudes et recherches 617
7 677,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 367,00 651,11 257,80 474,00 5 991,65 -64,09 Documentation générale et technique 6182
16 125,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680,00 1 258,00 380,00 0,00 485,00 13 045,00 277,00 Versements à des organismes de formation 6184
477,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,76 0,00 0,00 454,12 0,00 Autres frais divers 6188
2 062,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00 220,00 1 592,67 110,00 0,00 0,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225
58 419,11 0,00 7 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00 0,00 56 122,43 -6 551,32 Honoraires 6226
29 601,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 601,30 0,00 Frais d'actes et de contentieux 6227
19 055,32 0,00 737,98 0,00 2 422,89 0,00 634,97 70,55 10 582,70 0,00 267,75 4 338,48 Divers 6228
7 105,02 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 029,77 0,00 0,00 2 853,65 801,60 Annonces et insertions 6231
5 166,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32,67 0,00 5 284,11 -150,00 Fêtes et cérémonies 6232
1 239,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 584,00 0,00 0,00 401,04 254,40 Catalogues et imprimés 6236
2 005,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223,00 0,00 0,00 0,00 1 782,00 0,00 Publications 6237
1 999,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 837,81 0,00 0,00 1 161,30 0,00 Divers 6238
3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00 Transports de biens 6241
22 407,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 332,07 0,00 1 195,50 879,97 Transports collectifs 6247
49,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,00 0,00 Divers 6248
231,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 566,20 -1 335,02 Voyages et déplacements 6251
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Missions 6256
16 727,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172,12 2 586,95 266,46 0,00 13 577,40 124,49 Réceptions 6257
32 034,88 0,00 0,00 0,00 0,00 1 933,88 0,00 0,00 12,90 64,10 30 149,94 -125,94 Frais d'affranchissement 6261
41 590,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 590,02 0,00 Frais de télécommunications 6262
10 159,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 159,11 0,00 Frais d'Internet 62621
7 730,69 0,00 3 643,00 0,00 0,00 0,00 200,00 300,00 0,00 0,00 3 737,69 -150,00 Concours divers (cotisations...) 6281
16 648,23 0,00 940,38 0,00 520,49 728,98 5 699,26 2 565,75 3 555,74 0,00 3 133,87 -496,24 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282
117 736,78 0,00 6 501,46 0,00 3 906,00 221,43 9 643,57 25 748,13 51 473,53 1 147,64 19 567,56 -472,54 Frais de nettoyage des locaux 6283
7 654,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 668,39 0,00 2 985,77 0,00 Autres services extérieurs 6288
53 236,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12,00 0,00 0,00 53 224,00 0,00 Taxes foncières 63512
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres impôts locaux 63513
644,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 619,07 0,00 0,00 25,00 0,00 Autres droits 6358
16 810,98 0,00 510,08 0,00 0,00 87,36 1 527,38 1 511,38 1 088,64 0,00 12 333,14 -247,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637
28 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
012 Charges de personnel et frais assimilés 3 496 175,77 0,00 726 536,49 0,00 0,00 96 059,88 431 204,48 361 201,90 1 595 660,60 217 107,31 68 405,11 0,00
4 392,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 392,21 0,00 Autre personnel extérieur 6218
39 271,31 0,00 8 254,75 0,00 0,00 1 169,18 4 923,07 4 163,61 18 982,83 1 777,87 0,00 0,00 Versement de transport 6331
9 825,09 0,00 2 067,77 0,00 0,00 292,40 1 230,82 1 041,45 4 748,13 444,52 0,00 0,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332
35 073,12 0,00 7 478,76 0,00 0,00 1 022,85 4 616,01 3 724,57 16 541,90 1 689,03 0,00 0,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336
1 462 206,03 0,00 290 796,12 0,00 0,00 36 811,20 241 914,61 157 285,31 629 576,46 105 822,33 0,00 0,00 Rémunération principale 64111
39 135,16 0,00 6 054,30 0,00 0,00 1 770,20 2 797,69 4 266,81 19 664,66 4 581,50 0,00 0,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112
370 161,26 0,00 73 085,17 0,00 0,00 7 373,24 44 814,94 33 571,75 157 812,22 53 503,94 0,00 0,00 Autres indemnités 64118
478 760,20 0,00 129 549,21 0,00 0,00 16 237,93 7 863,01 55 840,75 269 269,30 0,00 0,00 0,00 Rémunérations 64131
64 087,85 0,00 15 825,59 0,00 0,00 5 180,04 0,00 0,00 43 082,22 0,00 0,00 0,00 Autres emplois d'insertion 64168
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Rémunérations des apprentis 6417
398 641,04 0,00 85 902,59 0,00 0,00 11 463,59 43 019,74 43 016,45 200 082,61 15 156,06 0,00 0,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451
473 058,50 0,00 93 808,91 0,00 0,00 12 723,01 76 099,04 52 142,69 205 585,46 32 699,39 0,00 0,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453
34 545,17 0,00 9 283,30 0,00 0,00 1 382,65 506,43 3 573,20 19 799,59 0,00 0,00 0,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454
63 968,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 968,08 0,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Versement au F.N.C du supplément familial 6456
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457
23 005,93 0,00 4 430,02 0,00 0,00 633,59 3 419,12 2 575,31 10 515,22 1 432,67 0,00 0,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458
44,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44,82 0,00 Médecine du travail, pharmacie 6475
014 Atténuations de produits 58 954,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 164,00 11 790,00
58 954,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 164,00 11 790,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223
65 Autres charges de gestion courante 1 388 485,39 20 329,96 0,00 0,00 0,00 1 069 774,00 69 000,00 3 674,11 142 474,41 0,00 76 363,35 6 869,56
3 627,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 674,11 0,00 0,00 0,00 -46,24 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels .. 651
107 208,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 208,43 0,00 0,00 0,00 Indemnités 6531
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Frais de mission 6532
1 951,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 951,98 0,00 0,00 0,00 Cotisations de retraite 6533
163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,00 0,00 Formation 6535
1 225,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 309,35 -84,20 Frais de représentation du maire 6536
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Créances admises en non-valeur 6541
31 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 584,00 0,00 0,00 0,00 Autres contributions obligatoires 6558
928,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 928,00 0,00 Etat 65731
1 033 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 033 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CCAS 657362
208 796,96 20 329,96 0,00 0,00 0,00 36 774,00 69 000,00 0,00 1 730,00 0,00 73 963,00 7 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574
66 Charges financières 96 566,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 292,65 83 274,24
100 278,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 286,15 86 991,93 Intérêts réglés à l'échéance 66111
29 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
-3 717,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 717,69 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112
6,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,50 0,00 Autres 6688
67 Charges exceptionnelles 55 099,68 0,00 10 410,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 959,69 -270,98
4 430,03 0,00 4 219,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,49 0,00 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 6711
270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,98 -270,98 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718
49 456,99 0,00 6 191,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 265,56 0,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673
942,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 942,66 0,00 Autres charges exceptionnelles 678
1 059 355,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépenses d'ordre 1 059 355,37
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 1 059 355,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059 355,37
252 512,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 512,01 Valeurs comptables des immobilisations cédées 675
151 637,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 637,65 Différences sur réalisations (positives) transférées en invest. 6761
655 205,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 655 205,71 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811
RECETTES
7 936 417,35 1 411 201,30 78 041,23 110,00 11 245,60 65 352,93 133 881,84 0,00 74 066,05 0,00 1 002,52 9 711 318,82 Total recettes de fonctionnement
013 Atténuations de charges 59 288,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 288,93 0,00
8 868,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 868,05 0,00 Remboursements sur rémunérations du personnel 6419
49 192,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 192,51 0,00 Remboursements sur charges de SS et de prévoyance 6459
1 228,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 228,37 0,00 Remboursements sur autres charges sociales 6479
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 269 740,99 0,00 8 999,83 0,00 22 722,39 0,00 109 709,45 59 363,45 6 245,60 0,00 63 829,76 -1 129,49
4 822,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 961,57 -139,55 Concession dans les cimetières (produit net) 70311
5 311,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 311,26 0,00 Redevance d'occupation du domaine public communal 70323
105 973,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 496,60 33 204,45 312,00 0,00 0,00 -39,94 Redevances et droits des services à caractère culturel 7062
40 863,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 049,93 0,00 5 813,60 0,00 0,00 0,00 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067
14 548,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 548,80 0,00 Autres prestations de services 70688
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commissions 7082
53 913,35 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 490,00 26 159,00 120,00 0,00 27 694,35 -950,00 Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083
6 387,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 387,00 0,00 par les C.C.A.S 70873
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 70876
37 921,92 0,00 8 599,83 0,00 22 722,39 0,00 1 672,92 0,00 0,00 0,00 4 926,78 0,00 par d'autres redevables 70878
73 Impôts et taxes 6 849 339,03 1 002,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 848 336,51 0,00
4 935 682,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 935 682,00 0,00 Taxes foncières et d'habitation 73111
6 522,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 522,00 0,00 Autres impôts locaux ou assimilés 7318
989 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 989 932,00 0,00 Attribution de compensation 73211
346 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 346 896,00 0,00 Dotation de solidarité communautaire 73212
30 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
65 809,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 809,00 0,00 FNGIR 73221
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 F.N.G.I.R. 7323
1 002,52 1 002,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Droits de place 7336
4 636,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 636,00 0,00 Taxe sur les pylônes électriques 7343
134 398,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 398,95 0,00 Taxe sur la consommation finale d'électricité 7351
12 973,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 973,58 0,00 Taxe locale sur la publicité extérieure 7368
351 486,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 351 486,98 0,00 Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381
74 Dotations, subventions et participations 509 705,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,88 0,00 110,00 509 585,87 0,00
177 549,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 549,00 0,00 Dotation forfaitaire 7411
68 848,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 848,00 0,00 Dotation de solidarité rurale 74121
55 887,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,00 55 777,82 0,00 Autres 74718
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Régions 7472
53 111,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,88 0,00 0,00 53 102,05 0,00 Autres organismes 7478
34 603,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 603,00 0,00 Dotation compensation de la réforme de la taxe professionnelle 748313
1 184,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184,00 0,00 Dotation unique compensations spécifiques taxe professionnelle 748314
36 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 990,00 0,00 Attribution du Fonds départemental de la taxe professionnelle 74832
11 987,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 987,00 0,00 Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834
66 077,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 077,00 0,00 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835
3 468,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 468,00 0,00 Autres attributions et participations 7488
75 Autres produits de gestion courante 158 913,65 0,00 64 041,40 0,00 51 343,66 0,00 23 232,39 0,00 0,00 0,00 20 296,20 0,00
627,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 627,12 0,00 Redevances pour concessions, brevets, licences, ... 751
158 286,53 0,00 64 041,40 0,00 51 343,66 0,00 23 232,39 0,00 0,00 0,00 19 669,08 0,00 Revenus des immeubles 752
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Produits divers de gestion courante 758
76 Produits financiers 27 581,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 581,60 0,00
27 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 580,00 0,00 Par le GFP de rattachement 76232
1,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,60 0,00 Autres produits financiers 7688
77 Produits exceptionnels 421 808,08 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 940,00 5 979,60 5 000,00 0,00 407 498,48 -2 610,00
70,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,18 0,00 Recouvrement sur créances admises en non valeur 7714
48 036,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 940,00 5 939,66 5 000,00 0,00 38 766,56 -2 610,00 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 7718
7 801,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39,94 0,00 0,00 7 761,74 0,00 Mandats annulés (exerc. antérieurs) 773
365 900,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360 900,00 0,00 Produits des cessions d'immobilisations 775
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Produits exceptionnels divers 7788
57 358,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes d'ordre 57 358,26
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 57 358,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 358,26
31 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
38 249,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 249,66 Différences sur réalisations (négatives) transférées en invest. 7761
3 696,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 696,60 Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777
15 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 412,00 Reprises sur amort. des immos incorporelles et corporelles 7811
1 357 582,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Excédent de fonctionnement reporté 1 357 582,53
(1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
32 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
0
Services généraux
des administrations
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
03
Justice
Total
DEPENSES TOTALES (1) 79,20 1 090 526,25 981 748,39 15 304,80 2 087 658,64
011 Charges à caractère général 79,20 -70 491,94 731 563,59 15 304,80 676 455,65
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 68 405,11 0,00 68 405,11
014 Atténuations de produits 0,00 11 790,00 47 164,00 0,00 58 954,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 0,00 1 059 355,37 0,00 0,00 1 059 355,37
65 Autres charges de gestion courante 0,00 6 869,56 76 363,35 0,00 83 232,91
66 Charges financières 0,00 83 274,24 13 292,65 0,00 96 566,89
67 Charges exceptionnelles 0,00 -270,98 44 959,69 0,00 44 688,71
RECETTES TOTALES (1) 0,00 1 411 201,30 7 936 417,35 0,00 9 347 618,65
002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 0,00 1 357 582,53 0,00 0,00 1 357 582,53
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 59 288,93 0,00 59 288,93
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 0,00 57 358,26 0,00 0,00 57 358,26
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 -1 129,49 63 829,76 0,00 62 700,27
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 6 848 336,51 0,00 6 848 336,51
74 Dotations, subventions et participations 0,00 0,00 509 585,87 0,00 509 585,87
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 20 296,20 0,00 20 296,20
76 Produits financiers 0,00 0,00 27 581,60 0,00 27 581,60
77 Produits exceptionnels 0,00 -2 610,00 407 498,48 0,00 404 888,48
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 33 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
collectivité
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
CHAPITRES 8792148 38797 13051 68935 5235 DEPENSES TOTALES (1) 876 090,58 24 248,45 12 201,35 68 934,83 273,18 011 Charges à caractère général 690 297,28 24 248,45 12 201,35 4 543,33 273,18 012 Charges de personnel et frais assimilés 68 405,11 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 47 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 11 978,35 0,00 0,00 64 385,00 0,00 66 Charges financières 13 286,15 0,00 0,00 6,50 0,00 67 Charges exceptionnelles 44 959,69 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES TOTALES (1) 7 916 056,98 14 548,80 850,00 0,00 4 961,57 002 Résultat de fonctionnement reporté (excéden 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 59 288,93 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine et ventes d 43 469,39 14 548,80 850,00 0,00 4 961,57 73 Impôts et taxes 6 848 336,51 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations, subventions et participations 509 585,87 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 20 296,20 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 27 581,60 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 407 498,48 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 34 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (1) 229 931,60 229 931,60
011 Charges à caractère général 12 824,29 12 824,29
012 Charges de personnel et frais assimilés 217 107,31 217 107,31
RECETTES TOTALES (1) 110,00 110,00
74 Dotations, subventions et participations 110,00 110,00
CHAPITRES
Sous-fonction 11
112
Police municipale
CHAPITRES 230042
DEPENSES TOTALES (1) 229 931,60 011 Charges à caractère général 12 824,29
012 Charges de personnel et frais assimilés 217 107,31
RECETTES TOTALES (1) 110,00 74 Dotations, subventions et participations 110,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 35 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 2 Enseignement-formation
2
Enseignement-forma
tion
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
25
Services annexes de
l'enseignement
DEPENSES TOTALES (1) 60 871,92 1 175 902,45 565 273,58 4 370,00 93 777,53 55 926,44
011 Charges à caractère général 0,00 9 996,59 202 734,16 2 640,00 0,00 2 616,16
012 Charges de personnel et frais assimilés 60 871,92 1 025 161,45 362 539,42 0,00 93 777,53 53 310,28
65 Autres charges de gestion courante 0,00 140 744,41 0,00 1 730,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 6 125,60 5 120,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 6 125,60 120,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
253
Sport scolaire
255
Classes de
découverte et
autres services
annexes de
CHAPITRES 409697 160697 39215 16712 DEPENSES TOTALES (1) 409 576,65 155 696,93 39 214,57 16 711,87 011 Charges à caractère général 49 468,02 153 266,14 17,50 2 598,66 012 Charges de personnel et frais assimilés 360 108,63 2 430,79 39 197,07 14 113,21 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES TOTALES (1) 120,00 5 000,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine et ventes d 120,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 5 000,00 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 36 Total
1 956 121,92
217 986,91
1 595 660,60
142 474,41
11 245,60
6 245,60
5 000,00 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 3 Culture
31
Expression artistique
32
Conservation et
diffusion des
33
Action culturelle
Total
DEPENSES TOTALES (1) 10 124,73 229 810,01 344 434,68 584 369,42
011 Charges à caractère général 9 893,99 54 288,32 155 311,10 219 493,41
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 175 521,69 185 680,21 361 201,90
65 Autres charges de gestion courante 230,74 0,00 3 443,37 3 674,11
RECETTES TOTALES (1) 9,88 6 508,71 58 834,34 65 352,93
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 6 507,05 52 856,40 59 363,45
74 Dotations, subventions et participations 9,88 0,00 0,00 9,88
77 Produits exceptionnels 0,00 1,66 5 977,94 5 979,60
CHAPITRES
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression
musicale, lyrique
et
chorégraphique
321
Bibliothèques et
médiathèques
CHAPITRES 10135 236319 DEPENSES TOTALES (1) 10 124,73 229 810,01 011 Charges à caractère général 9 893,99 54 288,32 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 175 521,69 65 Autres charges de gestion courante 230,74 0,00 RECETTES TOTALES (1) 9,88 6 508,71 70 Produits des services, du domaine et ventes d 0,00 6 507,05 74 Dotations, subventions et participations 9,88 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 1,66
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 37 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (1) 477 307,70 273 792,91 751 100,61
011 Charges à caractère général 228 574,44 22 321,69 250 896,13
012 Charges de personnel et frais assimilés 179 733,26 251 471,22 431 204,48
65 Autres charges de gestion courante 69 000,00 0,00 69 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 38 152,85 95 728,99 133 881,84
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 37 212,85 72 496,60 109 709,45
75 Autres produits de gestion courante 0,00 23 232,39 23 232,39
77 Produits exceptionnels 940,00 0,00 940,00
CHAPITRES
Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
414
Autres
équipements
sportifs ou de
loisir
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
CHAPITRES 464147 51314 6994 362528 DEPENSES TOTALES (1) 425 993,84 51 313,86 6 993,74 266 799,17 011 Charges à caractère général 177 580,88 50 993,56 6 993,74 15 327,95 012 Charges de personnel et frais assimilés 179 412,96 320,30 0,00 251 471,22 65 Autres charges de gestion courante 69 000,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES TOTALES (1) 38 152,85 0,00 0,00 95 728,99 70 Produits des services, du domaine et ventes d 37 212,85 0,00 0,00 72 496,60 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 23 232,39 77 Produits exceptionnels 940,00 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 38 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 5 Interventions sociales et santé
51
Santé
52
Interventions
sociales
Total
DEPENSES TOTALES (1) 1 036,94 1 283 651,26 1 284 688,20
011 Charges à caractère général 1 036,94 117 817,38 118 854,32
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 96 059,88 96 059,88
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 069 774,00 1 069 774,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
pour handicapés
et inadaptés
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
524
Autres services
CHAPITRES 1037 1033000 1934 174018 74699 DEPENSES TOTALES (1) 1 036,94 1 033 000,00 1 933,88 174 018,14 74 699,24 011 Charges à caractère général 1 036,94 0,00 1 933,88 115 883,50 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 21 360,64 74 699,24 65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 033 000,00 0,00 36 774,00 0,00 RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations, subventions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 39 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 6 Famille
61
Services en faveur
des personnes âgées
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES TOTALES (1) 5 073,37 14 872,61 19 945,98
011 Charges à caractère général 5 073,37 14 872,61 19 945,98
RECETTES TOTALES (1) 51 343,66 22 722,39 74 066,05
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 22 722,39 22 722,39
75 Autres produits de gestion courante 51 343,66 0,00 51 343,66
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 40 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 7 Logement
70
Services communs
Total
DEPENSES TOTALES (1) 163,96 163,96
011 Charges à caractère général 163,96 163,96
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 41 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
8
Aménagement et
services urbains,
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES TOTALES (1) 3 412,00 124 263,65 903 551,03 3 891,00 1 035 117,68
011 Charges à caractère général 3 412,00 124 263,65 166 603,57 3 891,00 298 170,22
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 726 536,49 0,00 726 536,49
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 10 410,97 0,00 10 410,97
RECETTES TOTALES (1) 0,00 8 482,26 69 441,40 117,57 78 041,23
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 8 482,26 400,00 117,57 8 999,83
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 64 041,40 0,00 64 041,40
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
CHAPITRES
Sous-fonction 81 Sous-fonction 82 Sous-fonction 83
810
Services
communs
816
Autres réseaux et
services divers
820
Services
communs
821
Équipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services
communs
CHAPITRES 822 131924 225235 226811 24378 416650 79919 3891 DEPENSES TOTALES (1) 821,60 123 442,05 225 234,92 226 811,38 24 377,76 411 649,72 15 477,25 3 891,00 011 Charges à caractère général 821,60 123 442,05 38 958,26 71 329,21 2 859,13 42 199,26 11 257,71 3 891,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 186 276,66 149 290,74 21 518,63 369 450,46 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 6 191,43 0,00 0,00 4 219,54 0,00 RECETTES TOTALES (1) 0,00 8 482,26 0,00 0,00 0,00 5 000,00 64 441,40 0,00 70 Produits des services, du domaine et ventes d 0,00 8 482,26 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 041,40 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 42 Sous-fonction 83
832
Actions
spécifiques de
lutte contre la
pollution
118
0,00
0,00
0,00
0,00
117,57
117,57
0,00
0,00 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 9 Action économique
90
Interventions
économiques
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
94
Aides au commerce
et aux services
95
Aides au tourisme
Total
DEPENSES TOTALES (1) 20 329,96 3 972,00 0,00 7 889,80 32 191,76
011 Charges à caractère général 0,00 3 972,00 0,00 7 889,80 11 861,80
65 Autres charges de gestion courante 20 329,96 0,00 0,00 0,00 20 329,96
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 1 002,52 0,00 1 002,52
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 1 002,52 0,00 1 002,52
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 43 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
DEPENSES TOTALES (1) 205 127,09 214 058,45 419 185,54
Non individualisées en opérations 205 127,09 214 058,45 419 185,54
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 57 358,26 0,00 57 358,26 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 147 768,83 35 860,04 183 628,87 20 Immobilisations incorporelles 0,00 28 497,80 28 497,80 204 Subventions d'équipement versées 0,00 8 348,00 8 348,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 116 538,24 116 538,24 23 Immobilisations en cours 0,00 24 814,37 24 814,37
RECETTES TOTALES (1) 3 224 989,31 482 299,68 3 707 288,99
Non affectées aux opérations 3 224 989,31 482 299,68 3 707 288,99
001 Solde d'exécution de la section d'investis 2 165 633,94 0,00 2 165 633,94 021 Virement de la section de fonctionnemen 0,00 0,00 0,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 1 059 355,37 0,00 1 059 355,37 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 248 462,48 248 462,48 13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 43 200,00 43 200,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 1 135,20 1 135,20 27 Autres immobilisations financières 0,00 189 502,00 189 502,00
CHAPITRES
Sous-fonction : 02
020
Administration
générale de la
024
Fêtes et
cérémonies
026
Cimetières et
pompes funèbres
DEPENSES TOTALES (1) 183 232,89 6 011,19 24 814,37
Non individualisées en opérations 183 232,89 6 011,19 24 814,37
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 35 860,04 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 28 497,80 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 8 348,00 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 44 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Sous-fonction : 02
020
Administration
générale de la
024
Fêtes et
cérémonies
026
Cimetières et
pompes funèbres
21 Immobilisations corporelles 110 527,05 6 011,19 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 24 814,37
RECETTES TOTALES (1) 482 299,68 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 482 299,68 0,00 0,00
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnemen 0,00 0,00 0,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 248 462,48 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (sauf 138) 43 200,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 1 135,20 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 189 502,00 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 45 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (1) 12 505,29 12 505,29
Non individualisées en opérations 12 505,29 12 505,29
21 Immobilisations corporelles 12 505,29 12 505,29
CHAPITRES
Sous-fonction : 11
112
Police municipale
DEPENSES TOTALES (1) 12 505,29
Non individualisées en opérations 12 505,29
21 Immobilisations corporelles 12 505,29
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 46 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 2 Enseignement-formation
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
Total
DEPENSES TOTALES (1) 579,85 422 323,62 0,00 422 903,47
Non individualisées en opérations 579,85 422 323,62 0,00 422 903,47
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 702,00 0,00 6 702,00 21 Immobilisations corporelles 579,85 91 859,10 0,00 92 438,95 23 Immobilisations en cours 0,00 323 762,52 0,00 323 762,52
RECETTES TOTALES (1) 0,00 17 887,20 0,00 17 887,20
Non affectées aux opérations 0,00 17 887,20 0,00 17 887,20
23 Immobilisations en cours 0,00 17 887,20 0,00 17 887,20
CHAPITRES
Sous-fonction : 21
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
DEPENSES TOTALES (1) 8 263,59 414 060,03
Non individualisées en opérations 8 263,59 414 060,03
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 702,00 21 Immobilisations corporelles 8 263,59 83 595,51 23 Immobilisations en cours 0,00 323 762,52
RECETTES TOTALES (1) 0,00 17 887,20
Non affectées aux opérations 0,00 17 887,20
23 Immobilisations en cours 0,00 17 887,20
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 47 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 3 Culture
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
33
Action culturelle
Total
DEPENSES TOTALES (1) 12 692,59 73 606,78 86 299,37
Non individualisées en opérations 12 692,59 73 606,78 86 299,37
20 Immobilisations incorporelles 960,00 616,55 1 576,55 21 Immobilisations corporelles 11 732,59 21 042,78 32 775,37 23 Immobilisations en cours 0,00 51 947,45 51 947,45
RECETTES TOTALES (1) 1 238,40 0,00 1 238,40
Non affectées aux opérations 1 238,40 0,00 1 238,40
23 Immobilisations en cours 1 238,40 0,00 1 238,40
CHAPITRES
Sous-fonction : 32
321
Bibliothèques et
médiathèques
DEPENSES TOTALES (1) 12 692,59
Non individualisées en opérations 12 692,59
20 Immobilisations incorporelles 960,00 21 Immobilisations corporelles 11 732,59 23 Immobilisations en cours 0,00
RECETTES TOTALES (1) 1 238,40
Non affectées aux opérations 1 238,40
23 Immobilisations en cours 1 238,40
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 48 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (1) 187 823,52 14 670,58 202 494,10
Non individualisées en opérations 187 823,52 14 670,58 202 494,10
20 Immobilisations incorporelles 6 960,00 0,00 6 960,00 21 Immobilisations corporelles 177 784,32 14 670,58 192 454,90 23 Immobilisations en cours 3 079,20 0,00 3 079,20
RECETTES TOTALES (1) 231,60 0,00 231,60
Non affectées aux opérations 231,60 0,00 231,60
23 Immobilisations en cours 231,60 0,00 231,60
CHAPITRES
Sous-fonction : 41 Sous-fonction : 42
411
Salles de sport,
gymnases
414
Autres
équipements
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
DEPENSES TOTALES (1) 178 917,95 8 905,57 4 795,20 9 875,38
Non individualisées en opérations 178 917,95 8 905,57 4 795,20 9 875,38
20 Immobilisations incorporelles 6 960,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 168 878,75 8 905,57 4 795,20 9 875,38 23 Immobilisations en cours 3 079,20 0,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 231,60 0,00 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 231,60 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 231,60 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 49 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 5 Interventions sociales et santé
51
Santé
52
Interventions
sociales
Total
DEPENSES TOTALES (1) 609,53 442,92 1 052,45
Non individualisées en opérations 609,53 442,92 1 052,45
21 Immobilisations corporelles 609,53 442,92 1 052,45
CHAPITRES
Sous-fonction : 51 Sous-fonction : 52
510
Services communs
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
DEPENSES TOTALES (1) 609,53 442,92
Non individualisées en opérations 609,53 442,92
21 Immobilisations corporelles 609,53 442,92
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 50 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 6 Famille
61
Services en faveur
des personnes âgées
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES TOTALES (1) 396,92 7 902,11 8 299,03
Non individualisées en opérations 396,92 7 902,11 8 299,03
21 Immobilisations corporelles 396,92 7 902,11 8 299,03
RECETTES TOTALES (1) 0,00 333,60 333,60
Non affectées aux opérations 0,00 333,60 333,60
23 Immobilisations en cours 0,00 333,60 333,60
CHAPITRES
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 51 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES TOTALES (1) 20 206,98 59 088,88 415 432,77 0,00 494 728,63
Non individualisées en opérations 20 206,98 59 088,88 415 432,77 0,00 494 728,63
20 Immobilisations incorporelles 1 207,39 0,00 2 006,35 0,00 3 213,74 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 17 944,89 0,00 17 944,89 21 Immobilisations corporelles 1 096,80 59 088,88 350 159,03 0,00 410 344,71 23 Immobilisations en cours 17 902,79 0,00 45 322,50 0,00 63 225,29
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 193 232,75 0,00 193 232,75
Non affectées aux opérations 0,00 0,00 193 232,75 0,00 193 232,75
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00 170 197,75 0,00 170 197,75 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 1 300,00 0,00 1 300,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 21 735,00 0,00 21 735,00
CHAPITRES
Sous-fonction : 81 Sous-fonction : 82
816
Autres réseaux et
services divers
820
Services communs
821
Équipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
DEPENSES TOTALES (1) 59 088,88 32 002,96 17 944,89 1 700,00 33 044,96 330 739,96
Non individualisées en opérations 59 088,88 32 002,96 17 944,89 1 700,00 33 044,96 330 739,96
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 006,35 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 17 944,89 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 59 088,88 32 002,96 0,00 0,00 33 044,96 285 111,11 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00 43 622,50
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 0,00 170 197,75 0,00 23 035,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00 0,00 170 197,75 0,00 23 035,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00 0,00 170 197,75 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 735,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 52 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
FONCTION 9 Action économique
95
Aides au tourisme
Total
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 53 A2.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CREDITS DE TRESORERIE (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/N
Montant des
tirages N
Montant des
remboursements N
Encours
restant dû au
31/12/N Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
519 Crédits de trésorerie (Total)
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte
6618.
C-3-4-A021 54 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Taux initial
Organisme prêteur ou
chef de file Niveau de taux
(5)
Index
(4) Taux actua-
riel
Devise
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments (6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Catégorie
d'emprunt
(8)
Date du
premier
rembt
164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 4 968 869,39
1641 Emprunts en euros (total) 4 968 869,39
C.L.F. R 1710406302 A 30/12/1999 01/03/2001 152 449,02 t.a.m. 3.42 3.05939 X N A-1
CREDIT AGRICOLE DE
L'ISERE
R 022444801 T 15/02/2005 16/05/2005 1 000 000,00 EURIBOR 4.7 2.78747 X N A-1
BANQUE DE
FINANCEMENT ET DE
TRES
F 050033 A 14/02/2005 15/06/2006 1 500 000,00 4.84 4.36401 C N A-1
C.L.F. F MPH229878EUR A 22/03/2005 01/03/2006 1 586 420,37 3.69 3.42484 C N A-1
CAISSE D'EPARGNE DES
ALP
F A0115274000 A 21/12/2015 25/01/2016 730 000,00 1.95 1.95007 X N A-1
Total général 4 968 869,39
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
C-3-4-A022 55 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Taux d'intérêt Annuités de l'exercice
ICNE de
l'exercice Charges
d'intérêt (15)
Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et Dettes au 31/12/2017
Capital restant
dû au
31/12/2017
Durée résiduelle
(en années)
Montant
couvert
Couverture ?
O/N
(10)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle (11)
Type de
taux (12)
Index (13)
Niveau du
taux d'intérêt
au 31/12/2017
(14)
Intérêts
perçus (le cas
échéant) (16)
164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 65 632,68 184 344,08 100 685,17 3 169 530,99 0,00 0,00
184 344,08 65 632,68 100 685,17 1641 Emprunts en euros (total) 3 169 530,99 0,00 0,00
8 063,91 269,63 424,35 1710406302 25 884,45 2,25 3.05939 N 0,00 R t.a.m. 0,00
35 815,31 446,76 3 697,29 022444801 667 003,26 17,17 2.78747 N 0,00 R EURIBOR 0,00
51 724,14 23 492,56 45 687,81 050033 879 310,32 16,50 4.36401 N 0,00 F 0,00
52 880,68 29 675,98 37 589,57 MPH229878EUR 951 852,21 17,25 3.42484 N 0,00 F 0,00
35 860,04 11 747,75 13 286,15 A0115274000 645 480,75 17,08 1.95007 N 0,00 F 0,00
Total général 65 632,68 184 344,08 100 685,17 3 169 530,99 0,00 0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
C-3-4-A022 56 A2.3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (Hors A1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
% par
type de
taux selon
le capital
restant dû
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice (10)
Niveau du
taux au
31/12/ 2017
(9)
Capital
restant dû au
31/12/2017
(3)
Type
d'indices
(4)
Nominal
(2)
Organisme prêteur ou chef
de file
Emprunts ventilés par
structure de taux selon
le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat) (1)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice (le
cas échéant)
(11)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût de
sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap), ou encadré
(tunnel) A
TOTAL A 0,00 0,00 % 0,00 0,00 0,00
Barrière simple B
Option d'échange C
Multiplicateur jusqu'à 3
ou multiplicateur
jusqu'à 5 capé
D
Multiplicateur jusqu'à 5
E
Autres types de
structures F
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 % 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou
écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou, le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
C-3-4-A022 57 A2.4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(4)
Indices hors zone euro
et écarts d'indices dont
l'un est un indice hors
zone euro
(3)
Ecarts d'indices zone
euro
(2)
Indices inflation
française ou zone
euro ou écart entre
ces indices
(1)
Indices en euros
(6)
Autres indices
Indices sous-jacents
Structure
(A) 5
3 169 530,99
100,00%
(B)
(C)
(D)
(E)
(F)
Nombre de
produits
% de
l'encours
Montant en
euros
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Barrière simple. Pas d'effet de levier
Option d'échange (swaption)
Multiplicateur jusqu'à 3 ;
multiplicateur jusqu'à 5 capé
Multiplicateur jusqu'à 5
Autres types de structures
Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux structuré contre taux
variable ou taux fixe (sens unique).
Taux variable simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel)
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2017 après opérations de couverture éventuelles.
C-3-4-A024 58 A3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Délibération du CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 28/11/2016
Biens de faible valeur
500,00€
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
28/11/2016 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadast
5 Linéaire
28/11/2016 2031 Frais d'études 5 Linéaire
28/11/2016 2032 Frais de recherche et de développement 5 Linéaire
28/11/2016 2033 Frais d'insertion 5 Linéaire
28/11/2016 20411 Etat - Subv.d'équipement versées aux org. Publics 15 Linéaire
28/11/2016 20412 Régions - Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 Linéaire
28/11/2016 20413 Départements - Subv.d'équipement versées aux org. Publics
15 Linéaire
28/11/2016 20414* Communes - Subv. d'équipement versées aux org. Publics
15 Linéaire
28/11/2016 20415* Groupement de coll. - Subv. d'équi.versées aux org. Publi
15 Linéaire
28/11/2016 204161 Caisse des Ecoles - Subv. d'équipement versées aux org. P
15 Linéaire
28/11/2016 204162 CCAS - Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 Linéaire
28/11/2016 204163 SPA - Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 Linéaire
28/11/2016 204164 SPIC - Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 Linéaire
28/11/2016 20417 Autres établ. publics locaux - Subv. d'équipement
versées
15 Linéaire
28/11/2016 20418 Subv. d'équipement versées aux autres organismes publics
15 Linéaire
28/11/2016 2042 Subv. d'équipement versées aux personnes de droit privé 15 Linéaire
28/11/2016 20441 Organismes publics - Subventions d'équipement en nature
15 Linéaire
28/11/2016 20442 Personnes de droit privé - Subv. d'équipement en nature 15 Linéaire
28/11/2016 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences,
marques
2 Linéaire
28/11/2016 2087 Immobilisations incorporelles reçues par mise à
disposition
15 Linéaire
28/11/2016 2088 Autres immobilisations incorporelles 15 Linéaire
28/11/2016 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 Linéaire
28/11/2016 2142 Constructions sur sol d'autrui - Immeubles de rapport 10 Linéaire
28/11/2016 21561 Matériel roulant - Incendie et défense civile 8 Linéaire
28/11/2016 21568 Autre matériel et outillage d'incendie & de défense civile 8 Linéaire
28/11/2016 21571 Matériel roulant - Voirie 8 Linéaire
28/11/2016 21578 Autre matériel et outillage de voirie 8 Linéaire
28/11/2016 217* Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition 20 Linéaire
28/11/2016 2181 Installations générales, agencements et aménagements divers
20 Linéaire
28/11/2016 2182 Matériel de transport 10 Linéaire
28/11/2016 2183 Matériel de bureau et matériel informatique 5 Linéaire
28/11/2016 2184 Mobilier 10 Linéaire
28/11/2016 2188 Autres immobilisations corporelles 10 Linéaire
C-3-4-A03 59 A6.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR 2016)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
=A + B 187 325,47 213 400,00 I
183 628,87 200 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1641 Emprunts en euros 200 000,00 183 628,87
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 13 400,00 3 696,60
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 8 400,00 0,00
10228 Autres fonds 8 400,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 5 000,00 3 696,60
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00
Op. de l'exercice
I
Solde d’exécution
D001 de l'exercice
précédent (2016)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 0,00 699 020,36 187 325,47
Restes à réaliser en
dépenses au
31/12/2017
511 694,89
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
C-1-1-B 60 A6.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
RESSOURCES PROPRES
Libellé (1) Art. (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
2016)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 094 695,19 1 930 235,00 III
Ressources propres externes de l’année (a) 399 502,00 437 964,48
10222 Dotations, fonds divers et réserves 210 000,00 211 027,24
10226 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 37 435,24
276351 Autres immobilisations financières 189 502,00 189 502,00
Ressources propres internes de l’année (b)(6) 1 530 733,00 656 730,71
261 Participations et créances rattachées à des participations (1) 0,00 1 525,00
2802 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
28031 Amortissement des immobilisations 66 216,14 66 216,14
28032 Amortissement des immobilisations 1 973,00 1 973,00
28033 Amortissement des immobilisations 2 368,75 2 368,75
2804132 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
28041512 Amortissement des immobilisations 2 666,00 2 666,00
28041582 Amortissement des immobilisations 66 137,00 66 137,00
28041583 Amortissement des immobilisations 2 719,00 2 719,00
28041622 Amortissement des immobilisations 70 238,00 70 238,00
280422 Amortissement des immobilisations 28 130,00 28 130,00
28051 Amortissement des immobilisations 11 134,00 11 134,00
28121 Amortissement des immobilisations 2 365,40 2 365,40
28128 Amortissement des immobilisations 2 196,00 2 196,00
281311 Amortissement des immobilisations 33,00 33,00
281312 Amortissement des immobilisations 378,00 378,00
281316 Amortissement des immobilisations 698,00 698,00
281318 Amortissement des immobilisations 25 134,09 25 134,09
28132 Amortissement des immobilisations 3 870,00 3 870,00
28135 Amortissement des immobilisations 8 825,00 8 825,00
28138 Amortissement des immobilisations 279,00 279,00
28152 Amortissement des immobilisations 68 348,46 42 518,46
281533 Amortissement des immobilisations 1 141,00 1 141,00
281534 Amortissement des immobilisations 3 294,00 3 294,00
281538 Amortissement des immobilisations 1 829,00 1 829,00
281561 Amortissement des immobilisations 500,25 500,25
281568 Amortissement des immobilisations 1 289,09 1 289,09
281571 Amortissement des immobilisations 9 181,00 9 181,00
281578 Amortissement des immobilisations 945,00 945,00
28158 Amortissement des immobilisations 10 736,24 10 736,24
28181 Amortissement des immobilisations 1 737,20 1 737,20
28182 Amortissement des immobilisations 53 064,42 53 064,42
28183 Amortissement des immobilisations 55 924,52 55 924,52
28184 Amortissement des immobilisations 12 045,95 12 045,95
28188 Amortissement des immobilisations 166 452,20 165 639,20
024 Produits de cessions 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 848 884,29 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
61 A6.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Opérations de
l'exercice
III
TOTAL
IV
Total ressources
propres
disponibles
2 165 633,94 1 094 695,19 3 260 329,13 0,00
Affectation
R1068 de l'exercice
précédent
Restes à réaliser en
recettes au 31/12/2017
0,00
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II 699 020,36
3 260 329,13
+ 2 561 308,77
IV
V = IV - II (3)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
62 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Acquisitions à titre onéreux
OS6/2016-TRANCHEE POUR
ALIMENTATION ECLAIRAGE DES 4
COURTS DE TE
0 01/01/2017 0,00 7 216,12
MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA
REHABILITATION DE LA SALLE DES
01/01/2017 0,00 322,25
PEINTURE PLAFONDS PALIERS GD
BATIMENT
0 03/01/2017 0,00 4 920,00
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
03/01/2017 0,00 2 160,00
TRAVAUX DE PEINTURE PARKING 0 05/01/2017 0,00 -1 178,98
TRAVAUX DE SIGNALISATION AVENUE
COMBE
05/01/2017 0,00 -14 199,37
PANNEAU ENTREE AGGLO ET SORTIE 05/01/2017 0,00 -4 274,82
TRAVAUX DE SIGNALISATION
ROUTIERE
0 05/01/2017 0,00 -947,46
AMELIORATION FEUX TRAM 05/01/2017 0,00 -3 450,00
ALIMENTATION FOUR ET PLAQUES DE
CUISSON
10 09/01/2017 0,00 1 253,59
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
16/01/2017 0,00 3 265,92
RELAMPING ECOLE GD BATIMENT 24/01/2017 0,00 13 479,36
CDE 03/2016 REMPLACEMENT
VARIATEUR DE FREQUENCE SUR
EXTRACTEUR D
0 27/01/2017 0,00 1 668,00
CDE 04/2016 REMPLACEMENT DU
VARIATEUR DE LA CTA DE LA SALLE DU
L
0 30/01/2017 0,00 1 293,48
CDE 1/2017 REMPLACT DU MOTEUR
VANNE 3 VOIES DE LA CHAUDIERE DU
G
30/01/2017 0,00 391,20
CDE 17/2016 REMPLACEMENT MOTEUR
POMPE ET VANNE DE LA CHAUDIERE D
0 30/01/2017 0,00 1 596,00
REFRIGERATEUR CONGELATEUR
GK400 LIEBHERR
1 31/01/2017 0,00 399,00
AMENAGEMENT EQUIPEMENTS COMM
RUE PASTEUR
31/01/2017 0,00 1 700,00
ETUDE ASCENSEUR ECOLE PRIMAIRE 5 01/02/2017 0,00 2 622,00
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
03/02/2017 0,00 5 296,32
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
03/02/2017 0,00 5 271,24
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
03/02/2017 0,00 924,00
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
03/02/2017 0,00 1 675,20
CREATION DE MASSIF AVEC DECOS DE
NOEL
10 07/02/2017 0,00 4 822,90
TONDEUSE 10 07/02/2017 0,00 1 860,00
OS 24-2016 REMPLACEMENT MAT
ACCIDENTE RUE DES ROUTOIRS
0 07/02/2017 0,00 1 643,76
CUISINE EQUIPEE BOIS POUR ECOLE
GAP
1 07/02/2017 0,00 359,00
ACHAT ILLUMINATION DE NOEL 10 09/02/2017 0,00 1 188,29
VIOLON ELECTRIQUE COMPLET 1 15/02/2017 0,00 338,00
TENTE 10 15/02/2017 0,00 852,00
MATERIEL POUR AMENAGEMENT
ACCESSIBILITE
10 16/02/2017 0,00 1 419,38
OS 21-2016 REMPLACEMENT MAT
ACCIDENTE RUE DE LA CONDAMINE
0 16/02/2017 0,00 1 614,00
MATERIEL INFORAMTIQUE 5 17/02/2017 0,00 1 701,25
FOURNITURE ET POSE DE FILM
OPALISANT DIVERS SERVICES
10 21/02/2017 0,00 201,60
63 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
ETUDE GEOTECHNIQUE POUR
CREATION ASCENSEUR ECOLE
PRIMAIRE
5 23/02/2017 0,00 840,00
TONDEUSE FRONTALE 10 23/02/2017 0,00 24 000,00
MOBILIERS DE BUREAUX - RIB 10 27/02/2017 0,00 8 655,97
NOUVEAUX EQUIPEMENTS
INFORMATIQUES POUR BOULODROME
5 03/03/2017 0,00 566,52
SIEGE ERGONOMIQUE MME MAXIN
DESIREE
5 06/03/2017 0,00 690,10
OS 8/2016 ECLAIRAGE PASSAGE DE L
IMMEUBLE LES SYMPHORINES
0 06/03/2017 0,00 1 704,48
ETUDE AVANT TRAVAUX PLACE DE LA
REPUBILQUE
5 06/03/2017 0,00 1 668,00
OS 20-2016 REMPLACEMENT MAT
ACCIDENTE RUE DES ESSARTS
0 07/03/2017 0,00 1 614,00
PARUTION DE L'APPEL D'OFFRE
ASCENSEUR GROUPE SCOLAIRE RENE
CASSI
5 07/03/2017 0,00 677,56
CDE 4/2017 INSTALL D'UN BRULEUR A
L'ECOLE MATERNELLE R CASSIN
0 09/03/2017 0,00 4 522,15
CDE 5/2017 INSTALL D'UN BRULEUR A
L'ECOLE DE MUSIQUE
0 09/03/2017 0,00 3 161,50
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
13/03/2017 0,00 4 914,96
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
13/03/2017 0,00 2 408,16
CDE 3/2017 REMPLACT DE VANNES 4
VOIES ET SERVO MOTEUR A LA PDS
0 16/03/2017 0,00 4 524,00
BUT DE HAND EN ACIER FOURREAUX
ET POSE
10 20/03/2017 0,00 6 647,88
IMPRIMANTE BROTHER HL-L2360DN
ERT LENOVO THINKCENTRE M700 10
HY
5 21/03/2017 0,00 1 744,80
CDE 2/2017 REMPLACT DE 2 POMPES
SUR LA CHAUDIERE DE LA MAIRIE
0 21/03/2017 0,00 2 292,00
OS 28-2016 REMPLACEMENT
ECLAIRAGE DU PARKING DE LA SALLE
DU LAUS
0 21/03/2017 0,00 5 190,24
HP PROBOOK 450 G3 5 24/03/2017 0,00 884,40
OS 23-2016 ECLAIRAGE
SUPPLEMENTAIRE PASSERELLE DU
CHAMANDIER
0 24/03/2017 0,00 1 778,16
CDE 7/2017 INSTALL D UNE POMPE DE
CIRCULATION SUR LA CTA DE LA M
27/03/2017 0,00 732,00
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
30/03/2017 0,00 1 176,00
ARBUSTES POUR CREATION MASSIF 1 30/03/2017 0,00 247,50
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
30/03/2017 0,00 1 260,00
CERTIF OS 7 - OS10 - CERTIF OS9 -
CERTIF OS 10 - MISE EN ACCESS
0 03/04/2017 0,00 1 734,49
EQUIPEMENT ALARME INCENDIE
ECOLE
0 04/04/2017 0,00 5 282,40
RELAMPING PDS 0 06/04/2017 0,00 13 413,60
FOIURNITURE ET POSE D UN JEU DE
REHAUSSE
10 06/04/2017 0,00 1 152,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 659,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 190,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 549,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 172,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 321,40
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 179,00
64 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
OS 5-2017-INSTALLATION D UN MAT D
ECLAIRAGE CARREFOUR DUHAMEL RU
0 07/04/2017 0,00 1 959,00
CLES CYLINDRES 10 07/04/2017 0,00 299,00
INSTALLATION DE CHAUFFAGE CTM 0 13/04/2017 0,00 13 724,20
MISSION DE MOE POUR LE REMPLACT
DU REVETEMENT DU TERRAIN DE
FOOT
5 13/04/2017 0,00 4 200,00
CDE 8/2017 INSTALL VANNE DE
REGULATION ET SERVOMOTEUR SUR
AEROTH
0 13/04/2017 0,00 823,20
PONCEUSE PERFORATEUR BURINEUR 10 18/04/2017 0,00 402,52
EXTENSION DE GARANTIE 1 19/04/2017 0,00 169,39
AJOUT LIGNES INFORMATIQUE RJ 45
PCS
0 19/04/2017 0,00 4 372,87
VIDEOPROJECTEUR OPTOMA 5 19/04/2017 0,00 662,95
ORDINATEUR HEWLETT PACKARD 1 19/04/2017 0,00 432,00
ASPIRATEUR 1 21/04/2017 0,00 403,69
VIDEOPROJECTEUR SUR GRILLE
TECHNIQUE / SALLE DU LAUSSY
5 21/04/2017 0,00 5 894,92
INSTALLATIONS ECLAIRAGE LEDS 0 24/04/2017 0,00 2 345,52
FOURNITURES INFORMATIQUE 1 25/04/2017 0,00 400,44
DISQUE DUR 5 05/05/2017 0,00 594,00
VENTE GALLINETTA CNE 05/05/2017 0,00 210 000,00
CISAIL 1046 1 09/05/2017 0,00 381,60
CDE 9/2017 INSTALL SOUPAPE
SANITAIRE ET VASE EXPANSION
0 09/05/2017 0,00 535,68
OS 3-2017 - NOUVEAUX LUMINAIRES
PASSERELLE PIETONS CYCLES DU
CHA
0 10/05/2017 0,00 1 278,00
OS 2-2017 - NOUVEAUX LUMINAIRES
PASSAGE PIETONS CYCLES SOUS
ROCA
0 10/05/2017 0,00 1 427,64
OS 19-2016 ECLAIRAGE
SUPPLEMENTAIRE CHEMINEMENT
PIETONNIER DE LA
0 10/05/2017 0,00 1 416,24
REMPLACEMENT EQUIPEMENT
INFORMATIQUE SERVEURS
5 11/05/2017 0,00 13 080,00
ENREGISTREUR TASCAM ET
ACCESSOIRES AUDIO SERVICE
COMMUNICATION
1 16/05/2017 0,00 369,89
2 ORDINATEURS HP PROBOOK 650
G2I3
5 16/05/2017 0,00 1 178,33
MISE EN PLACE ROBINET POUR JEUX
DE BOULES
16/05/2017 0,00 482,40
9 SIEGES LEITNER TWIST TIGA 10 24/05/2017 0,00 1 572,00
AVIS DE PUBLICATION / MOE AD'AP DE
PATRIMOINE
1 29/05/2017 0,00 338,35
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 29/05/2017 0,00 2 160,00
TRAVAUX GRANGE MICHAL 30/05/2017 0,00 960,00
MATERIEL PEDAGOGIQUE :
TRAMPOLINE JEUX DE CONSTRUCTION
TABLEAU
10 31/05/2017 0,00 919,50
TELEPHONE IP SANS FIL YEAKLINK 1 01/06/2017 0,00 175,20
INSTALLATION DE LUMINAIRES
PASSAGE PIETONS CYCLES DU
CHAMANDIER
0 01/06/2017 0,00 5 322,00
EQUIPEMENT NOUVEAUX LUMINAIRES
PASSAGE PIETONS CYCLES SOUS
ROCAD
0 01/06/2017 0,00 1 240,00
CLES CYLINDRE POUR PDS 10 01/06/2017 0,00 1 893,07
MAISONNETTE POUR ENFANTS 10 01/06/2017 0,00 4 795,20
65 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 06/06/2017 0,00 2 328,00
VENTE CNE MINIERI - VENTE CNE
MINIERI - VENTE CNE MINIERI
07/06/2017 0,00 759,65
SERVICE VIAPPEL DE DIFFUSION
D'ALERTE / MISE EN PLACE ET
ABONNEM
2 07/06/2017 0,00 4 440,00
RENOUVELLEMENT MATERIEL
INFORMATIQUE
5 08/06/2017 0,00 1 209,55
AAPC JARDINS FAMILIAUX 5 08/06/2017 0,00 565,14
ETANCHEITE TERRASSE LITHOPS 0 12/06/2017 0,00 3 022,78
ACHAT DE BADGES POUR LA PDS 10 13/06/2017 0,00 2 220,00
TRAVAUX ELECTRIQUES COURS DE
TENNIS
0 13/06/2017 0,00 2 166,00
MODULE OPENGST / LOGICIEL
GESTION ACHATS ET STOCKS
2 13/06/2017 0,00 2 976,00
ARMOIRE A CLES / F25113 CL N
°7145066B
10 15/06/2017 0,00 579,85
FOURNITURE ET POSE DE STORES
INTERIEURS PM
0 19/06/2017 0,00 3 300,00
LOGICIEL CERTIFICAT ELECTRONIQUE
DE SIGNATURES ELECTRONIQUES
1 19/06/2017 0,00 114,00
4 VENTILATEURS / ECOLE DE MUSIQUE 1 21/06/2017 0,00 70,60
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 22/06/2017 0,00 1 951,20
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
22/06/2017 0,00 3 135,00
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
22/06/2017 0,00 2 160,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 22/06/2017 0,00 600,00
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
23/06/2017 0,00 3 135,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 3 840,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 558,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 403,20
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 1 290,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 2 341,20
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 23/06/2017 0,00 4 098,00
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
23/06/2017 0,00 1 440,00
DESHERBEUR THERMIQUE 10 26/06/2017 0,00 2 290,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 27/06/2017 0,00 5 760,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 27/06/2017 0,00 1 626,00
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
27/06/2017 0,00 6 360,00
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
27/06/2017 0,00 6 000,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 28/06/2017 0,00 1 209,12
PROGRAMME AMENAGEMENT PLACE
DE LA REPUBLIQUE
28/06/2017 0,00 2 700,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 28/06/2017 0,00 7 633,70
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 28/06/2017 0,00 3 089,96
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 29/06/2017 0,00 268,80
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
29/06/2017 0,00 1 080,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 29/06/2017 0,00 2 420,41
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 29/06/2017 0,00 2 543,78
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
29/06/2017 0,00 4 800,00
2 TELEPHONES ET ACCESSOIRES 5 30/06/2017 0,00 512,75
66 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
SIEGE ERGONOMIQUE MME MAXIN
DESIREE
5 30/06/2017 0,00 165,00
3 MINIS VELOS PORTEURS 1 03/07/2017 0,00 348,00
PARUTION DE L'APPEL D'OFFRE
ASCENSEUR GROUPE SCOLAIRE RENE
CASSI
5 04/07/2017 0,00 -50,00
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
04/07/2017 0,00 3 147,00
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
04/07/2017 0,00 2 375,96
PONCEUSE PERFORATEUR BURINEUR 10 06/07/2017 0,00 839,00
AAPC JARDINS FAMILIAUX 2EME
CONSULTATION
5 06/07/2017 0,00 642,25
BATTERIE POUR DEFIBRILATEUR 10 08/07/2017 0,00 1 000,08
TRAVAUX GRANGE MICHAL 18/07/2017 0,00 3 360,00
TRAVAUX GRANGE MICHAL 18/07/2017 0,00 1 260,00
CREATION 14 EME CLASSE PRIMAIRE
CASSIIN
18/07/2017 0,00 480,00
AAPC REFECTION DE LA COUVERTURE
DE LA GRANGE MICHAL
5 19/07/2017 0,00 616,55
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 20/07/2017 0,00 7 989,19
CREATION D UNE DEUXIEME
DESCENTE POUR LE PARATONNERRE
EGLISE
0 20/07/2017 0,00 3 480,00
REALISATION D UNE LIAISON
EQUIPOTENTIELLE DES TERRE
PARATONNERRE
0 20/07/2017 0,00 960,00
COMPTEUR DE COUPS DE FOUDRE 1 20/07/2017 0,00 336,00
FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIE
A LA BILBIOTHEQUE
0 25/07/2017 0,00 7 662,00
CDE 12/2017 INSTALL D UN VOLET
COUPE FEU SUR LA CTA DE LA SALLE
0 26/07/2017 0,00 1 314,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 26/07/2017 0,00 1 626,00
2 DISQUES DURS 5 26/07/2017 0,00 1 277,18
ONDULEUR ET SWITCH POUR SALLE
SERVEURS
5 26/07/2017 0,00 3 466,21
TRAVAUX GRANGE MICHAL 27/07/2017 0,00 1 188,00
DELL TRANCHE B 5 27/07/2017 0,00 14 856,00
INSTALLATION LEDS POUR SECURITE
LAUSSY
0 27/07/2017 0,00 7 671,61
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 27/07/2017 0,00 648,00
SYSTEME D'ENTRAINEMENT DE
BANDES DE SAUVEGARDE
5 28/07/2017 0,00 2 942,86
RENOUVELLEMENT LICENCES ZIMBRA
8
2 28/07/2017 0,00 3 492,00
AMENAGEMENT SOL ANTIMOUSSE
MATERNELLE GAP
0 31/07/2017 0,00 2 016,00
2 DISQUES DURS 4TB POUR BACKUP
PC
5 31/07/2017 0,00 574,65
CREATION 14 EME CLASSE PRIMAIRE
CASSIIN
01/08/2017 0,00 900,00
OS 7/2017 - POSE D'ENROBES AUTOUR
DU TERRAIN DE FOOT SYNTHETIQUE
0 01/08/2017 0,00 37 795,73
OS 4/2017-CREATION D'UNE RAMPE
D'ACCES AU COLOMBARIUM POUR
PMR
0 01/08/2017 0,00 5 741,82
MISSION DE MOE POUR REALISATION
DE TRAVAUX PROVISOIRES DANS LA C
5 01/08/2017 0,00 3 240,00
LECTEUR DE BANDES DE
SAUVEGARDES
5 01/08/2017 0,00 1 245,84
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
01/08/2017 0,00 980,00
67 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
01/08/2017 0,00 1 310,00
CDE 10/2017 INSTALL D UN
EXTRACTEUR SUR RADIANT DES
TENNIS DE LA
0 02/08/2017 0,00 1 365,60
NOUVEAUX LUMINAIRES PASSAGE
SOUTERRAIN RUE DE LA GARE
02/08/2017 0,00 2 158,68
PLAQUES ISOLANTES POUR TOITURE
GYMNASE DU CHAMANDIER
0 03/08/2017 0,00 13 200,00
MISE EN PLACE TOILE DE VERRE ET
PEINTURE SANITAIRES GYMNASE
10/08/2017 0,00 3 079,20
TRAVAUX VESTIAIRES GYMNASE CHAM
- TRAVAUX VESTIAIRES CHAM
14/08/2017 0,00 7 896,00
INSTALLATION D UNE SIRENE
INTERIEURE AVEC DIFFUSION
MESSAGE VOCA
0 14/08/2017 0,00 584,20
OS 15-2017 - INSTALL NOUVEAUX
LUMINAIRES DE FACADE ANTI
VANDALIS
0 21/08/2017 0,00 1 344,00
COMMUTATEURS BORNES WIFI ET
ACCESSOIRES LENOVO
5 21/08/2017 0,00 3 576,96
OS 12-2017 - INSTALL D'UN
DISJONCTEUR AUX NORMES AV DE
VIGNATE
0 21/08/2017 0,00 1 494,00
OS 14-2017- INSTALL NOUVEAUX
LUMINAIRES DE FACADE ANTI
VANDALISM
0 21/08/2017 0,00 602,40
CDE 3/2017 - POTEAUX DE SOUTIEN ET
FILETS PARE BALLON DU TERRAIN
10 21/08/2017 0,00 9 040,80
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 3 987,19
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 354,67
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 1 064,03
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 396,92
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 354,67
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 2 534,38
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 396,92
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 1 417,58
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 544,08
FILETS ANTI PIGEONS 10 22/08/2017 0,00 2 136,00
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 22/08/2017 0,00 1 203,83
TRAVAUX ETANCHEITE TERRASSE DU
LAUSSY
0 22/08/2017 0,00 852,00
PEINTURE SALLE DE CLASSE 0 22/08/2017 0,00 3 681,60
POSE DE DEUX ROBINETS DE PUISAGE
POUR NETTOYAGE
22/08/2017 0,00 280,00
68 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 263,93
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 263,92
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 263,92
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 263,93
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 287,88
CLES CYLINDRES 10 24/08/2017 0,00 143,94
CDE 1-2017 - INSTALLATION D UNE
CLOTURE A L ECOLE ARGOUD PUY
0 28/08/2017 0,00 4 354,96
3 PC FIXES BUREAU SALLE INFO RENE
CASSIN
5 28/08/2017 0,00 1 494,68
SECURISATION NEZ DE MARCHES
SALLE LAUSSY
0 29/08/2017 0,00 2 634,00
MISE EN PLACE NOUVELLE PORTE D
ACCES AU CTM
0 29/08/2017 0,00 4 100,00
FOURNITURE ET POSE D UNE PORTE
ALU
0 29/08/2017 0,00 2 430,86
TRONCONNEUSE 10 29/08/2017 0,00 990,46
ARMOIRE METALLIQUE ALIMENTEE 10
CASES POUR PC ET TABLETTES
5 30/08/2017 0,00 990,00
ENCEINTE AMPLIFIEE ET
ACCESSOIRES DE SONO - DEVIS
0 30/08/2017 0,00 1 261,99
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 13 537,50
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 11 025,31
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 10 257,05
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 59 867,76
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 26 499,96
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 23 334,66
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 1 626,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 31/08/2017 0,00 18 345,60
NOUVEAUX LUMINAIRES PASSAGE
SOUTERRAIN RUE DE LA GARE
02/09/2017 0,00 8 190,00
OS 13-2017 - AMELIORATION RESEAU
ECLAIRAGE PUBLIC DANS LE CADRE
0 05/09/2017 0,00 5 719,44
OS 10-2017 - EXTENSION ECLAIRAGE
PUBLIC SUR LE PARKING DU MEZZO
0 05/09/2017 0,00 4 369,56
INSTALLATION NOUVEAUX
ECLAIRAGES SALLE DU LAUSSY
0 07/09/2017 0,00 506,52
BATTERIES 10 07/09/2017 0,00 4 103,23
ECLAIRAGES PDS - ECLAIRAGE
PLAINE DES SPORTS
0 07/09/2017 0,00 603,24
MISE EN PLACE BLOC SECOURS
NVELLE CLASSE
07/09/2017 0,00 250,32
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 354,11
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 382,56
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 1 190,77
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 1 190,77
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 1 845,62
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 31,45
69 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
SECURISATION DES BATIMENTS
ENTREES BADGES POUR BATIMENTS
SENSIBL
10 08/09/2017 0,00 2 268,97
TELEVISEUR LES 4K 49" LG 49UJ670V 5 11/09/2017 0,00 860,84
RACCORDEMENT ET INSTALLATION
D'UN ECRAN MURAL DANS LE BUREAU
DU
0 12/09/2017 0,00 933,96
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 12/09/2017 0,00 5 936,41
AMENAGEMENT BUREAU SERVICE
TECHNIQUE
13/09/2017 0,00 3 652,80
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
14/09/2017 0,00 8 352,50
REFECTION ALLEES CIMETIERE N°2242
A 2752
14/09/2017 0,00 17 250,91
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
14/09/2017 0,00 5 440,98
OS 6/2017-CREATION D UNE BORNE
FONTAINE
0 14/09/2017 0,00 7 184,69
REFECTION ALLEES CIMETIERE N°2242
A 2752
14/09/2017 0,00 6 388,56
AMENAGEMENT CLOISON CRECHE
LITHOPS
0 14/09/2017 0,00 2 622,96
ACCESSIBLILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
18/09/2017 0,00 2 675,00
5DOUCHETTES SANS FIL POUR
BIBLIOTHEQUE
5 18/09/2017 0,00 1 499,51
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 19/09/2017 0,00 20 765,41
TABLE CARREE 80*80 POUR LOCAL
SYNDICAL
1 20/09/2017 0,00 141,65
AMENAGEMENT BUREAU SERVICE
TECHNIQUE
20/09/2017 0,00 540,00
NOUVEAUX LUMINAIRES PASSAGE
SOUTERRAIN RUE DE LA GARE
21/09/2017 0,00 8 190,00
LICENCE KASPERSKY ENDPOINT
SECURITY PARC INFORMATIQUE 1 AN
2 25/09/2017 0,00 2 120,64
TONDEUSE 10 26/09/2017 0,00 1 099,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 26/09/2017 0,00 1 411,20
AMEUBLEMENT ECOLE RENE CASSIN 10 27/09/2017 0,00 3 807,58
CDE 13/2017 - INSTALL NOUVEAU
BRULEUR AU GYMNASE CHAMANDIER
0 28/09/2017 0,00 4 522,15
AMEUBLEMENT ECOLE RENE CASSIN 10 02/10/2017 0,00 212,74
LOGICIEL ADOBE CREATIVE CLOUD
COMMUNICATION
2 03/10/2017 0,00 720,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 03/10/2017 0,00 2 070,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 04/10/2017 0,00 6 945,30
OS 8/2017 - PROLONGEMENT DU MUR
DU COLOMBARIUM
05/10/2017 0,00 1 174,90
TRAVAUX D ELECTRICITE DANS
NOUVEAUX BUREAUX AU ST
0 11/10/2017 0,00 1 516,72
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
11/10/2017 0,00 4 180,88
TRAVAUX ELECTRICITE TOILETTES ST 11/10/2017 0,00 360,00
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
11/10/2017 0,00 2 337,30
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
11/10/2017 0,00 4 004,80
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
11/10/2017 0,00 3 147,00
AMELIORATON TOITURE DIVERS
BATIMENTS PLAINE DES SPORTS
11/10/2017 0,00 2 763,46
CLES RADIAL 10 12/10/2017 0,00 359,70
CLES RADIAL 10 12/10/2017 0,00 22,80
70 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
CREATION 14 EME CLASSE PRIMAIRE
CASSIIN
12/10/2017 0,00 5 748,00
TRAVAUX SUR TOITURE GYMNASE
CHAMANDIER
0 12/10/2017 0,00 9 340,80
CLES RADIAL 10 12/10/2017 0,00 215,82
CLES CYLINDRES 10 12/10/2017 0,00 891,42
CONFECTION BACHE SUR MESURE
POUR VEHICULES
10 17/10/2017 0,00 703,44
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 22 686,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 712,50
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 2 280,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 20 228,64
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 1 331,10
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 25/10/2017 0,00 2 185,20
FOUR ET TABLE DE CUISSON 10 26/10/2017 0,00 878,00
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 26/10/2017 0,00 12 574,49
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX
LOT 2 AVANCE
26/10/2017 0,00 2 700,30
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 26/10/2017 0,00 3 366,54
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX
LOT 2 AVANCE
26/10/2017 0,00 2 077,30
FILETS MEZZANINE MATERNELLE GAP 10 31/10/2017 0,00 2 014,58
ACHAT DE CHARIOTS 10 03/11/2017 0,00 803,88
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 07/11/2017 0,00 11 376,00
AMENAGEMENT NOUVEAUX BUREAUX
ST
10 07/11/2017 0,00 743,07
LOGICIEL ZIMBRA 8 ET MIGRATION DE
DONNEES
2 07/11/2017 0,00 4 464,00
MISE EN PLACE VENTILATION ECOLE
PRIMAIRE
07/11/2017 0,00 3 936,04
MISE EN PLACE VENTILATION ECOLE
PRIMAIRE
07/11/2017 0,00 10 803,90
FOURNITURE ET POSE D UNE
VENTOUSE SUR PORTE - FOURNITURE
ET ̈POS
0 07/11/2017 0,00 582,54
OS 16-2017 - PROLONGEMENT DU
RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC AVENUE
HE
0 07/11/2017 0,00 4 394,04
TRAVAUX DE PEINTURE SALLE
INFORMATIQUE ECOLE PRIMAIRE
0 07/11/2017 0,00 4 161,60
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 08/11/2017 0,00 1 904,92
LOGICIEL ZIMBRA 8 ET MIGRATION DE
DONNEES
2 08/11/2017 0,00 309,60
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 08/11/2017 0,00 2 926,80
FOURNITURE ET MISE EN PLACE
AUTOMATE PDS
0 09/11/2017 0,00 2 236,80
ALIMENTATION CENTRALE
TRAITEMENT D AIR - ALIMENTATION
CENTRALE
09/11/2017 0,00 227,40
TRAVAUX GRANGE MICHAL 10/11/2017 0,00 1 080,00
TRAVAUX GRANGE MICHAL 14/11/2017 0,00 2 010,00
EQUIPEMENT DE NOUVEAUX
ECLAIRAGES DE CIRCULATION A LA
PLAINE DES
0 14/11/2017 0,00 6 194,28
BUT D ENTRAINEMENT DE BASKET
MURAL
10 16/11/2017 0,00 1 557,24
LOGICIEL PROXMOX VE 2 16/11/2017 0,00 1 434,00
SECURISATION DES BATIMENTS 2017
2018
18/11/2017 0,00 5 560,80
ASCENSEUR PRIMAIRE CASSIN 18/11/2017 0,00 3 556,80
71 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
CDE 18/2017 INSTALL POMPE DE
RECYCLAGE ECS AUX VESTIAIRES
FOOT
0 20/11/2017 0,00 601,92
TRAVAUX GRANGE MICHAL 21/11/2017 0,00 8 880,00
TRAVAUX GRANGE MICHAL 21/11/2017 0,00 25 353,20
TRAVAUX GRANGE MICHAL 21/11/2017 0,00 2 800,00
ACHAT ET INSTALLATION CHAUFFE
EAU
21/11/2017 0,00 390,76
CESSION GRATUITE CHARLES / CNE
DE G
22/11/2017 0,00 640,60
DISQUES DURS STOCKAGE SERVEURS 5 22/11/2017 0,00 2 160,00
TOILE POUR TRAMPOLINES DE
COMPETITION
10 23/11/2017 0,00 2 900,22
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
27/11/2017 0,00 740,00
FOURNITURE ET POSE DE
DETECTEURS D ECLAIRAGE PLAINE
DES SPORTS
0 27/11/2017 0,00 573,60
AMENAGEMENT JARDINS FAMILIAUX 01/12/2017 0,00 19 670,40
TRAVAUX GRANGE MICHAL 05/12/2017 0,00 2 010,00
PANNEAUX DE PROTECTION POUR LE
PORTAIL DE L ECOLE MATERNELLE
GAP
10 05/12/2017 0,00 619,82
MISE EN ACCESS DE BATIMENTS
COMMUNAUX 2017
08/12/2017 0,00 1 430,00
MISSION DE MOE POUR LE REMPLACT
DU REVETEMENT DU TERRAIN DE
FOOT
5 11/12/2017 0,00 2 760,00
MATERIEL INFORMATIQUE 5 12/12/2017 0,00 1 621,23
CABLAGES INFORMATIQUES
MATERNELLE R. CASSIN
0 14/12/2017 0,00 959,17
POSE DE GRILLES GALVANISEES 14/12/2017 0,00 4 320,00
REIMPUTATATION DU MANDAT 2354 DE
2016 AU COMPTE 2135
15/12/2017 0,00 333,60
REIMPUTATATION DU MANDAT 2354 DE
2016 AU COMPTE 2135
15/12/2017 0,00 231,60
REIMPUTATATION DU MANDAT 2354 DE
2016 AU COMPTE 2135
15/12/2017 0,00 732,00
REIMPUTATATION DU MANDAT 2354 DE
2016 AU COMPTE 2135
15/12/2017 0,00 1 238,40
ETUDE POUR CHANGEMENT
CHAUDIERE BIB
5 15/12/2017 0,00 960,00
MATERIEL INFORMATIQUE 5 19/12/2017 0,00 3 385,94
BUTS DE FOOT POUR AIRE DE JEUX
JARDINS FAMILIAUX
10 22/12/2017 0,00 1 096,80
MATERIEL INFORMATIQUE 5 26/12/2017 0,00 1 993,13
POSE DE GRILLES GALVANISEES 26/12/2017 0,00 1 440,00
DEPLACEMENT MONUMENT AUX
MORTS
0 26/12/2017 0,00 2 100,00
FOURNITURE ET POSE DE LA PORTE
ARRIERE MAIRIE
0 26/12/2017 0,00 4 380,00
TRAVAUX GRANGE MICHAL 27/12/2017 0,00 2 010,00
Divers
PARTICIPATION SYMBHI 2017 15 13/12/2017 0,00 17 944,89
TOTAL GENERAL 1 353 537,97 0,00
72 C-3-4-A101 A10.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
ETAT DES SORTIES D'IMMOBILISATION
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Désignation
du bien Modalités et date de sortie
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable au
jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins
values
Cessions à titre onéreux
2 mini-enrouleurs de
stade
8 132,80 10 1 000,00 0,00 1 000,00 24/04/2017 4 500,00
Mise à disposition
PLANTES
TECHNIQUE
1 917,04 15 0,00 1 028,04 -1 028,04 15/12/2017 889,00
RESEAUX VOIRIE -
AFFECTATION
2013-2014
357 156,32 0,00 357 156,32 -357 156,32 15/12/2017 0,00
PLANTATIONS 2012 33 455,88 15 0,00 26 767,88 -26 767,88 15/12/2017 6 688,00
PLANATIONS 2013 12 414,85 15 0,00 10 759,85 -10 759,85 15/12/2017 1 655,00
AMENAGEMENT
VOIRIE 2012
523 365,86 40 0,00 497 197,86 -497 197,86 15/12/2017 26 168,00
AMENAGEMENTS
VOIRIE 2013
163 819,66 40 0,00 155 629,66 -155 629,66 15/12/2017 8 190,00
PLANTATION
ARBUSTES PDR
ESCLANGON
4 625,68 15 0,00 1 235,02 -1 235,02 15/12/2017 3 390,66
AMENAGEMENTS
DE TERRAINS
14 535,19 15 0,00 9 691,19 -9 691,19 15/12/2017 4 844,00
ARBUSTES LUTTE
CONTRE CHALEUR
7 693,49 15 0,00 3 187,89 -3 187,89 15/12/2017 4 505,60
OS 6/2015 -
AMENAGEMENT DE
VOIRIE RUE DU
JAPIN
65 168,71 20 0,00 61 910,71 -61 910,71 15/12/2017 3 258,00
INSTALLATION DE
VOIRIE -
INTEGRATION
TRAVAUX
2009-2010-2011
1 502 045,93 8 0,00 938 779,93 -938 779,93 15/12/2017 563 266,00
totems de
signalisation
9 018,88 8 0,00 4 510,88 -4 510,88 15/12/2017 4 508,00
aménagement de
terrains
17 704,41 20 0,00 14 164,41 -14 164,41 15/12/2017 3 540,00
clôture feux
carrefour Pont
12 490,33 8 0,00 6 246,33 -6 246,33 15/12/2017 6 244,00
OS 20 2014
CREATION
CHEMINEMENTS
PIETONS AV
COMBE
25 785,62 8 0,00 22 562,62 -22 562,62 15/12/2017 3 223,00
AMENAGEMENT
PAYSAGER
10 953,86 15 0,00 3 673,30 -3 673,30 15/12/2017 7 280,56
TOTAL GENERAL 2 770 284,51 -2 113 501,89
C-3-4-A101 73 A10.3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
compte 775
compte 675
Produits des cessions d'immobilisations
Valeurs comptables des immobilisations cédées
365 900,00
252 512,01
74 C-1-1-B B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
31/12/2017
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 Total des emprunts contractés
par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
Total des emprunts autres que
ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts contractés
pour des opérations de
logement social
391 484,10 307 378,90 10 671,77 8 854,29
R R A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
GPLUS 01 GLOB
prêts loc usage
social rev
OPALE / ACTIS 109 260,04 93 241,03 3 043,72 1 578,86 3,21 3,21 2006 X 33,00
R R A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
GPLAI 02 GLOB
prêts loc aidés
insertion
OPALE / ACTIS 4 734,22 3 600,00 105,73 109,80 2,85 2,85 2006 X 23,00
R R A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
GPLAI 02 GLOB
prêts loc aidés
insertion
OPALE / ACTIS 5 355,99 4 346,32 122,20 97,25 2,75 2,75 2006 X 28,92
R R A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
GPLAR 02 GLOB
prêts loc aidés H
insert RV
OPALE / ACTIS 272 133,85 206 191,55 7 400,12 7 068,38 3,47 3,47 2007 X 19,17
TOTAL GENERAL 307 378,90 391 484,10 8 854,29 10 671,77
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés à l’article 668.
C-3-4-A022 75 B1.2
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement de l'exercice
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) Annuité nette de la dette de l’exercice (2)
Provisions pour garanties d’emprunts
0,00
202 776,05
183 628,87
0,00
386 404,92
8 296 378,03
A
B
D
C
I=A+B+C-D
II
I/II Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 4,66%
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
C-1-1-A 76 B1.3
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
8016 - ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Exercice
d'origine
du contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat
(1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
2018 2019 2020 2021 Cumul
restant
Total (2)
2014 Mobilier: 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 CREDIPAR 4 000,00 VEHICULE
PARTICULIER
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
C-3-4-B013 77 B1.7
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Prestations en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé
Associations
Délégation Départementale de l'Education Nationale 0.00€ DDEN - SUB FONC
JUDO CLUB GIERES 4 000.00€ GIERES JUDO - SUB FONC
ADF 38 0.00€ ADF 38 - SUB FONC
ADTC MNEI 220.00€ ADTC MNEI - SUB FONC
ALMA ISERE 100.00€ ALMA ISERE - SUB FONC
AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE GIERES 1 000.00€ AMIC DONNEURS DE SANG - SUB FONC
ANACR COMITE ST MARTIN D'HERES 80.00€ ANACR COMITE - SUB FONC
ARIST 135.00€ ARIST - SUB FONC
ARTS PLASTIQUES 1 900.00€ ARTS PLAST - SUB FONC
ASS. interco colline du Mûrier 400.00€ ASSO INTERCOMMUNALE COLLINE DU MURIER - SUB FONC
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE 1 000.00€ ASSO SPORTIVE - SUB FONC
BANQUE ALIMENTAIRE DE L ISERE 200.00€ BANQUE ALIM - SUB FONC
BASKET (SCG) 7 550.00€ BASKET - SUB FONC
BIEN VIVRE A LA ROSERAIE 100.00€ BIEN VIVRE ROSE - SUB FONC
CHAMP RONDET 0.00€ CHAMP RONDET - SUB FONC
CHORALE DE GIERES CLAP YO'HANDS S chez
Mme FOURMY
1 350.00€ CHORALE CLAP YOUR HANDS - SUB FONC
CHORALE LA SONNANTINE 630.00€ CHORALE LA SONNANTINE - SUB FONC
COLLECTIF INDEPENDANCIA 2 000.00€ COLLECTIF INDEPENDANCIA - SUB FONC
CRIC CRAC CROQUE 500.00€ CRIC CRAC CROQU - SUB FONC
CROCH'AIGUILLES 200.00€ CROCH'AIGUILLES SUB FONC
CYCLO CLUB GIEROIS 750.00€ CYCLO CLUB SUB FONC
DECIBEL GIERES 380.00€ DECIBEL - SUB FONC
DEPORTES DE GIERES ET DE ST MARTIN
D'HERES FNDIRP
180.00€ FNDIRP - SUB FONC
Des Mots Pour Comprendre 7 000.00€ DES MOTS POUR - SUB FONC
FNACA SECTION ST M.HERES 110.00€ FNACA - SUB FONC
FOG ART 380.00€ FOG ART - SUB FONC
GIERES ESCALADE 1 000.00€ GIERES ESCALADE SUB FONC
GIERES FOOTBALL (USG) 14 300.00€ US GIERES FOOT - SUB FONC
GIERES GYMNASTIQUE 14 500.00€ GIERES GYM - SUB FONC
GIERES PALESTINE 3 800.00€ GIERES PALES - SUB FONC
GIERES PEROU 500.00€ GIERES PEROU - SUB FONC
GIERES RANDONNEES 300.00€ GIERES RANDO - SUB FONC
GIERES ROUMANIE 300.00€ GIERES ROUMANIE SUB FONC
GIERES TENNIS 11 600.00€ GIERES TENNIS - SUB FONC
Gières Vignate Comité de Jumelag Chez M.Sciangula
Paul
600.00€ GIERES VIGNATE - SUB FONC
LA PORTEE DE TOUS 6 900.00€ LA PORTEE DE TOUS - SUB FONC
LANGUES ET JEUX 900.00€ LANGUES ET JEUX - SUB FONC
LES RESTAURANTS ET RELAIS COEUR DE
L'ISERE
1 000.00€ LES RESTAUS DU COEUR - SUB FONC
LOCOMOTIVE 100.00€ LOCOMOTIVE - SUB FONC
NID DE GRENIER 500.00€ LE NID DE GRENIER SUB FONC
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 11 500.00€ OMS - SUB FONC
PETITE BOULE GIEROISE 500.00€ PETITE BOULE - SUB FONC
ROMS ACTION 0.00€ ROMS ACTIONS - SUB FONC
SAVEURS DE GIERES 1 800.00€ SAVEURS DE GIERES - SUB FONC
C-3-4-B017 78 B1.7
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Prestations en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 0.00€ SECOURS POP - SUB FONC
SOU DES ECOLES M.BUFFIERE 4 300.00€ SOU DES ECOLES - SUB FONC
SPORTS ANIM 0.00€ SPORTS ANIM - SUB FONC
SPORTS ANIM 0.00€ SPORTS ANIM - SUB FONC
SYNDICAT INTERCOMMUNAL AGRICOLE 0.00€ SYNDICAT INT - SUB FONC
UMAC SECTION GIERES CHEZ M GUERRE
GENTON
1 170.00€ UMAC - SUB FONC
UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHEQUES
POUR TOUS
100.00€ UNC BELLEDONNE VERCORS SUB FONC
Entreprises
AMICALE LAIQUE DE GIERES DANSE 2 000.00€ AMICALE LAÏQUE - SUB FONC
107 835,00 TOTAL GENERAL
C-3-4-B017 79 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS
COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON
TITULAIRES
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 23 18 1 19 3 20
A 3 0 3 2 attaché 0 2
A 2 0 2 1 attaché principal 0 1
A 0 0 0 0 Responsable communication 1 1
B 1 0 1 1 rédacteur 0 1
B 4 0 4 4 Rédacteur principal de 1ère classe 0 4
B 0 0 0 0 rédacteur principal de 2ème classe 0 0
C 1 0 1 0 adjoint administratif territorial de 1ère classe 0 0
C 4 1 5 4 adjoint administratif territorial de 2ème classe 0 4
C 2 0 2 1 adjoint administratif territorial principal de 1ère classe 0 1
C 3 2 5 5 adjoint administratif territorial principal de 2ème classe 0 5
FILIERE TECHNIQUE (c) 30 26 0 26 3 27
A 0 0 0 0 Ingénieur principal 0 0
B 0 0 0 0 Technicien principal de 1 ére classe 0 0
B 1 0 1 1 Technicien principal de 1ére classe 0 1
B 0 0 0 0 technicien principal de 1ère classe 0 0
B 4 0 4 2 Technicien principal de 2éme classe 0 2
B 0 0 0 0 technicien principal de 2ème classe 0 0
C 3 0 3 3 Adjoint technique territorial de 1 ére classe 0 3
C 8 1 9 9 Adjoint technique territorial de 2éme classe 0 9
C 1 1 2 1 adjoint technique territorial principal de 1ere classe 0 1
C 0 0 0 0 Adjoint technique territorial principal de 1ère classe 0 0
C 3 0 3 3 Adjoint technique territorial principal de 2éme classe 0 3
C 5 1 6 6 Agent de maîtrise 0 6
C 2 0 2 1 Agent de maîtrise principal 0 1
FILIERE SOCIALE (d) 6 6 0 6 3 3
C-3-4-C011 80 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS
COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON
TITULAIRES
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
C 0 0 0 0 agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles 0 0
C 0 0 0 0 agent spécialisé de 2ème classe des écoles maternelles 0 0
C 0 0 0 0 Agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles
0 0
C 3 1 4 4 Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles
0 4
C 0 2 2 2 Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles
0 2
FILIERE SPORTIVE (g) 2 2 0 2 1 1
B 0 1 1 1 éducateur territorial des activités phys et sport 0 1
B 1 0 1 1 éducateur territorial des activités phys. et sport ppal 1ère cla
0 1
FILIERE CULTURELLE (h) 14 11 0 11 4 10
A 1 0 1 1 Bibliothécaire 0 1
A 1 0 1 0 Professeur d'établissement d'enseignement artistique classe norm
0 0
B 0 0 0 0 assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe 0 0
B 4 3 7 6 assistant d'enseignement artistique principal1ère classe 0 6
B 0 1 1 1 Assistant enseignement artistique principal 2ème classe 0 1
B 0 0 0 0 assistant spécialisé d'enseignement artistique 0 0
C 1 0 1 1 adjoint territorial du patrimoine de 1ére classe 0 1
C 0 0 0 0 adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe 0 0
C 2 0 2 1 adjoint territorial du patrimoine de 2éme classe 0 1
C 0 0 0 0 adjoint territorial du patrimoine de 2ème classe 0 0
C 1 0 1 1 Adjoint territorial du patrimoine principal 2ème classe 0 1
C 0 0 0 0 Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe 0 0
FILIERE ANIMATION (i) 2 2 0 2 0 2
C 0 0 0 0 Adjoint d'animation 2ème classe 0 0
C-3-4-C011 81 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS
COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON
TITULAIRES
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
C 2 0 2 2 Adjoint territorial d'animation de 2ème classe 0 2
FILIERE POLICE (j) 5 5 0 5 0 5
C 5 0 5 5 Brigadier chef principal de police municipale 0 5
C 0 0 0 0 Brigadier de police municipale 0 0
TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k) 68 70 14 82 1 71
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR/INT/B/95/00102/C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) : le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%)
présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
C-3-4-C011 82 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
CATEGORIES
(1)
CONTRAT REMUNERATION (3) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
31/12/2017
SECTEUR
(2) Euros Indice (8) Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
44 623,06 Agent occupant un emploi permanent (6)
44 623,06 A Responsable communication CDI ADM
67 226,33 Agent occupant un emploi non permanent (7)
40 337,75 A Collaborateur de cabinet CDD OTR
26 888,58 N Enseignants de l'école de musique CDD CULT
TOTAL GENERAL 111 849,39
C-3-4-C011 83 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
2017 Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE CA
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de
création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A/autres" et feront l'objet d'une précision (ex : "contrats aidés").
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n°2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
C-3-4-C011 84 C2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ........... . Toute personne a le droit de demander communication.
Montant de
l'engagement
Nature juridique de
l'organisme
Raison sociale de
l'organisme
Nom de l'organisme La nature de l'engagement
(1)
Délégation de service public
(2)
Détention d'une part du
capital
SPL OSER 6 300,00 Société SPL OSER 01/12/2016
Garantie ou cautionnement
d'un emprunt
Subventions supérieures à
75 000 € ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
01/01/2017 1 033 000,00 CCAS GIERES CCAS GIERES C.C.A.S.
Autres
(1) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(2) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
C-3-4-C02 85 C3.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
OU L'ETABLISSEMENT
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU+fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre
C-3-4-C031 86 D1
IV IV - ANNEXES
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Libellés Bases notifiées (si
connues à la date
de vote)
Variation des
bases / 2016
(%)
Taux appliqués
par décision de
l'assemblée
délibérante (%)
Variation de
taux / 2016
(%)
Produit proposé
par l'assemblée
délibérante
Variation
du produit
/ 2016
(%)
Taxe d'habitation
9 699 339,00 1,230 3,960 0,000 384 094,00 1,230
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 10 300 665,00 7,310 44,080 0,000 4 540 695,00 7,310
Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 31 608,00 1,120 21,830 0,000 6 900,00 1,120
TOTAL 20 031 612,00 5,310 4 931 689,00 7,561
C-3-4-D01 87 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
Présenté par le Maire, Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : A Gières, le 26/03/2018
Nombre de suffrages exprimés : Le Maire,
VOTES : Pour :
Contre :
Abstention : Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire.
A Gières, le 26/03/2018 Date de convocation : 20/03/2018
Les membres du Conseil Municipal,
AMBREGNI Nadège
BAH Rahim
BARRAL Thierry
BEREZIAT Isabelle
BERINGUIER Jean-Marie
BERTHOLLET Paul
BONNIN-DESSARTS Alberte
BRANON-MAILLET Simone
BREUILLE Michèle
CUSSIGH Sylvie
DUBOIS Stéphane
DUSSERRE Andy
EGEA Christiane
C-3-4-D02 88 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
EL GARES Habib
FABBRO Jacques
FERRACIOLI Chantal
FINAZZO Daniel
GABBERO Jean-Paul
GERACI Marianne
GONZALEZ Gisèle
LE CLOAREC Gisèle
MORIN Georges
PAVAN Jean
PERRIER Yves
PICCA Christine
ROULAND Chloé
SERGENT Claude
TISON Christine
VERRI Pierre
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 27/03/2018 et de la publication le 27/03/2018.
A Gieres, le 27/03/2018
C-3-4-D02 89 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2017 CA Mairie de Gières - 38 - BUDGET VILLE
C-3-4-D02 90 SOMMAIRE
I.Informations générales
p.2 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
II.Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Exécutions du budget et détail des restes à réaliser
p.6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.9 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.10 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III.Vote du budget
p.11 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
p.15 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
p.17 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.19 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.21 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
Jointes Sans Objet IV – ANNEXES
A - Eléments du bilan
p.22 A1 - Présentation croisée par fonction X
p.33 A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
p.44 A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
p.54 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
p.55 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X
p.57 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
p.58 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X
p.59 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
p.60 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
p.61 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.2.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la Tva - Section de fonctionnement X
A7.2.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la Tva - Section d'investissement X
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
p.63 A10.1 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
p.73 A10.2 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
p.74 A10.3 - Opérations liées aux cessions X
A10.4 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
A10.5 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
A11 - Etat des travaux en régie X
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B - Engagements hors bilan
p.75 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
p.76 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
p.77 B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
p.78 B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
p.80 C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Action de formation des élus X
p.85 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
p.86 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
C3.6 - Identification des flux croisés X
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêtés et signatures p.87 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X p.88 D2 - Arrêté et signatures X (1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l’exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d’état néant)
C-1-0-000