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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220420 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 20 avril 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220420 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Eau et assainissement,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 avril 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 avril 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 avril 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2022 MODIFICATIF DE L'ARRÊTÉ DU 20 JANVIER 2022 RÉGLEMENTANT LE TARIF DES COURSES PAR TAXIS AUTOMOBILES
ARRÊTÉ DU 15 AVRIL 2022 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE FORMATION ASSURANT LA PRÉPARATION À L'EXAMEN D CONDUCTEURS DE VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR, LA FORMATION CONTINUE ET L'ORGANISATION DE L'EXAMEN DE CONDUCTEURS DE VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AVRIL 2022 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL DE SÉCURITÉ CIVILE ATTRIBUÉ À L'ASSOCIATION SECOURS 60
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 20 AVRIL 2022 PORTANT SUR L'ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CREIL SUD OISE AU SYNDICAT D'ÉNERGIE DE L'OISE (SE 60)
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ DU 20 AVRIL 2020 PORTANT ABROGATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE (POMPES FUNÈBRES BALLANGER - ROC'ECLERC)
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9
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2022 PRONONÇANT LA MAINLEVÉE DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉCLARATION D'INSALUBRITÉ REMÉDIABLE DES LOGEMENTS SIS 2BIS RUE ABEL LANCELOT À MONTATAIRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2022 PORTANT COMPLÉMENT À L'AUTORISATION ACCORDÉE PAR ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX DES 22 JUILLET ET 14 AOÛT 2019 - RENOUVELLEMENT DE REJET ET L'EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DE LA COMMUNE DE BREUIL-LE-VERT - COMMUNES D'AGNETZ, CLERMONT-DE-L'OISE, FITZ-JAMES, BREUIL-LE-VERT, BREUIL-LE-SEC, NEUILLY-SOUS- CLERMONT ET NOINTEL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AVRIL 2022 D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE RELATIF À L'EXPLOITATION PAR DEN BRAVEN FRANCE D'UNE USINE DE FABRICATION DE COLLES ET MASTICS POLYURÉTHANE ET HYBRIDE - COMMUNE DE LE MEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 13 AVRIL 2022 - SOCIÉTÉ MATÉRIAUX ROUTIERS DU LITTORAL - COMMUNES DE NÉRY ET RULLY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 13 AVRIL 2022 RELATIF AU CHANGEMENT D'EXPLOITANT - SOCIÉTÉ IDDEA - COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL
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