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Déliberation - 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Déliberation - 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Saint Léons
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020
Présent{e)s: Mesdames Aurore RODIER, Muriel SEIGNON; Messieurs Alain NOEL, Alexis CASTAN, Eric
DELMAS, Luc LEPINOIS, François LEROY, Patrick VAILLE, Jean-Michel ARNAL
Absent{e)s : Madame Florence GELY, excusée, qui donne pouvoir à Jean-Michel ARNAL et Monsieur
Christophe BLANC, excusé, qui donne pouvoir à Alexis CASTAN.
Les délibérations sont présidées par le Maire Jean-Michel ARNAL
Secrétaire de séance : Muriel SEIGNON
1. Election des délégués et suppléants qui seront appelés à constituer le corps
électoral sénatorial.
Pour notre commune on doit élire 1 délégué dans le conseil municipal et 3 suppléants. Les suppléants seront appelés à remplacer le délégué lors de l'élection des sénateurs en cas de refus, de décès, de perte
de droits civiques et politiques, d’'empêchement ou de cessation des fonctions de conseiller municipal.
La désignation du délégué et des suppléants a lieu séparément. Le conseil municipal procède à celle des suppléants aussitôt après l'élection du délégué.
Délégué élu : Jean-Michel ARNAL
Suppléants élus : Alain NOEL, Florence GELY, François LEROY.
2. Présentation et validation de la mission confié à Aveyron Ingénierie en matière
d'assainissement.
Cette convention a pour objet de définir les conditions et les modalités de réalisation de la mission confiée
par la collectivité à Aveyron Ingénierie afin d'améliorer et optimiser la gestion patrimoniale et les
performances du système d'assainissement collectif dont elle a la responsabilité.
Le conseil décide de confier cette mission à Aveyron Ingénierie, et autorise, à l'unanimité, le maire à signer
la convention correspondante.
La séance est levée à 21h15.
Vu par nous, Maire de la Commune de Saint Léons,
pour être affiché le 15 juillet 2020
Le Maire, Jean-Michel ARNAL