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Document publié le Mercredi 2 septembre 2020 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 02 09 2020 signe)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 2 septembre 2020 à 19H00
salon d'honneur de rHôtel de Ville
No d'ordre Objet No délibérations
o Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du IOjuin 2û20 /
o Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 /
I Convention pour le financement de la campagne de stérilisation et l'identification des chats errants sur le territoire communal CM-20-057
2 Election des délégués de la Commune au Syndicat Mixte de la Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Osie (SMGFAVO) CM-20-058
3 Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en lle de France (SIGEIF) CM-20-059
4 Approbation du protocole transactionnel avec la société SARL Garges Automobiles Services CM-20-060
5
Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes
administratifs et de l'état civil proposé par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) de
la Grande couronne de la région Île-de-France
CM-20-061
6 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) CM-20-062
7 Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) CM-20-063
8 Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) CM-20-064
9 Désignation des Commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) CM-20-065
IO Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d'Ecoles des établissements primaires et maternelles CM-20-066
Il Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d'Administration des collèges et lycées CM-20-067
12 Détermination du nombre de membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) CM-20-068
13 Election des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) CM-20-069
14 Détermination du nombre de représentants du Comité Technique CM-20-070
15 Détermination du nombre de représentants Comité d'Hygiène, sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) CM-20-071
16 Création de postes au tableau des effectifs de la Ville CM-20-072
F5it à Garges-lès-Gonesse,