Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm du 12 11 2024 signe
Ordre du Jour - odj cm du 04 01 2021 signe
Ordre du Jour - odj du 10 02 2025 signe
Ordre du Jour - odj cm du 05 02 2024 signe
Ordre du Jour - odj cm du 18 12 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du du 12 12 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 03 10 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 02 11 2020 signe
Ordre du Jour - odj cm du 02 09 2020 signe
Ordre du Jour - odj cm du 10 05 2021 signe
Ordre du Jour - odj cm du 02 10 2023 signe
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 02 10 2023 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance Ordinaire le :
Lundi 2 octobre 2023 à 19h00
Espace Associatif des Doucettes (EAD) -— 10 rue du Tiers Pot
.q N° NF AGrarE Objet délibérations
0 | Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2023 l
1 Subvention exceptionnelle pour l'aide aux victimes du tremblement de CM-23-073 terre au Maroc
Versement de subventions communales aux associations IMAJ et 2 Œuvre pour la Protection de l'Enfance et de la Jeunesse (OPEJ), CM-23-074
émargeant au Contrat de Ville, ligne ‘ Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance‘ (FIPD)
3 Versement des subventions communales aux associations émargeant à! CM-23-075 l'appel à projet Cité éducative 2023
4 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'Appel à CM-23-076 projets Programmation estivale 2023, dispositif Quartiers d'été
Demande d'obtention du nouveau label Structure Information Jeunesse 5 dans le cadre du renouvellement de la labellisation de la Structure. CM-23-077 | Information Jeunesse
Rapports de présentation de la Délégation de Service Public 6 d'exploitation des établissements d'accueil du jeune enfant " Les CM-23-078 Doucettes " et du multi- accueil " Plein Midi pour l'année 2022
Rapport de présentation de la Délégation de Service Public 7 ; ab sea CM-23-079 d'exploitation des marchés d'approvisionnement pour l'année 2022
Approbation du principe de la Délégation de Service Public pour la gestion des marchés forains de la Ville de Garges-lès-Gonesse et 8 4 x : + CM-23-080 autorisation de lancer la procédure de passation d'un contrat de
concession
9 Copropriétés dégradées du centre-ville - Avenant n n 51 à la Convention CM-23-081 de portage immobilier et foncier
10 Convention cadre entre la Ville de Garges-lès- Gonesse et l'EPCC Le CM-23-082 Cube Garges
11 Demande de garantie d'emprunt de l'immobilière 3F - Réhabilitation de CM-23-083 228 logements Dame Blanche Nord, Phase 2
Construction d'un centre social et d'une antenne jeunesse dans le 12 quartier de Dame Blanche Nord - Lancement du concours de maîtrise CM-23-084 d'œuvre
Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France (CRC) - cahier n°1 : contrôle 13 . . . à : CM-23-085 organique - exercices 2017 et suivants - contrôle de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
14 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire CM-23-086 15 Décision modificative n°1 CM-23-087
16 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal CM-23-088
Création de postes dans le cadre d'un accroissement temporaire de 59 17 [activité pour l'année scolaire 2023/2024 GHF28:089
Création de postes dans le cadre d'un accroissement saisonnier 18 d'activité pour l'année scolaire 2023/2024 - Article L. 332-23 2° du Code CM-23-090 Général de la Fonction Publique
19 Etat des effectifs de la Ville au 1er octobre 2023
Fait à Garges-lès-Gonesse, le 26 septembre 2023
ENE
CM-23-091