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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 425d3e8d4e1342d8321c378db4107e17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
GÉNISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
Le Conseil Municipal a été convoqué mardi 7 avril 2026.
L'affichage a été effectué mardi 7 avril 2026.
Le treize avril deux mille vingt-six à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous
la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU
Emeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY Christine, M. LELEU
Pascal, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. CHAPUS
Benoît-Joseph, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame SELIMBAYE
LATCHIMY Yolen, Madame SATGÉ Daphné, Madame L'HOMME Céline, Monsieur ESNAULT Jean-François,
Madame PEETERS Stéphanie, M. CARTEYRON Étienne, M.
ROTA Alexis
Pouvoirs :
Madame SELIMBAYE LATCHIMY Yolen donne pouvoir à M. ROTA Alexis M. LANSARD RUIZ Pierre donne pouvoir à Madame L'HOMME Céline | Madame BLIMON Rachel donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline
Absent excusé : M. LENNE Frédéric
M. BAGGIO Jean-Marie a été élu Secrétaire de séance.
Le quorum a été atteint.
Publié le : 07/05/2026 10:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/61783 Numéro des Intitulé des délibérations Décision de
délibérations l’Assemblée Délibérante
2026/35 Adoption du Compte Financier Unique de Adoptée à l’unanimité
l’exercice 2025 — Budget principal
2026/36 Détermination de l’affectation du résultat de la Adoptée à l’unanimité
Commune de l’exercice 2025
Attribution des subventions de fonctionnement Point ajourné
aux associations locales pour 2026
2026/37 Délégation de l’admission en non-valeur des Adoptée à l’unanimité créances locales de faible montant
2026/38 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour Adoptée à l’unanimité
2026
2026/39 Vote du Budget Principal de la Commune de Adoptée à l’unanimité
l’exercice 2026
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45.
Fait à Génissac, le 17 avril 2026
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
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Émeline BOURDAT BRISSEAU Jean-Marie BAGGIO
Publié le : 07/05/2026 10:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/61783