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Procès Verbal - 38a1fd63ed91fb5706c2fd6400ecc90d
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Déliberation - 1aa04dc3d1180c2e7944a3ab5845dde
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 1aa04dc3d1180c2e7944a3ab5845dde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
GÉNISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
Le Conseil Municipal a été convoqué mercredi 15 mai 2024
L'affichage a été effectué mercredi 15 mai 2024
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à vingt heures dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame
HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle,
M. LE LEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE
Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame MAURI Fabienne, M. CALISTO
David, Madame DAVID Sylvie
Pouvoirs :
Madame BLIMON Rachel donne pouvoir à Monsieur CALISTO David Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline
Monsieur LANSARD RUIZ Pierre donne pouvoir à Madame L'HOMME Céline
Absents : Madame SICHE Delphine, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
M. CHAPUS Benoît a été élu Secrétaire de séance.
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704 Numéro des
délibérations
Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
Délibérante
2024/42 Approbation du compte de gestion ALSH de
l’exercice 2023
Adoptée à l’unanimité
2024/43 Approbation du compte administratif ALSH de
l’exercice 2023
Adoptée à l’unanimité
2024/44 Détermination de l’affectation du résultat
ALSH de l’exercice 2023
Adoptée à l’unanimité
2024/45 Attribution de subventions de fonctionnement
aux associations locales pour 2024 -
compléments
Adoptée avec 15 voix
POUR et 1 abstention
2024/46 Demande d’attribution du label « ici bébé lit » Adoptée à l’unanimité
2024/47 Participation financière de la Commune aux
frais de scolarité d’un enfant ULIS à Libourne
Adoptée à l’unanimité
2024/48 Extinction de créances irrécouvrables Adoptée avec13 voix POUR, 1 voix CONTRE et
2 abstentions
2024/49 Appels à projets pour la réalisation d’un atlas
de la biodiversité communale - Engagement de
la démarche — Demande de subventions -
Autorisation
Adoptée à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 25.
Fait à Génissac, le 29 mai 2024
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
Le Secrétaire de séance,
M. CHAPUS Benoît
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704