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Ordre du Jour - odj complementaire
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Ordre du Jour - odj 6
Ordre du Jour - odj 7
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h43 par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 7)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Égalité et non-discrimination,
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
30
mars
2026
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
1)
Budget
de
la
ville
-
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
de
la
ville
de
Gargenville
2)
ROB
3)
Budget
de
la
ville
- Attribution
d'un
acompte
sur
subvention
au
CCAS
pour
2026
4)
Inscription
à
l'inventaire
des
dépenses
d'investissement
d’un
montant
unitaire
inférieur
à
500
€
5)
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
6)
Indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
7)
Élection
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
8)
Création
de
la
commission
« finances
» et
désignation
de
ses
membres
9)
Création
de
la
commission
pour
l'accessibilité
aux
personnes
handicapées
et
désignation
de
ses
membres
élus
10)
Création
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
et
désignation
de
ses
membres
11)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
12)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
Handi
Val
de
Seine
13)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
des
Energies
des
Yvelines
(SEY)
14)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
Conseil
d'Administration
du
Collège
Albert
Camus
15)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
de
Suivi
de
Site
(CSS)
du
bassin
industriel
de
Limay-Gargenville-Porcheville
16)
Nomination
du
Correspondant
Défense
17)
Proposition
de
membres
pour
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Fait
et
affiché
à
Gargenville,
le
24
mars
2026
Le
Maire,
Yann
PERRON
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