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Arrêté - AR2026 079 Circulation 23 faubourg de Besancon Travaux LACOSTE 1
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 079 Circulation 23 faubourg de Besancon Travaux LACOSTE 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-079/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise LACOSTE - 6 rue du
Mont Miroir - 25120 MAICHE, en date du jeudi 22
janvier 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'évacuation de déblais 23 faubourg de Besançon, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation 23 faubourg de Besançon - Travaux LACOSTE
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée faubourg de Besançon, à hauteur de la
propriété sise au n° 23, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté,
sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi 02 février et
le vendredi 06 février 2026 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite faubourg de Besançon à hauteur des
travaux, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi
02 février et le vendredi 06 février 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise LACOSTE -— 6 rue du Mont Miroir —
25120 MAICHE chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-036 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com N° 2026-079/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 29 Janvier 2026 Le Maire
Je fx nd
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 29/01/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Voie occupée par un camion
FA
2026-036