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Arrêté - AR2026 033 Circulation faubourg de Besancon Travaux SPIE INDUSTRIE
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 033 Circulation faubourg de Besancon Travaux SPIE INDUSTRIE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-033/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
4, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise SPIE Industrie - 2 rue
de l'Initiative - 90800 BAVILLIERS, en date du mardi
16 décembre 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
réfection d'une boucle à feux sur chaussée faubourg de
Besançon, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation faubourg de Besançon - Travaux SPIE Industrie
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée faubourg de Besançon, à hauteur du
carrefour à feux 388K106 (faubourg de Besançon/rue Charles Lalance), le lundi
19 janvier 2026, selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute cireulation piétonne sera interdite faubourg de Besançon à hauteur des
travaux, le lundi 19 janvier 2026, selon Favancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise SPIE Industrie — 2 rue de l'initiative —
90800 BAVILLIERS chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2026-0172 N° 2026-033/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 14 Janvier 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le: 14/01/2026
Notifié le :
Le Maire,
* certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-012