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Arrêté - ARRETE AMV2026 228 Marche de noel du 30 11 2026 au 11 12 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 228 Marche de noel du 30 11 2026 au 11 12 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ NCAMV2026_228
Objet : Arrêté de circulation et de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-2,
L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU l'arrêté 239 de la direction Générale Adjointe Infrastructures et supports techniques
VU le Code de la Route
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement dans
l’agglomération durant le marché de Noël de SCIONZIER,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison du marché de Noël de SCIONZIER, le stationnement sera interdit sur Le
Parking de la Résidence, la Place des Anciens d’AFN (devant la Boulangerie Grand) et le
Parking de la Salle des Fêtes à compter du Lundi 30 Novembre 2026 et jusqu’au Vendredi 11
Décembre 2026.
ARTICLE 2: La signalisation nécessaire sera mise en place par les Services Techniques
Municipaux.
ARTICLE 3 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent
arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale,
au Pôle Routes Arrondissement de Bonneville et à Monsieur le directeur des Services
Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié au Recueil des Actes
Administratifs de la Mairie.
A Scionziet, le 22/10/2026
Le Maire,
Sandro PÉPIN