Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0335 ActualisationTableauEmploisPermanents
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0335 ActualisationTableauEmploisPermanents)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DS
be
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
OBJET :
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201214-DEL-2020-0335-DE
Date de télétransmission : 20/12/2020
Date de réception préfecture : 20/12/2020
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2020
Délibération n°DEL-2020-0335
Actualisation du tableau des emplois permanents de la collectivité
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice 74
Présents . 66
Pouvoirs : 2
Absents 0
Excusés 8
Pour : 68
Contre 0
Abstention 0
N'ayant pas pris part au
vote 0
Acte rendu exécutoire
après transmission en
Préfecture le
&f 111% et affichage le
%|12|%520 Secrétaire de séance
Jean-François CLAPPAZ
Le 14 décembre 2020 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes Le Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 8 décembre 2020.
Présents : Henri BAILE. Laurence THERY, Claude BENOIT. Françoise MIDALI, Patrick BEAU Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD. Régine MILLET, Philippe LORIMIER. Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ. François BERNIGAUD. Olivier SALVETTI, Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Dominique BONNET, Alexandra COHARD. Cécile CONRY. Isabelle CURT. Brigitte DESTANNE DE BERNIS. Brigitte DULONG., Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE. Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS. Philippe GENESTIER. llona GENTY. Martin GERBAUX. Vincent GOUNON, Mylène JACQUIN, Alain JOLLY, Martine KOHLY, Richard LATARGE. Hervé LENOIRE. Christelle MEGRET, Sylvain MICHALIK, Clara MONTEIL Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN. Olivier ROZIAU, Franck SOMME, Brigitte SORREL., François STEFANI, Christophe SUSZYLO. Youcef TABET, Annie TANI. Martine VENTURINI. Françoise VIDEAU, Damien VYNCK Jean-Luc FILLON
Pouvoir : Agnès DUPON à Ingrid BEATINI, Nelly GADEL à Youcef TABET
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créées par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Ainsi, considérant la délibération du conseil communautaire du 24 juin 2019 dernier, visant, à
régulariser et acter l'ensemble des créations des emplois opérés par le Grésivaudan depuis sa création que ce soit sur poste permanent où non permanent,
Considérant les besoins des directions pour assurer la bonne continuité du service rendu au public, mais également les avancements de grade et les promotions internes. Monsieur le Président propose au conseil communautaire, de valider l'évolution du tableau des emplois de la collectivité comme présenté ci-dessous.
Ces derniers correspondent aux crédits budgétaires inscrits aux budgets primitifs
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201214-DEL-2020-0335-DE
Date de télétransmission : 20/12/2020
Date de réception préfecture : 20/12/2020
Légende : Temps complet = TC/ Temps non complet = TNC / Catégorie = Cat.
DG = Direction Générale / DASC = Direction Action Sociale et Culturelle / DEP = Direction de l'Enfance et de la Parentalité / DEA = Direction de l'Eau et de l'Assainissement / EHPAD = Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendante / DSLT = Direction des Sports, des Loisirs et du Tourisme / DGD = Direction de la gestion des déchets / DALE = Direction de l'aménagement, du logement et de l'environnement / DSI = Direction des systèmes d'informations / DM = Direction mobilité / | DAGJ = Direction des affaires générales et juridiques / DRH = Direction des ressources humaines / DPST = Direction du Patrimoine et des Services Techniques
je Temps
Nombre de Création IITC 7 î E poste Cat. Grade Suppression TNC FLE A compter du Budget Motif
Emploi fonctionnel de DG Emploi
1 A+ directeur général des services | Création TC 35h00 01/01/2021 PRINCIPAL en te (80 000 à 150 000 habitants)
: ' : DSLT_CNI- ne principal 18e Suppression TC 35h00 Pontcharra_Reclass
1 B 01/01/2021 PRINCIPAL > ÉTEN= Sgen S Rédacteur principal 2ème nouveau Ra rade se Création TNC |28h00 nouveau temps del classe : travail
Auxiliaire de puéricultrice :
principal de 2ème classe SIéaton DEP 1nté
1 c TC |35h00 |o1/01/2021 PRINcIPAL | PEP_ Intégration À directe
Agent social principal 2ème clocse Suppression
Rédacteur Suppression DASC._Réintégration
1 8 TC 35h00 01/01/2021 PRINCIPAL | suite à retou ; : disponibilité Animateur Création
Conseiller des APS Suppression
è DSLT_ Suppression
2 A g 25 a TC |35h00 01/01/2021 PRINCIPAL |suite à départ de Attaché - Ingénieur / principal l'agent
2ème classe / principal 1ère | Création
classe
S DEP_Suppression
1 A Educateur de jeunes enfants | bression rc |ashoo |ot/01/2021 PRINCIPAL |suite à départ de de 1ère classe " l'agent (retraite) DEP_ Suppression
1 B Animateur Suppression TC 35h00 01/01/2021 PRINCIPAL |suite à départ del l'agent
Les emplois permanents seront occupés par des fonctionnaires. Toutefois, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, ils pourront être pourvus par des agents contractuels sur la base des articles 3-3-2° ou 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
La rémunération de l'agent ne pourra pas dépasser l'indice brut sommital du cadre d'emploi de recrutement.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre ont signé tous les membres présents
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 14 décembre 2020
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.