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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0343 TableauEmplois
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0343 TableauEmplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Is
ha”
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0343
_ Objet: Actualisation du tableau des emplois
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 60
Pouvoirs : 7
Absenits : 0
Excusés : 14
Pour : 67
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 8 SEP. 2023
et publié le
2 8 SEP. 2023
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 25 septembre 2023 à 18 heures 30, le Conseil |
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 19
septembre 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE,
Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude:
|
BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne- |
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG, :
Karim CHAMON, Christiane CHARLES,
CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD, Cécile
Jean-François |
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNKS,|
Brigitte DULONG, Christophe DURET, Thierry FEROTIN,|
Michèle FLAMAND, Nelly GADEL, Philippe GENESTIER,
Martin GERBAUX, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY,
Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY,
Richard LATARGE, Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice |
MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine|
MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Valérie PETEX,
Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian
RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile |
ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck SOMME, |
Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe SUSZYLO,|
Annie TANI, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, | Damien VYNCK
Pouvoirs : Patrick AYACHE à Philippe LORIMIER, Coralie
BOURDELAIN à Laurence THERY, Christophe ENGRAND à
Brigitte SORREL, Annie FRAGOLA à Annie TANI, Hervé
LENOIRE à Patrick BEAU, Guillaume RACCURT à François
OLLEON, Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Mod. 540330 - 04
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Vu le Code général des collectivités territoriales
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique territoriale
Vu le Code du travail, et en particulier les articles L. 6211-1 et suivants, les articles D. 6211-1 et
suivants;
Vu la loi n°- 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; Vu l'ordonnance n° 2020-387 du ler avril 2020 portant mesures d'urgence en matière de
formation professionnelle ;
Vu le décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 relatif aux modalités de mise en œuvre de la contribution du Centre national de la fonction publique territoriale au financement des frais de
formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant ;
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi n° 84-53
du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Considérant les besoins des directions pour assurer la bonne continuité du service rendu au public, mais également suite aux évolutions de service.
Monsieur le Président propose au Conseil communautaire, de valider l'évolution du tableau des emplois de la collectivité comme présenté ci-dessous.
Ces derniers correspondent aux crédits budgétaires inscrits aux budgets.
Légende : Temps complet =TC / Temps non complet = INC / Catégorie = Cat.
SG = Secrétariat Général / DC = Direction Communication / DG = Direction Générale / DRH = Direction Ressources Humaines / DFCP = Direction Finances & Commande Publique / DSI = Direction Systèmes Informations / DPST = Direction Patrimoine & Services Techniques / DGD = Direction Gestion des Déchets / DEA = Direction Eau & Assainissement / DEVECO = Direction Développement Economique / DALE =
Direction Aménagement, Logement & Environnement / DCPC = Direction Culture & Patrimoine Culturel / DEJP = Direction Enfance, Jeunesse & Parentalité / DSMT = Direction Sports, Montagne & Tourisme / DM = Direction Mobilité / DASS = Direction Autonomie, Santé & Solidarités / EHPAD = Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes / MG = Moyens Généraux
Emplois permanents :
Les emplois permanents seront occupés par des fonctionnaires. Toutefois, en cas de recherche
infructueuse de candidats statutaires, ils pourront être pourvus par des agents contractuels sur la base des articles 3-3-2° ou 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
La rémunération de l'agent ne pourra pas dépasser l'indice brut sommital du cadre d'emploi de recrutement.
[emps:|
A compier.
Cadre
d'emplois des
Suppression | C adjoints
techniques
territoriaux Recrutement sur
Cadres ] d'ermblolodies TC | 35h00 | 01/10/2023 Eau nouveau cadre DEA
p d'emploi adjoints
Création |C/B | techniques
ou des
techniciens
territoriaux
Grade Recrutement sur d'attaché TC | 35h00 | 01/10/2023 | Assainissement SR SEE DEA 1 Suppression | A
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 ur
Hi
3
principal
Création B/A
Cadres
d'emplois des
attachés ou
des
rédacteurs
territoriaux
d'emploi
Suppression
Cadre
d'emplois des
adjoints
d'animation
territoriaux TC
Création
Grade
d'adjoint
technique
35h00 25/09/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade DEJP ALSH
Saint
Maximin
Suppression
Grade
d'éducateur
de jeunes
enfants
Création
Grade
d'infirmière
en soins
généraux
TC 35h00 25/09/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade
DEJP MA
"Le Pré en
Bulle"
Allevard
Suppression Grade d'attaché
Création
Grade de
rédacteur
principal de
2ème classe
TE 35h00 01/10/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade DEPE
Espace
Aragon
Suppression
Création
Grade de
psychologue
de classe
normale
TC
02h44
05h28
01/10/2023 Principal Evolution d'organisation
DEJP LAEP
Pontcharra
et Villard
Bonnot
Suppression
Cadres
d'emplois des
assistants
socio-
éducatifs ou
des moniteurs
éducateurs
et
intervenants
familiaux ou
des
psychologues
ou des
éducateurs
de jeunes
enfants
territoriaux
TNC
Création
Grade
d'auxilicire
de
puériculture
de classe
normale
02h39 25/09/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade
DEJP LAEP
"Papillon"
Plateau
des Petites
Roches
1 Suppression
Cadres
d'emplois des
assistants
SOCio-
éducatifs ou
des moniteurs
éducateurs
et
intervenants
familiaux ou
des
TNC 02h39 25/09/2023 Principal
Recrutement sur
nouveau grade
et évolution du
temps de travail
DEJP LAEP
"Papillon"
Plateau
des Petites
Roches
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
i. 540330
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 psychologues
où des
éducateurs
de jeunes
enfants
territoriaux
Création
Grade de
sage-femme
de classe
normale
02h30
Suppression
Grade
d'auxiliaire
de
puériculture
classe
supérieure
Création
Grade
d'agent
social
1e 35h00 25/09/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade
DEJP MA
Les
Boutchous
Crolles
Suppression
Cadre
d'emploi des
rédacteurs
territoriaux
Création A/B
Cadres
d'emploi des
attachés et
rédacteurs
territoriaux
TC 35h00 01/10/2023 Principal
Recrutement sur
nouveau cadre
d'emploi
DFCP
Suppression
Grade
Rédacteur
principal 1ère
classe
Création
Grade
adjoint
administratif
principal 1ère
classe
TC 35h00 01/11/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade DCOM
Suppression
Grade
d'adjoint du
patrimoine
principal
2ème classe
Création
Grade
d'adjoint du
patrimoine
lère classe
Le 35h00 01/10/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade DCPC MTRC
Suppression
Création
Suppression
Création
Grade
d'aide-
soignant
TC 35h00
J INC 28h00
25/09/2023
TNC 28h00
TC 35h00
01/02/2024
Principal Evolution temps de travail DASS : EHPAD
Suppression
Grade de
technicien
principal de
lère classe
Création A/B
Cadres
d'emplois des
techniciens
ou des
ingénieurs
FE 35h00 01/10/2023 Principal
Recrutement sur
nouveau cadre
d'emploi
DALE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 territoriaux
Suppression Grade
: d'ingénieur Recrutement sur ] Gide TC | 35h00 | 01/11/2023 Principal nouveau grade DSI
Création d'ingénieur
principal
, Grade 2. Création de Création A d'attaré TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal poste SG
Grade Création de Création E d'adijoint TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal SG RE ; poste administratif
Cadre
d'emploi des _
1 | Création | © | adjoints | TC | 35h00 |o1/10/2023| Principat Crégiion de DGle Bu . poste administratifs
territoriaux
Grade — DEJP ALSH
1 | Création | € | d'adjoint | rc | 35h00 |o1/10/2023| Principat Création de Saint ae ; poste BP 2023 . d'animation Maximin
Grade ,
d'auxiliaire DEJP Multi: dé accueil
1 Suppression | B 2.5 TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal Reclassement "Les puériculture ‘ ñ Bout'chous classe
= Crolles : supérieure
Suppression Grade 18h00 DCPC ] LE C | d'adjoint du |TNC 01/10/2023 Principal Réorganisation Lecture Création patrimoine 26h00 Publique : . Grade nn
1 Grade TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal orne DCPC
Création A d attaché professionnel
principal
Grade
d'agent
| Suppression | € social
pi principal de
té 2ème classe Le Avancement ù L Gide TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal grade DEJP
| d'agent
5 Création E social
n principal de
lère classe
u Grade
d'auxiliaire
2 Suppression | B . de TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal Reclassement DEJP puériculture
de classe
is normale
L Grade |
" 1 |Suppression| À | Sinirmieren | | 35h00 [01/10/2023 | Principor | PÉPüri retraite DEJP Soins agent généraux
Grade
d'adijoint | . 1 | Suppression | © | technique [INC | 14h00 | 01/10/2023] Principal RPAERSRE DEJP hi principal de 9 2ème classe
Grade de |
rédacteur . Suppression 1 Suppression | B didisal 1ère TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal suite fin de MG
P de détachement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
j. 540330 - 04/27
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Suppression
Grade
d'éducateur
de jeunes
enfants
Création
Grade de
conseiller
territorial
socio-
éducatif
1Ë 35h00 01/10/2023 Principal Recrutement sur nouveau grade DEJP
Création
Cadre
d'emploi des
Educateurs
territoriaux
des A.P.S
TC 35h00 01/10/2023 Principal Evolution d'organisation DSMT
Suppression
Création
Grade
d'assistant
socio-
éducatif
TNC
1h54
2h12
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade de
psychologue
de classe
normale
TNC
1h50
2h07
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade de
sage-femme TNC
1h53
2h03
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade
d'assistant
socio-
éducatif
TNC
1h54
1h53
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade
d'agent
social
TNC
1h50
2h07
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade
d'assistant
socio-
éducatif
TNC
15h20
15h22
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade
d'assistant
socio-
éducatif
TNC
19h27
19h49
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Création
Grade de
psychologue
de classe
normale
TNC
18h05
17h39
25/09/2023 Principal Evolution temps de travail DEJP
Suppression
Cadres
d'emplois des
assistants
sOCiaux-
territoriaux ou
des moniteurs
éducateurs
ou des
éducateurs
de jeunes
enfants ou
des
psychologues
territoriaux
TNC 2h46 25/09/2023 Principal Evolution d'organisation DEJP
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Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 ta
BA
F4
5
H
#
5
2 Promotions internes 2023 :
#3 SRE ——
Nbre | Temps | | | # 1e s Creation ; Cat. Grade LA'compter | Uddel “Direction
H 2, | SUPPression | l DOSIE:| l
. Grade ; 1 Création B d'attaché TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal Promotion interne DSMT
m 2 Grade re s à ] Création B LE TC | 35h00 | 01/10/2023 | Assainissement | Promotion interne DEA d'ingénieur
. Grade de
& Fu rédacteur _ _—— _ 1 Création € principal de TC | 35h00 | 01/10/2023 Principal Promotion interne SG
| 2ème classe
H
EH
a Emplois non permanents (Accroissement temporaire d'activité) :
B
5 La loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 dans son article 3 | 1°), permet aux collectivités de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents afin de faire face à un accroissement " temporaire d'activité. Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 12 mois pendant une #4 même période de 18 mois consécutifs, ils seront pourvus uniquement par des agents ki contractuels.
” Considérant les besoins des directions pour assurer la bonne continuité du service rendu au sx public, notamment au regard des nombreux services à la population, et des contraintes x règlementaires encadrant le recrutement (délais de vacance, de publication, durée des “ remplacements), la collectivité pour répondre rapidement aux exigences de continuité de service, prévoit la création de ces postes.
Motif du
ecrutement
bi
d'emplois
. des adjoints Eau / Accroissement E 5 C | administratifs | Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 ASF EAT DEA temporaire ou des d'activité adjoints
ii techniques
Cadres a! :
d'emplois
Fi des adjoints Eau.) Accroissement à 2 C | administratifs | Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Kai enisnt DEA temporaire ou des d'activité & adjoints
ji techniques
: Grade Le. AcCcroissement ë ] C d'adjoint Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/06/2024 Principal DFEP temporaire w administratif d'activité Accroissement
: A | Gradède | Céction [nc | 28h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 | EHPAD DASS | $emporaïre | psychologue EHPAD d'activité g activité
Cadre AcCcroissement ” ] B | d'emploi des | Création TC | 35h00 | 25/09/2023 | 29/02/2024 Principal DCOM temporaire wi rédacteurs d'activité
El Grade Accroissement d 2 C d'adijoint Création TC | 35h00 | 25/09/2023 | 28/02/2024 Principal DEJP temporaire d'animation d'activité ÿl
4
Rs
#* La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de H
Mod. 540330 04/22 Fabrèque Entreprise labell sée
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
t SN UIMPRIM'VERT*
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Grade Accroissement
d'agent Création TC | 35h00 | 25/09/2023 | 31/12/2023 Principal DEJP temporaire social d'activité
Grade Accroissement
d'atäché Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal SG temporaire d'activité
Gradé … Accroissement
g Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal SMMAG temporaire d'attaché MR d'activité
Accroissement
Cadre de | Céation | 1€ | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 | EHPAD DASS | $emporaire santé EHPAD NL d'activité
Cadres
d'emplois
des adjoints
du Accroissement patrimoine Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal DCPC temporaire ou des d'activité
adjoints
administratifs
territoriaux
Cadre Accroissement
d'emploi des | Création TC | 35h00 | 25/09/2023 | 29/02/2024 Principal DCPC temporaire rédacteurs d'activité Grade Accroissement d'adjoint Création TC | 35,00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal DPST temporaire technique d'activité
Cadres
d'emplois
des
rédacteurs
territoriaux
ou des
assistants de
conservation Accroissement
du Création TC | 35,00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal DCPC temporaire patrimoine d'activité
ou des
adjoints du
patrimoine
ou des
adjoints
administratifs
territoriaux
Cadres
d'emplois
des infirmiers
territoriaux DASS Accroissement
ou des Création TC | 35,00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 EHPAD temporaire FRS EHPAD RES infirmiers d'activité
territoriaux
en soins
généraux
Cadres
d'emplois
des assistants
de Accroissement
conservation | Création TC | 35h00 | 01/10/2023 | 30/09/2024 Principal SG temporaire du d'activité patrimoine et
des
bibliothèques
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 El
x]
Apprentissage :
Considérant, que l'apprentissage permet à des personnes âgées de 16 à 29 ans {sans limite d'âge supérieure d'entrée en formation concernant les travailleurs handicapés) d'acquérir des connaissances théoriques dans une spécialité et de les mettre en application dans une entreprise ou une administration: et que cette formation en alternance est sanctionnée par la délivrance d'un diplôme ou d'un titre.
Considérant que ce dispositif présente un intérêt tant pour les jeunes accueillis que pour les services accueillants, compte tenu des diplômes préparés par les postulants et des qualifications requises par lui.
Considérant la volonté de la collectivité de participer à l'insertion professionnelle des jeunes en les formant à de nombreux diplômes, du CAP au Master.
L'apprentissage reste Un des outils de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences qui permet d'anticiper les départs à la retraite en envisageant un nouveau mode de recrutement, qui facilite l'intégration dans la fonction publique territoriale après une période test pour l'employeur comme pour l'apprenti. Il crée également des opportunités d'échanges de compétences et de connaissances entre l'apprenti et les agents ;
L'apprenti bénéficie du statut de salarié et perçoit Une rémunération minimale correspondant à un pourcentage du SMIC en fonction de son âge, du diplôme préparé et de son ancienneté dans le contrat. Cette rémunération sera réévaluée si les nécessités du service le justifient.
Considérant qu'il revient à la collectivité de prendre en charge le coût de la formation, que les crédits nécessaires ont été inscrits au budget primitif 2021.
L|
Création / |
1 AMIE de Création TC 35h00 | 01/10/2023 | 30/06/2024 Principal DEJP puériculture
EJE Création 1E 35h00 25/09/2023 | 31/07/2025 Principal DEJP
CAP AEPE Création TE 35h00 25/09/2023 | 31/08/2025 Principal DEJP
Master MBA
MCE
(Management Création TC 35h00 | 25/09/2023 | 20/08/2024 Principal DEVECO Commerce et
Entreprenariat)
BTS GEMEAU Création TC 35h00 25/09/2023 | 15/07/2025 Eau DEA
BTS GEMEAU Création TC 35h00 25/09/2023 | 15/07/2025 | Assainissement DEA
Bachelor 2
2 Responsable de | Création 16 35h00 25/09/2023 | 12/09/2025 Principal DCOM Communication
BP JEPS LTP Création ie 35h00 01/11/2023 | 31/08/2025 Principal DEJP
BP JEPS Création TE 35h00 25/09/2023 | 31/08/2025 Principal DEJP
2 BTS Gestion PME | Création TE 35h00 | 25/09/2023 | 30/06/2025 Principal DFCF
Master M2 LEA
RESET
Ressources 5 STE RL Évremement Création TC 35h00 25/09/2023 | 14/07/2024 Principal DALE
Société et
Transition
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de - Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
4. 540330 04/22 Fabrèque Entreprise lobellisée N IMPRIM'VERT*
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Moster 2
Sciences
sociales
parcours _— Principal ou 1 EVE Et Création TE 35h00 25/09/2023 | 03/09/2024 EHPAD 2 DASS
management
des politiques
sociales (EMPS)
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIFEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 5 SEP, 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230925-DEL-2023-343-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023