unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure CR Bureau 18 juin 26

Documents similaires

Compte-Rendu - AggloSeineEure CR Bureau 18 juin 26

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei

unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure CR Bureau 18 juin 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure CR Bureau 18 juin 26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sport, 1/6

BUREAU COMMUNAUTAIRE

Réunion du jeudi 18 juin 2026

COMPTE-RENDU

Date de convocation : vendredi 12 juin 2026

Nombre de conseillers en exercice : 65

Nombre de conseillers présents : 53

Nombre de conseillers votants : 54, dont 1 pouvoir

TITULAIRES PRÉSENTS :

Jérémy THIREZ - Bernard LEROY - Morgan QUIRIN - Hervé GAMBLIN - Hubert ZOUTU - Georgio LOISEAU - Gwénaël JAHIER - Eric BECHEREL - Liliane BOURGEOIS - Thierry PATEL - Eric LARDEUR - Daniel BAYART - Patrick MAUGARS - Jean-Marie LEJEUNE - François VIGOR Laetitia SANCHEZ - Katia CAMUS - Florence LAMBERT - Janick LEGER - Philippe BODINEAU Patrice PHILIPPE - Agnès LABIGNE - Frédéric ALLOT - Anne TERLEZ - François-Xavier PRIOLLAUD - Odile HANTZ - Philippe COLLAS - Richard JACQUET - Ollivier LEPINTEUR - Joris BENIER - Arnaud LEVITRE - François CHARLIER - José PIRES - Stéphanie ROUSSELIN Patrick LAMBERT - Marcelline CERE - Delphine DIAS - Jean-Luc FLAMBARD - Géraldine GUICHARD - Arnaud HAUDRICOURT - Stella BLOURDIER - Rémi GRIMOIN - Christian GOSTOLI - Olivier LEFEVRE - Annick VAUQUELIN - Pierrick GILLES - Jean-Philippe BRUN Philippe DOOM - Jacky GOY - Ludovic GARNIER - Pascal JUMEL - Gildas FORT - Samuel THOMAS.

POUVOIR :

Monsieur PICARD à Monsieur GRIMOIN.

TITULAIRES ABSENTS EXCUSÉS :

Alain GAUCHER - Caroline ROUZEE - David POLLET - Serge MARAIS - Anne BAILHACHE SIMON - Marc-Antoine JAMET - Ousmane N'DIAYE - Didier GUERINOT - Pascal LEMAIRE Gaëlle TAVENNEC - Jean-Luc GUITTARD.

ASSISTAIENT ÉGALEMENT

Régis Petit, Sid-Ahmed Sirat, Mathieu Traisnel, Vinciane Masure, Cindy Lebrun, Marie Bayeux.

Secrétaire : Joris BENIER

**********

Ordre du Jour :

N° SERVICE INTITULE ELUS

1

Développement

économique et

implantation

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rouen Normandy

Invest - Participation financière 2026 - Adhésion et

subvention annuelle - Signature d'une convention -

Autorisation

Bernard

LEROY

2 Cohésions territoriales COHÉSIONS TERRITORIALES - Mise en œuvre du Contrat Local de Santé 2026 - Subventions - Autorisation Gwénaël JAHIER

3 Cohésions territoriales COHESIONS TERRITORIALES - Subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) - Autorisation Odile HANTZ

4 Cohésions COHESIONS TERRITORIALES - Subventions aux Odile2/6

N° SERVICE INTITULE ELUS

territoriales communes, aux associations et collège au titre du

Contrat de Ville ' quartiers 2030 ' - Autorisation

HANTZ

5 Cohésions territoriales

COHESIONS TERRITORIALES - Subventions aux

communes et aux associations au titre du Projet

Territorial de Cohésion Sociale (PTCS) - Autorisation

Janick

LEGER

6 Cycle de l'eau

RIVIERES ET MILIEUX NATURELS - Charte forestière -

Concours "Ma forêt Normande 2026" - Subvention à

l'association Fibois Normandie - Convention -

Autorisation

Laetitia

SANCHEZ

7 Convention Territorial Global SERVICES A LA POPULATION - Projet éducatif et social local - Versement de subventions - Autorisation Jérémy THIREZ

8

Réseau des

enseignements

artistiques

RÉSEAU DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES -

Association culturelle "La vallée en musique" -

Subvention 2026 - Autorisation

Anne

TERLEZ

9 Sports

SPORTS - Association Team Val'Eure triathlon - Triathlon

des deux amants du 13 septembre 2026 - Subvention-

Autorisation

José PIRES

10 Sports

SPORTS - Master's de patinage artistique et danse sur

glace - Fédération française des sports de glace-

Versement de subvention - Autorisation

José PIRES

11 Tourisme TOURISME - 11ème Assises Nationales de Sports et Loisirs - Convention de partenariat - Autorisation Joris BENIER

12 Tourisme

TOURISME - Participation financière de la Communauté

d'agglomération Seine-Eure à l'Association des Anciens

et Amis de la Batellerie à Poses - Autorisation

Joris

BENIER

Monsieur LEROY ouvre la séance à 19h14.

DB 2026-33 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rouen Normandy Invest - Participation financière 2026 - Adhésion et subvention annuelle - Signature d'une convention - Autorisation

Sur rapport de Monsieur LEROY, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser la subvention 2026 à l’association Rouen Normandy Invest pour un montant de 120 774,40 € TTC qui donne lieu à la signature d’une convention précisant le programme d’actions annuel.

Les statuts de Rouen Normandy Invest, adoptés le 20 mars 2019, précisent les priorités d’intervention de l’agence pour fédérer l’écosystème territorial autour des enjeux d’attractivité et assurer une efficacité des actions en faveur du développement économique du territoire.

Le plan d’actions 2026 proposé par Rouen Normandy Invest au regard de ses missions est le suivant :

- Action de prospection nationale et internationale,

- Services dédiés aux entreprises,

- Promotion et attractivité du territoire.

DB 2026-34 – COHÉSIONS TERRITORIALES - Mise en œuvre du Contrat Local de Santé 2026 - Subventions - Autorisation

Sur rapport de Monsieur JAHIER, à l’unanimité, le Bureau commuanutaire décide le versement de subventions pour un montant total de 135 597 € pour la mise en oeuvre du Contrat Local de Santé 2026.3/6

Les Contrats Locaux de Santé (CLS) de la Communauté d’agglomération Seine-Eure et de la Communauté de communes Eure-Madrie-Seine, signés le 3 juillet 2019, ont pour objectif de réduire les inégalités sociales et territoriales de santé et d’améliorer la qualité de vie et le bien-être des habitants.

Pour y parvenir, les deux CLS définissent les priorités suivantes :

Axes stratégiques thématiques :

- L’accès aux droits et aux soins, en travaillant avec l’ensemble des partenaires et professionnels,

- La promotion de la santé mentale, l’accompagnement et la prise en charge des souffrances psychosociales des habitants,

- La prévention des pratiques addictives par l’orientation, l’accompagnement et une prise en charge globale de l’individu,

- L’accompagnement des personnes vieillissantes.

Axes transversaux :

- La coordination et la mise en réseau des acteurs,

- La formation des acteurs répondant aux besoins locaux,

- L’action en prévention dès la petite enfance.

C'est dans ce cadre que l’Agglomération Seine-Eure et l’Agence Régionale de Santé de Normandie soutiennent les dynamiques locales de santé sur les territoires de proximité, à l’aide d’un appel à projets ouvert aux communes, associations, structures publiques sanitaires et sociales.

DB 2026-35 – COHESIONS TERRITORIALES - Subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) – Autorisation

Après présentation du rapport par Madame HANTZ, Madame TERLEZ ajoute que ce dispositif permet un accès gratuit à des permanences de justice sur le territoire avec des professionnels du droit (avocats, notaires, greffiers des services judiciaires, huissiers de justice) répondant aux différents besoin de la population : droit du travail, droit de la famille, aides contre les violences conjugales, protection des personnes, aides aux victimes, conciliation et médiation.

Sur rapport de Madame HANTZ, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser au Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) une subvention de 35 000 €, que le CDAD s’engage à répartir et reverser comme suit :

- Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) : 8 000 € au titre de la cotisation au Groupement d’Intérêt Public ;

- Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Famille (CIDFF) : 12 000 € ; - Association d’Aide aux Victimes Et d’Actions du Champs Judiciaire de l’Eure (AVEDEACJE) : 15 000 €.

DB 2026-36 – COHESIONS TERRITORIALES - Subventions aux communes, aux associations et collège au titre du Contrat de Ville ' quartiers 2030 ' – Autorisation

Sur rapport de Madame HANTZ, à l’unanimité, le Bureau communautaire décide le versements de subventions pour un montant total de 170 000 € aux communes et aux associations au titre de la programmation du Contrat de Ville « Quartiers 2030 ».

Le contrat de ville « Quartiers 2030 » est recentré sur les enjeux locaux les plus prégnants identifiés en lien étroit avec les habitants, les communes et l’ensemble des partenaires institutionnels et socioprofessionnels regroupés autour de quatre thématiques :

- Cadre de vie : habitat, tranquillité publique et sécurité, transition écologique et énergétique, quartiers inclusifs et vieillissement, urbanisme favorable à la santé ;

- Qualité de vie : accès aux soins et à la santé, alimentation de qualité, accès au sport et à la culture ;4/6

- Insertion : orientation, emploi, économie sociale et solidaire, fracture numérique, mobilité ; - Pouvoir d‘agir : émancipation, accès aux droits, participation citoyenne, démocratie participative.

Les projets soutenus contribuent ainsi à renforcer la cohésion sociale, l’accès aux droits, l’inclusion, l’accompagnement des publics, ainsi que le développement d’actions favorisant le vivre ensemble et la participation citoyenne.

DB 2026-37 – COHESIONS TERRITORIALES - Subventions aux communes et aux associations au titre du Projet Territorial de Cohésion Sociale (PTCS) – Autorisation

Sur rapport de Madame LEGER, à l’unanimité, le Bureau communautaire décide d’attribuer des subventions aux communes et associations, dans le cadre du Projet Territorial de Cohésion Sociale (PTCS), pour un montant total de 130 000 €.

Dans le cadre de sa politique de réduction des inégalités sociales et territoriales, l’Agglomération accompagne et finance les actions inscrites au contrat de ville pour les quartiers politique de la ville inscrits en géographie prioritaire.

Néanmoins, 2/3 des habitants vivant en dessous du seuil de pauvreté résident hors des quartiers prioritaires.

Les territoires ciblés présentent des situations de précarité d’une partie de leur population : Pont- de-l’Arche (quartier du Bon Air) et Pîtres-Le Manoir, sortis de la géographie prioritaire de la politique de la ville en 2014, Léry (quartier des Sentiers) et Val d’Hazey. Ce soutien financier permet aux espaces de vie, en complémentarité des actions de droit commun, de développer des stratégies d'intervention sociale au profit des poches de précarité, hors politique de la ville, afin de réduire les inégalités d’accès aux droits, à l’emploi, à la santé, à la culture et au sport.

DB 2026-38 – RIVIERES ET MILIEUX NATURELS - Charte forestière - Concours "Ma forêt Normande 2026" - Subvention à l'association Fibois Normandie - Convention – Autorisation

Sur rapport de Madame SANCHEZ, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser un soutien financier de 5 000 € à l’associaiton Fibois pour l’édition 2026 du concours “Ma forêt Normande”.

La Communauté d’agglomération Seine-Eure s’est engagée dans une charte forestière de territoire. Le développement de la filière bois est à la croisée des enjeux du développement durable par l’énergie renouvelable qu’elle promeut et par l’opportunité de bénéficier de circuit courts.

Depuis plusieurs années, la Communauté d’agglomération Seine-Eure travaille en partenariat avec l’association Fibois au moyen notamment de conventions liées à la mise en œuvre d’actions en vue de valoriser l’ensemble de la filière bois sur le territoire de la Communauté d’agglomération Seine-Eure.

En 2026, Fibois Normandie organise la 2e édition du concours « Ma Forêt normande » sur le territoire de la Communauté d’agglomération Seine-Eure. Ce concours est ouvert aux propriétaires forestiers normands, privés et publics, souhaitant valoriser la gestion multifonctionnelle d’une parcelle. Il s’agit de montrer une vision positive de la gestion forestière, qui peut allier exploitation, protection de la biodiversité, activités scientifiques ou grand public. Le concours a aussi pour vocation de mettre en avant la diversité des acteurs qui travaillent en forêt.

Madame SANCHEZ ajoute qu’une visite puis une promenade sont organisées le mardi 23 juin à Serquigny par l’association.

DB 2026-39 – SERVICES A LA POPULATION - Projet éducatif et social local - Versement de subventions – Autorisation5/6

Sur rapport de Monsieur THIREZ, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte le versement de subventions au titre du Projet Educatif et Social Local (PESL) pour un montant total de 103 434 €.

La Communauté d'agglomération Seine-Eure a signé une convention territoriale globale (CTG) pour la période 2024-2028. Conventionnée avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure, la CTG permet l’élaboration et la mise en œuvre du Projet Éducatif et Social Local (PESL).

Le PESL a pour vocation d’améliorer le quotidien des habitants du territoire à travers le maintien, le développement des services aux familles et la mise en place de toute action favorable aux habitants. Il s’appuie sur un diagnostic partagé avec les partenaires concernés pour définir les priorités et les moyens dans le cadre d’un plan d’actions adapté.

Monsieur THIREZ remercie les agents de la Communauté d’agglomération Seine-Eure pour leur accompagnement dans les projets et le travail mené avec les élus.

DB 2026-40 – RÉSEAU DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES - Association culturelle "La vallée en musique" - Subvention 2026 – Autorisation

Sur rapport de Madame TERLEZ, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte le versement d’une subvention de 2 500 € à l’association musicale La Valée en Musique.

Basée à Clef-Vallée-d’Eure, l’association musicale propose des cours de guitare, piano et batterie à ses 32 adhérents, ce qui correspond à 11h45 de cours hebdomadaires. Elle enseigne également des pratiques collectives : chorale, formation musicale et éveil musical. 90 % de ses adhérents habitent sur le territoire de l’Agglomération Seine-Eure.

DB 2026-41 – SPORTS - Association Team Val'Eure triathlon - Triathlon des deux amants du 13 septembre 2026 – Subvention – Autorisation

Sur rapport de Monsieur PIRES, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une subvention de 16 600 € à l’association Team Val’Eure Triathlon afin de soutenir l’organisation et le financement du Triathlon des deux amants qui se déroulera le dimanche 13 septembre 2026 sur le parc de loisirs et de plein air de Léry-Poses.

Cet événement sportif a rencontré un vif succès en 2025 avec plus d’un millier de participants. Le label mixité et développement durable attribué par la Ligue de Normandie de Triathlon, conjugué à l’organisation, pour la troisième fois, du Championnat de Normandie longue distance, renforce l’image de qualité et de sérieux de l’événement et participe à sa dynamique croissante d’une édition à l’autre.

Pour l’édition 2026, cinq épreuves sont proposées :

- un triathlon format longue distance (1,9 km de natation – 90 km de vélo – 20 km de course à pied),

- un triathlon format S (750 m de natation – 21.6 km de vélo – 5 km de course à pied), - un triathlon format XS (400 m de natation – 10.7 km de vélo – 2.5 km de course à pied), - deux triathlons CROSS (VTT) jeunes :

o 100 m de natation – 2.2 km de vélo – 1000 m de course à pied ;

o 50 m de natation – 1.3 km de vélo – 500 m de course à pied ;

Le départ, l’arrivée, les épreuves de natation et de course à pied se dérouleront sur le parc de loisirs et de plein air de Léry-Poses. Le parcours vélo empruntera et mettra en valeur, tout au long de l’épreuve, les atouts et les infrastructures du territoire Seine-Eure.

DB 2026-42 – SPORTS - Master's de patinage artistique et danse sur glace - Fédération française des sports de glace- Versement de subvention – Autorisation6/6

Sur rapport de Monsieur PIRES, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une subvention exceptionnelle de 10 000 € à la Fédération française des sports de glace afin de soutenir l’organisation des master’s de patinage artistique et danse sur glace à Louviers qui auront lieu du 27 au 29 août 2026.

Organisés depuis 16 ans sur la commune de Villard-de-Lans, la Fédération installe, cette année, les Master’s en Normandie à Louviers et identifie favorablement le territoire Seine-Eure comme un territoire de pratique des sports de glace, dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030 qui se dérouleront dans les Alpes françaises.

Cette manifestation, qui est la première compétition nationale séniore de la saison, contribuera à la promotion des sports de glace ainsi qu’au rayonnement du territoire durant les trois jours de compétition.

DB 2026-43 – TOURISME - 11ème Assises Nationales de Sports et Loisirs - Convention de partenariat – Autorisation

Sur rapport de Monsieur BENIER, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser un soutien financier de 20 000 € à IdéalCo afin de soutenir l’organisation des 11èmes Assises nationales des sports & loisirs de nature en Normandie, les 30 septembre et 1er octobre 2026 au Hub Expo & Congrès à Louviers, en partenariat avec l'ensemble des acteurs institutionnels normands.

IdealCo est une structure créée par l’association Réseau IDEAL et la Caisse des dépôts et consignations pour mutualiser des connaissances et des savoir-faire. L’association Réseau IDEAL mutualise au quotidien les retours d'expérience de ses membres (agents territoriaux en charge des loisirs sportifs de nature... issus de 1 900 collectivités territoriales et organismes associés au plan national) et propose des formations sur l'aménagement, la gestion, le développement et l'animation du territoire, les pratiques sportives, les produits touristiques, le numérique ou encore l'environnement et le développement durable.

DB 2026-44 – TOURISME - Participation financière de la Communauté d'agglomération Seine-Eure à l'Association des Anciens et Amis de la Batellerie à Poses – Autorisation

Sur rapport de Monsieur BENIER, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une participation financière de 19 000 €, au titre de l’année 2026, à l’association des anciens et amis de la batellerie à Poses.

Le musée de la batellerie de Poses, géré par l’association des anciens et amis de la batellerie, plonge les visiteurs au cœur de la vie des mariniers et offre une découverte originale du patrimoine fluvial de la Seine grâce à ses deux bateaux-musées :

- Le Fauvette : un remorqueur fluvial classé Monument Historique (propriété de la commune de Poses) remis dans son état d'origine (1928), permet de découvrir la vie à bord de l'époque, la salle des machines, la timonerie et les logements ;

- La péniche Midway qui retrace l'histoire de la Seine et les différentes techniques de navigation.

Monsieur BENIER ajoute que la Communauté d’agglomération Seine-Eure et la Métropole Rouen Normandie, constituées en pôle métropolitain, travaillent pour enrichir l’offre culturelle et touristique du territoire. À cette occasion, une oeuvre d’art le “déjeuner sur l’herbe”, réalisée par deux artistes danoises, sera inaugurée le 3 juillet 2026 aux Trois Lacs. Cette inauguration marque la reprise en main du site par l’Agglomération Seine-Eure et la Métropole Rouen Normandie.

L’ordre du jour étant épuisé, auncune question ni remarque formulée, la séance est levée à 19h45.