Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 573 PM Allez rue de Beaufort modification de
Arrêté - 2024 1215 PM Allez rue de Beaufort travaux de terr
Arrêté - 2024 321 PM Allez rue de Beaufort modification du
Arrêté - 2025 1473 PM Allez Beaufort travaux mise en servic
Arrêté - 2025 1510 PM Allez Energies rue de Beaufort et Cor
Arrêté - 2025 878 PM Allez et Cie rue Edouard Herriot trava
Arrêté - 2025 238 PM Allez rue de Beaufort travaux de terra
Arrêté - 2024 288 PM Allez rue de Beaufort dans la section
Arrêté - 2024 462 PM Allez rue de Beaufort dans la section
Arrêté - 2025 885 PM Allez Energies rue de Beaufort travaux
Arrêté - 2024 428 PM Allez et Cie Rue de Beaufort
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 428 PM Allez et Cie Rue de Beaufort)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
+ Ville
de
É
G
;
s’
«
LAPGUUIE
Certifié
exécutoire
par
le Maire
SAINT
GILLES
:
:
.
.
.
compte
tenu
de
la
publication
aini-
-
Croix-de-Ll
CROIX
DE
VIE
le
Je
ONICIPALE
29
AVR
A
&
02
51
55
29
55
FB/PR N°
2024
- 428-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piéton
et
vélos,
rue
de
Beaufort
dans
la
section
entre
la
rue
du
Par
cet
l'avenue
de
l'Atlantique,
ainsi
que
la
rue
du
Parc
dans
la
section
entre
la
rue
de
Beaufort
et
l'entrée
du
Parking
du
Petit
Bois,
à
l'occasion
des
travaux
d’effacement
des
réseaux
Sydev,
réalisés
par
l’entreprise
ALLEZ
et Cie.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
ALLEZ
et Cie
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piéton
et
vélos,
rue
de
Beaufort
dans
la
section
entre
la
rue
du
Parc
et
l'avenue
de
l'Atlantique,
ainsi
que
la
rue
du
Parc
dans
la
section
entre
la
rue
de
Beaufort
et
l'entrée
du
Parking
du
Petit
Bois
, pour
des
raisons
de
sécurité,
à
l'occasion
des
travaux
d'effacement
des
réseaux
Sydev,
réalisés
par
l'entreprise
ALLEZ
et
Cie
dont
l'adresse
se
situe
au
—
15
Rue
des
Couvreurs
—
85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1
-
Les
travaux
d'effacement
des
réseaux
Sydev,
rue
de
Beaufort
dans
la
section
entre
la
rue
du
Parc
et
l'avenue
de
l'Atlantique,
ainsi
que
la
rue
du
Parc
dans
la
section
entre
la
rue
de
Beaufort
et
l'entrée
du
Parking
du
Petit
Bois
nécessitent,
des
traversées
de
rues,
des
manœuvres
d'engins
et
camions
de
chantier,
ainsi
que
le
stationnement
des
camions.
À
la
demande
de
l’entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
pour
les
travaux
de
la
rue
de
Beaufort,
compte-tenu
de
l'étroitesse
de
la
voie
et
de
son
sens
unique,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
les
vélos
est
fermée
à
la
circulation,
sauf
aux
riverains,
le temps
des
travaux.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur,
Une
base
de
vie
et
une
zone
de
stockage
de
matériaux
et
engins
divers
seront
installées
sur
le
parking
bas
de
la
place
Rochebonne
près
du
Poste
de
transformateur,
tout
le
temps
des
travaux.
La
zone
de
stockage
devra
sécurisée
par
des
barrières
de
chantier
et
les
panneaux
réglementaires
AK5
at
K8.
La
Rue
Beaufort
sera
fermée
par
des
barrières
de
chantier
avec
les
panneaux
sianalisations
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
et
des
panneaux
de
sianalisations
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation}
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
devront
être
mis,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Le
sens
de
circulation
actuelle
pourra
être
modifiée
pendant
la
période
des
travaux
et
à
tout
moment,
du
fait
des
travaux
et
afin
que
les
riverains
puissent
sortir
de
la
rue
Beaufort
dans
la
section
entre
la
rue
du
Parc
et
l'avenue
de
l'Atlantique
pour
rejoindre
la
rue
du
Parc
et
l'avenue
Charles
Atamian.
La
modification
de
la
signalisation
temporaire
devra
être
mis
en
place.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
sera
supprimée,
le
temps
des
travaux.
La
déviation
des
vélos
est
la
même
que
celle
des
véhicules
et
des
deux
roues.
Pour
les
travaux,
rue
du
Parc,
un
rétrécissement
de
chaussée
sera
organisé
avec
les
panneaux
de
signalisations
AK3,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
de
délimiter
et
sécuriser
la
zone
de
chantier
avec
des
positions
de
chantier
K5C
ou
des
barrières
de
chantier
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
de
chaque
côté
du
périmètre
de
sécurité
et
de
la
zone
de
chantier,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Toutes
les
places
de
stationnement
dans
la
section
précitée
sont
supprimées
temporairement
pour
exécuter
les
travaux,
ainsi
que
de
stocker
du
matériel,
des
matériaux
et
des
engins
de
chantier,
tout
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue,
le
temps
et
pendant
les
travaux.
Mairie
: 86.
auai
de
la Rénublionie
- CS
80429
- BERNA
St-Gillas-Croix-de-Via
Cadex
- Télénhona
: 19
51
6%
70
70.
Télérnnia
* N9
41
6% 49
91Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11
-
La
déviation
est
organisée
de
la
façon
suivante
pour
la
rue
Beaufort
Rue
du
Parc,
avenue
Charles
Atamian
et
avenue
de
l’Atlantique.
Avertissement
pour
la
rue
Beaufort :
-
Un
panneau
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
devra
être
mis
à
l'intersection
place
Rochebonne
et
avenue
de
là
Plage
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Le
sens
interdit
place
Rochebonne
comprenant
la
section
de
voie
entre
la
rue
de
Beaufort
et
l'avenue
de
la
Plage
devient
un
sens
interdit
«
sauf
service
»
le
panonceau
devra
être
mis
sous
le sens
interdit.
-
Un
panneau
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
avec
un
affichage
«
uniquement
riverains
»
devra
être
mis
à
l’intersection
rue
Beaufort
et
place
Rochebonne
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Un
panneau
«
route
barrée
à
200
mètres
»
avec
un
affichage
«
rue
beaufort
»
devra
être
mis
à
l'intersection
rue
des
Pins
et
boulevard
des
Océanides
devra
être
mis
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Un
panneau
«
route
barrée
»
avec
un
affichage
«rue
beaufort»
et
un
affichage
<
uniquement
riverains
et
accès
parking
»
devra
être
mis
à
l'intersection
rue
des
Pins
et
place
Rochebonne
devra
être
mis
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Un
panneau
«
route
barrée
à
100
mètres
»
avec
un
affichage
«
rue
de
beaufort
»
et
«
sens
interdit
»
avec
un
affichage
«
uniquement
riverains
et
accès
parking
»
devra
être
mis
à
l'intersection
place
Rochebonne
et
rue
Neptune
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Le
sens
interdit
place
Rochebonne
comprenant
la
section
de
voie
entre
la
rue
des
Pins
et
la
rue
Neptune
est
supprimé
le
temps
des
travaux
le
panneau
devra
être
couvert.
Ces
prescriptions
sont
applicables
le
lundi
25
mars
2024
au
vendredi
26
avril
2024,
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
admihistrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
À partir
du
site
WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Dirécteur
des/Services
Techniques
Municipaux,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
ef
la
Police
Münicipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
appliation
ou
une copie
leur
est
adressée.
A
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
16
avril
2024.