Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Li
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Li
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC14 12 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC14 12 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 14 décembre 2023
Feuillet n°
Département du LOIRET
Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le 14 décembre, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment convoqué le 8 décembre 2023, s’est réuni à la salle polyvalente de Huêtre, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND, Président.
Conseillers en exercice : ................ 42
Conseillers présents : ..................... 35
Pouvoir(s) : ..................................... 2
Votants : .......................................... 37
Conseillers titulaires présents :
Artenay : JACQUET David, DAUDIN René, CHEVOLOT Laurence, GUDIN Pascal Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, BAILLON Olivier
Bucy-le-Roi : GREFFIN Gervais (à partir de la délibération n°C2023_97)
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Cercottes : DUMINIL Marie-Paule
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline (à partir de la délibération n°C2023_98)
Coinces : PAILLET Alban
Chevilly : JOLLIET Hubert, LORCET Dominique, PELLETIER Claude, JOVENIAUX Nadine, LEGRAND Catherine
Gémigny : CAILLARD Joël
Gidy : PERDEREAU Benoît, BUISSON Annick, BERNABEU Jean-Paul
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Patay : VOISIN Patrice, PINET Odile, GUISET Eric
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie
Ruan : LEGRAND Anne-Elodie
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Sougy : LEGRAND Fabienne, DAVID Eric
Tournoisis : Murielle BATAILLE
Trinay : SOUCHET Christophe
Villamblain : CLAVEAU Thierry (à partir de la délibération n°C2023_97)
Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis suppléant de PINSARD Yves
Conseillers titulaires absents ayant donnés pouvoir :
Cercottes : SAVOURE-LEJEUNE Martial donne pouvoir à DUMINIL Marie-Paule Gidy : MERCIER Véronique donne pouvoir à BUISSON Annick
Conseillers absents :
Cercottes : EDRU Pascal
Chevilly : SEVIN Marc
Conseillers excusés :
Saint-Péravy-la-Colombe : PELE Denis
Patay : LAURENT Sophie, BRETON Julien
Secrétaire de séance : Isabelle BOISSIERE Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 14 décembre 2023
Feuillet n°
Numéro de
délibération
Objet Rapporteur Décision
C2023_95 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_96 Ouverture anticipée des crédits d’investissement Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_97 Désignation d’un représentant à la conférence
régionale ZAN
Hubert JOLLIET Approuvée à
unanimité
C2023_98 Adoption de la tarification eau potable 2024 à partir
du 1er janvier 2024
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_99 Budget eau 2024 – approbation du budget
prévisionnel
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_100 Versement d’une avance de trésorerie du budget
principal au budget eau 2024
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_101 Autorisation de signer une convention de vente d’eau
avec la Métropole d’Orléans
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_102 Autorisation de signer des conventions pour la
fournitures d’énergie
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_103 Autorisation de signer des conventions afin d’assurer
la continuité du service d’alimentation en eau potable
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_104 Approbation des termes d’une convention type
travaux non prioritaires eau potable
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_105 Demande de subventions pour les travaux réalisés par
la Régie eau potable
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_106 Création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe
et mise à jour du tableau des effectifs
Isabelle
BOISSIERE
Approuvée à
unanimité
C2023_107 SPANC – Décision modificative n°1 – Admission en
non valeur
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_108 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau –
Assainissement non collectif 2022
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_109 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau –
Assainissement collectif 2022
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_110 Fixation des tarifs d’assainissement collectif pour
l’année 2024
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_111 SPANC – Autorisation de signer un avenant au
contrat signé avec Suez Eau France
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_112 Attributions de compensation Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 18 décembre 2023
Le Président,
Thierry BRACQUEMOND
Publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 18 décembre 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif d’Orléans – sis 28 rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS cedex 1 – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.