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Déliberation - 1764934282 Liste des Deliberations du 28 11 2025
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Marval.
Lien du pdf (Déliberation - 1764934282 Liste des Deliberations du 28 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE DE MARVAL
(Haute-Vienne)
Séance du Conseil Municipal
du 28 novembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 69/2025 portant sur le rapport d’activités de la Communauté
de Communes Ouest Limousin — Exercice 2024
Délibération n° 70/2025 portant sur la participation de la Commune à la
mutuelle santé pour les agents communaux
Délibération n° 71/2025 portant sur la création de poste au tableau des
effectifs
Délibération n° 72/2025 portant sur demandes de subventions pour la
Rénovation énergétique de deux logements communaux
Délibération n° 73/2025 portant sur l’attribution de subvention à une
association communale
Délibération n° 74/2025 portant sur l’attribution de subvention au
conciliateur de justice
Délibération n° 75/2025 portant sur la fixation de la redevance
d'occupation du domaine public
Délibération n° 76/2025 portant sur la mise à disposition de la licence 4
de la Commune auprès d’un commerce
Délibération n° 77/2025 portant sur la régularisation de parcelles cadastrales
au Moulin de Saint-Auvent
Délibération n° 78/2025 portant sur l’adoption du tarif de
la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement
collectif pour l’année 2026
Délibération n° 79/2025 portant sur les modalités d’attribution
pour services rendus
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation