Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM4 du 17 07 2023 1
Procès Verbal - PV CM4 du 17 07 2023
Déliberation - Tableau des deliberations CM du 17 07 2023
Compte-Rendu - CR CM4 du 10 07 2020
Procès Verbal - PV CM4 du 23 09 2024
Compte-Rendu - CR CM4 du 10 07 2020
Déliberation - Tableau des deliberations du CM4 du 23 09 2024
Déliberation - deliberations CM4 du 23 09 2024
Procès Verbal - PV CM4 du 12 05 2026
Procès Verbal - PV CM4 du 13 10 2025 1
Déliberation - CM4 du 17 07 2023 1
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Lien du pdf (Déliberation - CM4 du 17 07 2023 1)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
DELIBERATIONS (1/2)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD079 Convention de partenariat – Evènement à la Lisière du Monde (de Demain)
Unanimité (Ne prend pas
part au vote : Mme
GUERIN ; 2 abstentions :
M. DEROUCH et M.
NOGUES)
2023DAD080
Convention de partenariat avec l’association TSV –
Collaboration régulière avec le service culture de la
Commune
Unanimité (Ne prend pas
part au vote : Mme
GUERIN ; 2 abstentions :
M. DEROUCH et M.
NOGUES)
2023DAD081
Programmation culturelle renouvellement de la convention
avec le CROUS de Montpellier dans cadre du dispositif
YOOT pour l’année 2023 – 2024
Unanimité
2023DAD082 Programmation culturelle saison 2023 – 2024 théâtre Jérôme Savary Unanimité
2023DAD083 Programmation culturelle saison 2023 / 2024 théâtre Jérôme Savary tarifs billetterie Unanimité
2023DAD084 Convention de partenariat avec l’association FORMATION CAP EMPLOI FOR.C.E Unanimité
2023DAD085 Féria des Vendanges 2023 – Convention de partenariat avec l’enseigne « Géant des beaux-arts » Unanimité
2023DAD086 Composition du jury du label « action portée par les citoyens » et modification du règlement intérieur
Majorité (2 abstentions : M.
HUGUET et M. VALLIER ;
4 voix contre : M.
SEGURA, M. NOGUES, M.
ALIAGA et Mme MARTOS-
FERRARA)
2023DAD087
Modalités de participation financière dans le cadre d’accueil
scolaire d’enfants non-résidents dans l’une des écoles de la
Commune
Unanimité
2023DAD088
Convention de financement de la subvention dans le cadre
du fonds d’innovation pédagogique (FIP) pour l’école Jean-
Jacques ROUSSEAU
Unanimité
2023DAD089 Tarifs – cimetière Unanimité
2023DAD090
Autorisation de signer la convention constitutive d’un
groupement de commandes entre la Commune de
Villeneuve-lès-Maguelone et Montpellier Méditerranée
Métropole pour l’achat de vêtements professionnels,
chaussures de sécurité et EPI
Unanimité
2023DAD091 Provision au titre du compte épargne temps Unanimité
2023DAD092 Provision pour dépréciation des créances douteuses Unanimité REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
DELIBERATIONS (2/2)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD093
Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars Unanimité
2023DAD094 Convention de mutualisation entre la Commune de Villeneuve- lès-Maguelone et le Centre Communal d’Action Sociale de
Villeneuve-lès-Maguelone
Unanimité
2023DAD095 Réactivation du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de
la Délinquance – règlement intérieur – charte déontologique Unanimité
2023DAD096
Modification du tableau des effectifs Unanimité
2023DAD097 Convention pré-opérationnelle entre l’établissement public foncier d’Occitanie, la Commune de Villeneuve-lès-Maguelone
et Montpellier Méditerranée Métropole – secteur « La
Condamine des Aires »
Majorité (1 voix contre :
M. DEROUCH)
2023DAD098 Mandat d’études préalables à l’aménagement d’ensembles
fonciers avec la Société d’Aménagement de Montpellier
Méditerranée Métropole (SA3M)
Majorité (3 voix contre :
M. DEROUCH, M.
NOGUES et Mme
MARTOS-FERRARA)
2023DAD099
Vente de la parcelle AS 436 – HOLDING AGUIAR Unanimité
2023DAD100 Acquisition de calculatrices pour remise aux élèves de classe
de CM2 Unanimité