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Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - proces verbal CM 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Cunlhat.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal CM 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
09
décembre
2022,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
Cunlhat
se
sont
réunis
en mairie
le
15
décembre
2022
à 19
heures
30
sous
la présidence
de Madame
FACY
Chantal,
Maire.
Sont
présents
: FACV
Chantal,
Maire,
DESMARET
Jean-Luc,
DE
VOS
Claudine,
HERRY
Jean
Michel
adijoint-e-s,
MAILLOT
Daniel,
JOUBERT
Jean-Louis,
FONTBONNE
Anne-Marie,
RIGOTTI
Sylvie,
DAILHOUX
Eric,
FRICH
Arnaud,
LIENNART
Didier,
FRAMERYŸ
Francine,
lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absent(s)
ayant
donné
procuration:
BEUF
Camille,
a
donné
procuration
DAILHOUX
Eric-
Absentes
excusées
: BRUGERE
Charlotte
- BOURNIER
Emilie
Quorum
: oui
Le
Maire
ayant
ouvert
la séance
et fait
l’appel
nominal,
il a été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
DE
VOS
Claudine
a été
désignée
pour
remplir
cette
fonction. Approbation
du compte-rendu
du
conseil
municipal
du 24
novembre
2022
: 11
voix
pour
—
2 Abstentions
Mme
F.
FRAMERY
et Mr
D.
LIENNART
Approbation
de
la mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la maison
de
santé
Par
délibération
du
Conseil
Municipal
n°08
du 24-11-2022
le choix
du lauréat
du
Concours
a
été
désigné.
Suite
à
la
négociation
et
la
mise
au
point
du
marché
public,
il
est
décidé
d'attribuer
au
:
Cabinet
DOUERAIN-LIEVRE
DELZANT
ARCHITECTURE
: 4
rue
de
la
Bourse
69001
LYON dont
le
montant
de
l’offre
de
rémunération
retenue
s’élève
à
270
112.66
€
HT
soit
324
135.19
€ TTC,
soit
15,24
%
au
lieu
de
16,97
%
initiaux.
11
voix
pour
- 2 Abstentions
Mme
F.
FRAMERY
et Mr
D.
LIENNART
Présentation
de
la maison
de
santé
( documents
envoyés)
*
Architecture
: SARL
DOUCERAIN
LIEVRE
DELZIANI
ARCHITECTES
4,
rue
de
la
Bourse
69001
LYON
* Economie
et OPC
: GBA&co
7 rue
Pablo
Picasso
- CS
70626-
42041
SAINT-ETIENNE
CEDEX 1!*
Structure
VRD
:
BUREAU
D'ÉTUDE
IT.C
PAT
La
Pardieu
—
9,
rue
Louis
Rosier
63000
CLERMONT-FERRAND
* Fluides
Thermique
: BET
CHOULET
60
avenue
de
la Margeride
63170
AUBIERE
*
Acoustique
:
SALTO
INGENIERIE
Siège
social
13
bis
rue
du
commandant
Fayolle
63510
AULNAT
Le
projet
s’inscrit
dans
le
prolongement
de
l’école
pour
offrir
une
séquence
urbaine
d’entrée
dans
le
bourg
cohérente
et
dégager
un
parvis
d'accès
au
nouvel
équipement
à
l'angle
opposé
qui
s’ouvre
en
belvédère
sur
le paysage
au
travers
des
arbres
déjà
existants.
Il
offre
une
visibilité
de
l'équipement
en
entrée
de
bourg,
une
accessibilité
à
pied,
en
voiture
ou
en
vélo,
une
prise
en
compte
du
cheminement
nord
sud
prévu,
une
création
d’un
parvis
pour
l'équipement,
un
aménagement
d’un
parking
pour
la
maison
de
santé,
une
préservation
d’une
réserve
foncière
La
maison
de
santé
est organisée
autour
d’un jardin
intérieur.
À
l’image
d’un
cloître,
cette
organisation
en
plan
permet
de
répartir
clairement
les
différentes
entités
du
programme
autour
du
jardin,
de
constituer
un
espace
de
circulation
et
d’attente
commun,
lumineux
et
|
confortable,
d'offrir une
intériorité qui préserve
l'intimité
des patients
et des
soignants
Q
DL:
pourquoi
avoir
choisi
ce
cabinet
alors
que
le
montant
est
élevé
?
Rappel
au
règlement
de
Mme
le
maire:
le
prix
est
découvert
au
moment
de
l’ouverture
de
l'enveloppe
du
lauréat.
Le
pourcentage
est également
dans
la norme
en
2022.
Q
du
public
:
-_
Type
de
chauffage
? pas
encore
choisi
: Gaz
peu
probable,
Pellets
où
géothermie
plus
probables.
Pourquoi
pas
panneaux
photovoltaïques
? attente
des
retours
d'expérience.
-_
Façades
en bois
également
à l’intérieur
du patio
avec
toujours
du
bois
local.
-_
Menuiseries
en bois nécessitent
beaucoup
d’entretien
fait remarquer
JL
Joubert.
-__
Un
débord
du
toit protégera
les façades
en
bois.
-_
Eviter
à tout
prix
la climatisation.
-_
Récupération
des
eaux
de pluies
comme
à d’autres
endroits
du bourg.
Présentation
du plan
guide
de l’ Atelier
de Montrottier
(documents
envoyés)
* Atouts
:
- Une
commune
au
cœur
de
3
bassins
de
vie
dynamique
avec
un
accès
facilité
par
les
grands
axes
qui
traversent
la commune.
-
Un
bourg
au
cœur
d’un
relief
de
moyenne
montagne
où
les
ressources
locales
sont
abondantes. - Des
espaces
en balcons
qui offrent
des
vues
sur le grand
paysage
et le PNRLF.
-
Un
lien
direct
avec
Le
paysage
agricole
et
des
poches
vertes
en
plein
bourg
qui
contribuent
au
caractère
champêtre
de
la commune.
- Un
lieu prisé
pour
ses
activités
de
plein
air, balades
et circuits
sportifs.* Faiblesses
:
-
Un!
bourg
à
l'implantation
singulière
où
la
pente
est
souvent
une
contrainte
dans
l’aménagement
des
espaces
publics.
- Un
usage
des ressources
locales
à requestionner
avec
des
formes
standardisées.
- Des
points
de vue
sur la commune
depuis
l’extérieur
et en interne
encore
trop discrets.
- Un
rapport
à l’eau dissimulé
à travers
le territoire et l’espace
public.
*
L'étude
a
porté
sur:
Commerce,
activité
et
équipement
; Mobilité
et
stationnement;
Espaces
publics
; Motifs
et matières; Les
enjeux
pour
déboucher
sur
de
très
nombreuses
propositions
et orientations
pour
nous
aider
à améliorer
le quotidien
et l’environnement
de
tous. -_
Pas
de
dos
d’âne
car trop bruyants;
-
DM
demande
si le financernent peut venir du
Département? Oui,
mais
le reste à charge
communal
est élevé.
:
-
Agrandissement
du
parking
:'altention
au “nombre
de
places
à prévoir
car
s’il
y'a
un
report
des
voitures
garées
dans
le
centre
bourg,
une
soixantaine
de
place
seront
déjà
prises.
Quid
donc
des jours
de marchés
?
|
Informations
diverses
*St
Joseph :
-
Le
jardin
va
être
mis
à disposition
de
la
commune
dès
sécurisation
du
site
via uné
convention. L'école
maternelle
est
intéressée
par
une
partie
du
jardin
Saint-Joseph.
La
Comcom
est
favorable
et une
convention
doit être signée rapidement.
DL
demande
s’il
est possible
pour
la commune
d’acheter
le
site pour
1 euro
symbolique.
CF
confirme
que
ce
serait
bien
et
qu'elle
a demandé
le même
type
d’achat
pour
la
salle
omnisport. -
Bâtiment
:
Le
projet
d’une
résidence
pour
personnes
âgées
avance
avec
l’'OPHIS
+
relais
assistantes
maternelles
+
salles
d'activités
diverses
+
sortie
arrière
de
la
médiathèque.
* INSEE
:
Gain
de
19
habitants
au
1% janvier
2023
suite
au recensement
de 2019
: 1 342
habitants
Le procès-verbal
du
15
décembre
2022
a été adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Vote
: Pour:
8-
Contre:
1 (Dariel
MAILLOT)-
Abstentions
: 4
(Didier
LIENNART
Francine
FRAMERY
Emilie
BOURNIER. Charlotte
BRUGERE).
Le
secrétaire
de
séance,
|
.
Le
Maire,
Arnaud
FRICH
FACY
Chantal
Affiché
et
publié
le
26 janvier
2023