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unknown - N 5PJ 16 33
Conseil Municipal - 33
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 33)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
DCM_2025_06_33
REPUBLIQUE FRANCAISE
————
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
————
Mairie d’AVIGNON
————
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
————
Séance publique du : 20 DÉCEMBRE 2025
————
ETAIENT PRESENT(E)S :
Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, M. Paul-Roger GONTARD,
Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER, Mme Laurence LEFEVRE,
M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL, M. Sébastien GIORGIS,
Mme Isabelle LABROT, M. Julien DE BENITO, Mme Amy MAZARI ALLEL,
M. Jean-Marc BLUY, Mme Nathalie GAILLARDET, M. Eric DESHAYES,
Mme Isabelle PORTEFAIX, M. Kader BELHADJ, Mme Martine CLAVEL,
M. Marc SIMELIERE, Mme Anne GAGNIARD, M. Joël PEYRE, Mme Lilou QUENNESSON,
Mme Joanne TEXTORIS, Mme Marie-Anne BERTRAND, M. Arnaud PETITBOULANGER,
Mme Sylvie MAZZITELLI, M. Christian ROCCI, Mme Laurence ABEL RODET,
M. Bernard AUTHEMAN, Mme Kamila BOUHASSANE, Mme Anne-Sophie RIGAULT,
M. Paul RUAT, M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE,
M. Jean-Pierre CERVANTES, Mme Annie ROSENBLATT, M. Mouloud REZOUALI,
M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Laure MINSSEN par M. Joël PEYRE
M. Fabrice TOCABENS par M. David FOURNIER
Mme Anne-Catherine LEPAGE par M. Julien DE BENITO
M. Cyril BEYNET par Mme Lilou QUENNESSON
M. Bernard HOKMAYAN par Mme Amy MAZARI ALLEL
Mme Françoise LICHIERE par Mme Zinèbe HADDAOUI
M. Thierry VALLEJOS par Mme Marie-Anne BERTRAND
Mme Annick WALDER par M. Claude NAHOUM
M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par Mme Murielle MAGDELEINE
Mme Carole MONTAGNAC par M. Arnaud RENOUARD
Mme Christine LAGRANGE par Mme Anne GAGNIARD
ETAIENT ABSENT(E)S :
Mme Ghislaine PERSIA
Mme Martine BAREL
Mme Catherine GAY
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021726-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
2
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021726-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AVIGNON Ville d'exception
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
3
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2025
33
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : Attribution d’une subvention au comité des oeuvres
sociales sportives et de loisirs des municipaux de la ville d’Avignon.
M. FOURNIER
Mes chères Collègues, mes chers Collègues,
Afin de poursuivre ses actions en faveur du personnel municipal, la ville d’Avignon souhaite
renouveler son soutien au Comité des Oeuvres Sociales, Sportives et de Loisirs des
Municipaux d’Avignon (COSSLMA).
Ce dernier se matérialise par le versement d’une subvention annuelle, par la mise à
disposition de locaux et de moyens matériels ainsi que d’un agent à temps complet.
Les activités du COSSLMA sont complémentaires à celles du CNAS, leur vocation première
étant la création de lien social et de solidarité entre tous les agents de la collectivité.
Grâce au travail de l’agent de la Ville mis à disposition, les agents communaux ont pu
bénéficier d’avantages auprès d’un grand nombre de commerçants avignonnais. Cette
démarche permet de dynamiser l’activité économique locale et de soutenir le pouvoir d’achat
de ses agents.
Afin de permettre au COSSLMA de poursuivre la création d’évènements rassemblant tous
les acteurs de la collectivité et de fonctionner tout au long de l’année, il vous est proposé
de renouveler le soutien de la Ville par le versement d’une subvention de 20 000 euros pour
l’année 2026.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-29,
Vu l’instruction budgétaire et comptable M57.
Considérant l’avis favorable de la ou des :
Commission Administration générale, finances et personnel
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021726-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 LE 22/12/2025
: 08/01/2026
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
4
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DECIDE le versement d’une subvention annuelle de 20 000 € au bénéfice du COSSLMA
;
- IMPUTE la dépense correspondante sur la ligne 65748 ;
- AUTORISE le Maire ou l’élu(e) délégué(e) à signer toutes pièces à intervenir.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Le Maire
Mme Cécile HELLE
Le Secrétaire de Séance
Mme Marie-Anne BERTRAND
PARVENU A LA PREFECTURE LE 22/12/2025
ACTE PUBLIE LE 08/01/2026
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021726-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025