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Procès Verbal - DELB 20150924
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille quinze, à dix-sept heures, le lundi quatorze décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 8 décembre 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Christine DUBOIS et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Sébastien TASSERIE a quitté les travaux de l’assemblée et a donné pouvoir à Florence THIBAUDEAU-RAINOT entre 18h15 et 18h28 ;
- Edouard PHILIPPE a quitté les travaux de l’assemblée et a donné pouvoir à Luc LEMONNIER entre 19h58 et 20h37 ;
- Agnès FIRMIN LE BODO a quitté les travaux de l’assemblée à partir de 20h11 et a donné pouvoir à Yves HUCHET.
Alexis DECK a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h55.
Damien LENOIR a quitté les travaux de l’assemblée de 18h40 à 19h29 et n’était pas représenté durant son absence.
Marjorie VALENTIN était absente et non représentée.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150924
VIE SOCIALE DES TERRITOIRES - ASSOCIATION RESEAU ECHANGES ET CULTURES (AREC) - EXERCICE 2015 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 ;
VU la délibération n° 20140881 du conseil municipal du 15 décembre 2014 autorisant la signature de la convention n° 3.15.04 avec l’Association réseau échanges et cultures (AREC) ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville de répondre favorablement à la demande de subvention formulée par l’Association réseau échanges et cultures (AREC. ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 novembre 2015, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des quartiers de Dollemard, Bléville, Grand-Hameau, Mont- Gaillard, Mare rouge et Bois de Bléville ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention n° 3.15.04 entre la ville du Havre et l’association réseau échanges et cultures (AREC) ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle, au titre de l’exercice 2015, à l’association figurant dans le tableau ci- dessous :
Association Montant Action Imputation
Association réseau échanges
cultures (AREC)
Fournisseur n° 104 550
636 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation d’une exposition sur le thème
« 10 mots, 10 textes, 10 photos
pour la République »
524 / F90M02
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 524 : interventions sociales - autres services
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission F90M02 : vie sociale des territoires
Montant de la dépense : 636 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 22 décembre 2015
Christian DUVAL,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 22/12/2015
Publié le 22/12/2015